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716 résultats pour « Vaudel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

67ecc5e1955548e0aba49046

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Il relatent que le lave-vaisselle n'étant pas livré, il leur a été recommandé de l'acheter par eux-mêmes ; que des anomalies subsistaient ; qu'un représentant de l'agence ORC de [Localité 6] vint en mars

Source officielle

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Annonces BODACC244 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR VAUDELIN

SIREN 892070970Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

18/06/2026

Voir →

Radiations

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA VAUDELLE

SIREN 322366329Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

09/06/2026

Voir →

Créations

VAUDELLE, Vincent, Denis, Charles

SIREN 105119127Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

07/06/2026

Voir →

Créations

Bongars de Vaudeleau, Alix, Enguerrand, Théodore

SIREN 105232276Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

26/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VAUDELIN

SIREN 803022532Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

08/03/2026

Voir →

CA

11e Chambre A

6162d33170d46c7f95e826e5

Appel

10 juin 2011

10 juin 2011

Par ailleurs pour la période postérieure au 1er janvier 1999 ils forment une demande d'indemnisation de leur préjudice de jouissance : frigidaire, lave vaisselle, four en panne.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69e9ab0dcdc6046d4737b398

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

en grande majorité de la technique, certes il y a du commerce mais le SAV 1er niveau (non concerné par les RTC mais bien à la charge du RC) au vu de la multiplication des systèmes (doseurs linge, vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dad1

Appel

19 novembre 2010

19 novembre 2010

meubles annexée au bail ne fait état que d'une grille de cheminée, d'un lustre d'une plaque en fonte et d'un cache rideaux dans la salle à manger, d'une table, de quatre chaises, d'un lustre et de vaisselle

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc85f14982305d4c20215

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Au premier étage le robinet destiné au lave vaisselle entre l'évier et la plaque de cuisson est resté en place, mais n'est plus alimenté.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

68e892fbf271a402af33b7c7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

VALDEN INVEST N° SIRET : 503 406 050 [Adresse 31] [Localité 80] S.A.R.L. CAPE TOWN INVEST N° SIRET : 501 450 175 [Adresse 37] [Localité 77] S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89527

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

née le 02 Février 1951 à VARENNES-VAUZELLES (NIEVRE) ... 18000 BOURGES représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Guy SOREL, avocat au barreau de BOURGES, membre

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69fd7c5acdc6046d47042525

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Dunkerque en date du 31 juillet 2024, enregistrée sous le n° 22/01293 APPELANTS Monsieur [A] [P] et Madame [C] [Y] épouse [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Clémence Bourgois-Vandaele

Source officielle
CA

Avis

CADA:20156128

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération n° 2006-3789 portant sur la création du plan d'aménagement de l'ensemble TASE avec la création de voiries destinées à mailler le secteur de Vaulx-en-Velin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163f36e700ef6338d4113a0

Appel

23 septembre 2009

23 septembre 2009

française verbale KOMPRESSOR , déposée le 26 janvier 2007 et enregistrée sous le numéro 07 3 477 434, pour désigner des produits des classes 7 et 11 et notamment, les lave linge, aspirateurs, lave-vaisselle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

661a202f4cfa010008a2d759

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

L'employeur fait état de refus de confectionner des plats les 6 mai 2016, 9 mai 2016 et 13 mai 2016, de confectionner le burger de la semaine, de faire la vaisselle et de nettoyer la cuisine.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68008c83ecbbb650faffb053

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Je lave la vaisselle. Je remplis le sucre, moutarde, pain, eau. Je nettoie les tables, je mets les chaises autour des tables.

Source officielle
CA

6e chambre

6034de127d36c608eeb25666

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

charge et d'autre part, un événement survenu le 6 août 2013 provenant de la confusion faite par un salarié de la Cuisine, entre un produit de nettoyage pour le sol et un produit de lavage pour la vaisselle

Source officielle
CA

1ère Chambre

6970b3b3cdc6046d4719d2d4

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[T] ajoute que le lave-vaisselle n'a jamais correctement fonctionné, que ceci n'était pas dû à la dureté de l'eau ainsi que le suggérait l'expert, et qu'il a finalement acquis un nouveau lave-vaisselle

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

633e7078f8faf13e2e973f16

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

20/03270 - N° Portalis DBV3-V-B7E-T6GT AFFAIRE : [C] [Z] C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE BRETAGNE SISE [Adresse 1], représenté par son syndic, la société FONCIA LACOMBE VAUCELLES

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01062_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

La SARL Thim, qui exploite un restaurant à Varennes-Vauzelle (Nièvre), a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté sur la période du 28 octobre 2015 au 31 décembre 2017.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2a9ea34ad10008581c13

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Sur l'indemnité au titre du manque à gagner sur la vente de vaisselle M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

677cc33acf451bb7cd9293f3

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Il en est de même pour la vaisselle cassée ou ébréchée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61624d5aed30a8f561738209

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

caisses de vaisselles sales.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

696770e5cdc6046d473ee48f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

, définitivement réparé par remplacement du tuyau le 18 mars 2024, les réparations provisoires n'empêchant pas les fuites , - l'existence d'une rupture de la canalisation du lave -linge et lave -vaisselle

Source officielle