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761 résultats pour « Vecque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-7

6a17cda9cdc6046d473052af

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Oui - La requérante dit avoir très mal vécue sa détention et qu'elle avait peur. Elle affirme que la détention lui a laissé des sequelles psychologiques.

Source officielle

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CA

Chambre 2 A

69fd7e42cdc6046d470447ec

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

litige, qui ne couvre même pas les coûts réels des travaux nécessaires pour l'accès à la pompe à chaleur », « les valeurs affichées par le Groupe HEXAOM ne semblent pas être en phase avec l'expérience vécue

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03662_20221026

Admin. Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

S'il se prévaut également de différents certificats médicaux relatant une pathologie psychiatrique, seul l'un d'eux mentionne, sans autre justification, une " altercation vécue le 30 juillet 2015 " en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8be0b

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

incapacité à se remettre en cause et à infléchir leur attitude, qui peuvent se comprendre compte tenu notamment de la disparition brutale de leur fils survenue dans les suites d'une séparation déjà mal vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904a3

Appel

29 mars 2013

29 mars 2013

interventions, pouvant aussi avoir un discours très inadapté, discordant de celui des mineurs, cette absence de cohérence ayant régulièrement suscitée des inquiétudes sur la réalité de la situation telle que vécue

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA06282_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

de la nécessité d'être assistée dans la vie courante par sa fille qui l'héberge, et n'établit pas non plus ne pas pouvoir être prise en charge en République démocratique du Congo, alors qu'elle y a vécue

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT01287_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Mme B fait valoir sa vulnérabilité psychique à la suite des expériences traumatisantes qu'elle aurait vécues en Azerbaïdjan.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY02142_20240205

Admin. Appel

5 février 2024

5 février 2024

En premier lieu, il ressort du dossier qu'à la date de la décision en litige, la présence des requérants sur le territoire français était très récente au regard des trente-neuf années vécues en Géorgie

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00603_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

28 août 2025

Par ailleurs, Mme B, célibataire et sans charge de famille en France, n'est pas dépourvue d'attaches familiales dans son pays d'origine où résident notamment deux de ses enfants et où elle a elle-même vécue

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

660f94e8a40f8b0008cb7255

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

C'est alors qu'à l'occasion de nos premiers échanges avec d'autres collaborateurs de l'agence, nous avons été contraints de constater que la situation vécue par cette collaboratrice était non seulement

Source officielle
CA

21e chambre

635b7228b201587f74be0499

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ainsi, il s'avère que l'absorption d'ITF par Banking est très mal vécue et ce, depuis 2013.

Source officielle
CA

Chambre sociale

660f950da40f8b0008cb7797

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

passer devant son entreprise, fait des détours, dit ne plus pouvoir supporter contact avec l'employeur, a essayé suite à la demande de rupture conv de revenir mais échec, ne veut plus revivre humiliation vécue

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

63870510bf732905d49c5578

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

[X] est un patient connu du secteur et suivi pour une pathologie psychiatrique chronique. il a ete hospitalisé au CHU Sud en soins libres du 14/06 au 15/06/22 pour mise à l'abri dans un contexte de vecu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861ba

Appel

23 mai 2002

23 mai 2002

Provisoirement gérée grâce à l'aide bénévole de deux co-détenus, la situation vécue par Monsieur X... ne saurait perdurer sans porter gravement atteinte à la dignité de la personne humaine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd89459

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Patrick X... mentionne à la rubrique nature des lésions un stress post traumatique et un syndrome anxio-dépressif et à la rubrique fait accidentel la signification le 13 février 2004 d'une mutation vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cfe

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

l'expert qui n'a jamais eu connaissance de la situation nouvelle invoquée par l'assuré, dont l'état pathologique au soutien des demandes formulées par ce dernier est consécutif à une rupture conjugale mal vécue

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0e2dc25a97f0381f5303

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

[P] et de l'effectif de l'entreprise et des pièces produites pour justifier de ses charges de famille et de la situation d'emploi précaire qu'il a vécue avant de retrouver un emploi stable.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

61609201db7ff645d8566454

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

modernisation de l'entreprise, indispensable notamment dans le domaine informatique, d'une réorganisation du travail de l'ensemble du personnel, relevant du pouvoir de direction de l'employeur, apparemment mal vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e95a

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

groupes a permis le défaut de surveillance, le professeur n'ayant pas, au surplus, été suffisamment attentif aux demandes d'aide de son élève, ce qui aurait permis d'éviter une dégradation de la situation vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c63

Appel

14 décembre 2015

14 décembre 2015

Madame Mawuly X...estime que ce mode alternatif de résidence est totalement inadapté à la situation familiale et mal vécue par les enfants.

Source officielle