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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
6684eaaea0de54ff609f7bd0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
VERT AZUR Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 15] S.C.I.
Source officielleChambre des déférés
668e2566fcf93851fdd6477f
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Cour d'appel d'ORLEANS, en date du 14 décembre 2023 RG.23/1590 ; REQUERANTES: La SARL ROUGEMEDIA immatriculée au RCS d'ORLEANS sous le n° 490 285 806, prise en la personne de son représentant légal
Source officielleChambre des déférés
63d22a7f9b3c8605deec1f57
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Portalis DBVN-èV-B7F-GPZO, ordonna,nce n° 62/22 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération SAS COLISDEME TRANSPORT, prise en les personnes de ses représentants légaux
Source officielleChambre des Urgences
653a06add0451e8318d0ea9f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
son gérant en exercicice, la société IMMO DISCOUNT, SARL inscrite au RCS de MELUN sous le n° 485 006 613, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929fd
12 novembre 2015
12 novembre 2015
COLLEGE SAINTE MARIE, ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA VENDEE (APECAV), ASSOCIATION SAINT BENOIT D'AIZENAY " COLLEGE PRIVE SAINTE MARIE " C/ Céline X...épouse Y..., Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd7
27 novembre 2006
27 novembre 2006
rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE A COMPETENCE COMMERCIALE DE ST PIERRE en date du 08 MARS 2005 suivant déclaration d'appel en date du 12 AVRIL 2005 rg no 04/347 APPELANTS : Monsieur Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e395
27 juin 2011
27 juin 2011
Yanick X... né le 07 Décembre 1970 à SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION (97400) ...
Source officielleCh. civile et commerciale
635237b58c924eadffcc4a8f
20 octobre 2022
20 octobre 2022
EXPRO, JCP DU HAVRE du 16 Septembre 2021 APPELANTE : Société DESTINEE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 18 Août 2008c/Monsieur X
6253cb2bbd3db21cbdd8d013
8 décembre 2008
8 décembre 2008
Joseph, Yannick, Raymond C / Ministère Public Dossier no 08 / 01015 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X...
Source officielleChambre de la Proximité
63c109c9bf9fd47c90a13e06
12 janvier 2023
12 janvier 2023
par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de Rouen Monsieur [O] [X] né le 31 juillet 1971 à [Localité 11] [Adresse 9] [Adresse 10] [Localité 5] représenté
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93534
28 septembre 2016
28 septembre 2016
VECCHIO ayant pour avocat Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA, et Me Lucien FELLI, avocat au barreau d'AJACCIO, CONTRE : SARL SARL BREIZH'INVEST prise en la personne de son représentant légal
Source officielleETRANGERS
66baf711f34129bfe1fee4ac
12 août 2024
12 août 2024
Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf3
4 février 2009
4 février 2009
Yannick Y... Nicole Emilienne Z...
Source officielleChambre Sociale
6618cf1c7935f50008be4525
11 avril 2024
11 avril 2024
00817 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE ROUEN du 27 Juin 2023 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Association SESAME AUTISME NORMANDIE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a62
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Maître Yannick Z..., régulièrement assigné en sa qualité de liquidateur de la S.A.R.L. TRAM par acte du 27 mars 2007 remis à sa personne, n'a pas constitué avoué.
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca8b
9 septembre 2008
9 septembre 2008
C / Monsieur Yannick F...-Mandataire liquidateur de S. A. R. L.
Source officielleETRANGERS
668f76c79b65e642c5878522
10 juillet 2024
10 juillet 2024
DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Pierre NOUBEL, président de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93479
20 juillet 2016
20 juillet 2016
Yannick X... a interjeté appel de cette décision qui lui a été notifiée le 23. 10. 2014. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd3
17 avril 2002
17 avril 2002
PHYSIOTHÉRAPIE GENERALE FRANCE C/ Jacques X..., Me Yannick GUGUEN, RG N : 00/01171 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix sept Avril deux mille deux, par
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91256
10 mars 2014
10 mars 2014
APPELANTE SARL EPITHETE, La Jaille Centre commerciale-Conforama 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par son gérant Monsieur Yannick X...
Source officiellePage 4 sur 51