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169 résultats pour « coliquidateurs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00072_20250707

Admin. Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

en 2022 et 2023, soit avant son entrée en France, deux infarctus puis qu'il a été pris en charge au centre hospitalier universitaire de Montpellier pour, notamment, des douleurs thoraciques et des coliques

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

661a20314cfa010008a2d7b7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

L622-6 du code de commerce) ; - le compte fournisseurs Liot dans la comptabilité de la société Jean Caby En tout état de cause : - condamner les coliquidateurs de la société Jean Caby, ès qualités,

Source officielle
CA

10e Chambre

6162fde53ebbdffcbea6a9a0

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

cour de débouter le RSI de ses prétentions et de ramener à de plus justes proportions l'indemnisation de madame [I] qui formule ses réclamations sans prendre en considération ses antécédents de cancer colique

Source officielle
CA

Chambre civile section A

68f07f4047396eb608bc05d2

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

était licite, nous pouvons malgré tout dire que dans ces conditions de coloscopie aucun médecin ne pourra affirmer avec certitude que sans cette chirurgie l'évolution naturelle de cette diverticulose colique

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00022_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

suites de l'intervention de rétablissement de la continuité digestive réalisée au CHI André Grégoire de Montreuil le 7 février 2017 ont été compliquées par la survenue d'une péritonite par perforation colique

Source officielle
CA

Rétentions

668cd249bbc9a118c6c63f95

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Il convient toutefois de relever que l'ordonnance mentionne 'certifie avoir examiné ce jour Monsieur [S] [B] qui a présenté un épisode de colique néphrétique à [Localité 2] avec une échographie abdominale

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02334_20240429

Admin. Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

quatre mois pendant deux ans, puis tous les six mois avec des examens de type scanner ou échographie ainsi que la réalisation d'une coloscopie tous les trois ans en raison de la persistance de polypes coliques

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02300_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le livret médical produit par le requérant se borne à mentionner une " dyspepsie avec coliques " à la date du 24 juin 1982.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01597_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

Un scanner réalisé le 17 décembre 2012 a révélé la présence d'une tumeur colique transverse avec collection polylobée à la masse de la fosse iliaque droite, et le 19 décembre suivant, une rectoscopie a

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01689_20240424

Admin. Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

C A souffre d'un diabète non insulino-dépendant mal équilibré et de coliques néphrétiques qui l'aurait empêché de poursuivre son activité professionnelle, il ne peut pour autant être regardé comme démontrant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68806d44bf1211186fbec9f7

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Le 15 février 2019 Mme [G] a été victime de coliques néphrétiques déclarées comme accident de travail, dont la caisse a refusé dans un premier temps la prise en charge au titre de la législation professionnelle

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02294_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

et les premières douleurs dorsales ressenties par le patient le 10 juillet 2014 ; - selon les experts, la spondylodiscite a un point de départ digestif, le patient présentant une diverticulose pan colique

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6878872ee2f36c9774d809d4

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Par acte notarié en date du 10 juillet 2020, la SELARL [T] et la SELARL FRANKLIN BACH, agissant ès qualité de coliquidateurs judiciaires de la société B.L.I, ont vendu à la [Localité 11] CDC HABITAT plusieurs

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eee82e6a8e4f13ca6123

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

consulté en première instance le 12 janvier 2021 a confirmé l'avis du médecin conseil de la caisse en prenant en compte : - l'âge de la patiente (54 ans), - sa maladie de Chrohn entraînant des coliques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba7f

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

Souffrant d'une fracture du bassin, l'animal a été soumis à une longue immobilisation à l'issue de laquelle il a été pris de coliques qui, résistantes au traitement, ont justifié une intervention chirurgicale

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01494_20230929

Admin. Appel

29 septembre 2023

29 septembre 2023

accident de la route en 2001, de troubles de la vision, de douleurs lombaires et d'une surdité neurosensorielle, ainsi que de deux ordonnances du 26 janvier 2023 pour une imagerie médicale pour des coliques

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00988_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

C est atteint d'un adénocarcinome colique avec métastases hépatiques, il ressort des pièces du dossier qu'il a bénéficié en France d'un traitement par chimiothérapie conduisant à sa rémission complète

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02183_20241216

Admin. Appel

16 décembre 2024

16 décembre 2024

B souffre d'un adénocarcinome colique, d'un diabète de type II non insulino-dépendant et d'une hypertension artérielle.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC00505_20220422

Admin. Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

B font état d'un suivi médical en raison d'une pathologie digestive et d'un antécédent de cancer colique, ils n'indiquent pas qu'il serait dans l'impossibilité de poursuivre son traitement en Algérie.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

695e38ba75782d5f0611064e

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Constatant des symptômes pouvant laisser à penser à une colique (trouble du transit qui peut entraîner la mort dans l'espèce équine), sans écarter la possibilité d'une piroplasmose, le vétérinaire a procédé

Source officielle