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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa1d
13 août 2012
Elle ajoute que lorsque Mme De A... a commencé à travailler, en plus de la relation contractuelle, une grande amitié s'est développée entre elles, et que Mme De A... a tiré de l'amitié qui lui était portée
Chambre sociale
66921892f3a19d0db6b711ff
11 juillet 2024
Saisi par la caisse, le CRRMP de [Localité 3], dans son avis défavorable du 13 avril 2017, a considéré que l'existence d'un lien direct et essentiel entre la pathologie présentée par M.
Chambre Sociale
670a1186f178dc2492b0fc9c
11 octobre 2024
Elle considère qu'il appartient à l'Urssaf de rapporter la preuve de l'existence d'un contrat de travail la liant à Mme [I], à savoir l'existence d'un lien de subordination, de la fourniture d'un travail
CHAMBRE SOCIALE A
60372a2de2a920053f0d7e37
26 mai 2015
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/04138 FEDERATION DEPARTEMENTALE DU RHONE DU MOUVEMENT CONTRE LE RACISME ET POUR L'AMITIE DES PEUPLES Association COMITE DE SOS RACISME DU RHONE SYNDICAT
4e chambre civile
63c10929bf9fd47c90a13a90
12 janvier 2023
Les époux [L] contestent : - toute existence d'une obligation naturelle liée à un devoir de conscience, d'honneur et de reconnaissance, - des liens d'amitié, - un engagement moral, - une intention
CHAMBRE 1 SECTION 1
61629f7c35a5d4e0c2ddca5b
27 mai 2013
Ils contestent tout lien d'amitié avec le personnel de l'agence et nient avoir eu connaissance de la nécessité d'effectuer des travaux dans le garage qu'ils n'ont pu visiter.
9ème Ch Sécurité Sociale
62c67c8dca9bf2637903095f
6 juillet 2022
Aux termes de son avis du 7 avril 2015, ce comité a retenu l'existence d'un lien direct et essentiel entre la pathologie de M. [J] et l'activité professionnelle de ce dernier.
65aa2b8ba34ad10008581c89
18 janvier 2024
Sur l'exposition au risque et l'existence ou non d'un lien direct entre la maladie et le travail habituel de la victime La société [7] conteste l'exposition aux amines aromatiques du tableau 15 ter
6253ca5fbd3db21cbdd8ad8f
27 septembre 2007
FAITS ET PROCEDURE A compter du mois de novembre 1998, Monsieur Aimé X... a travaillé pour le compte de l' association " Amitiés Horizons " en qualité d' animateur.
1ère Chambre
616258f9a2370d151415ac30
4 février 2014
En premier lieu, il est incontestable au regard des attestations rédigées par Maître [K] son notaire et Madame [S] son infirmière que Monsieur [W] est resté jusqu'à la fin de ses jours en possession de
6253c892bd3db21cbdd85aa3
5 septembre 2001
Mme Marie-Line X... demande la confirmation de la décision entreprise.
Ch.sociale-protec.sociale
69f97ba2cdc6046d47a173d7
4 mai 2026
Enfin, il estime que l'argument de la société [3] lié à son tabagisme ne saurait prospérer puisqu'il s'agit en l'espèce uniquement d'apprécier le lien direct et non pas le lien direct et essentiel entre
Pôle 4 - Chambre 2
6260f93a6d9e13277d6e38c8
20 avril 2022
Les consorts [S] et la société Cohen Amir Aslani ont relevé appel de ce jugement par déclaration remise au greffe le 21 décembre 2018.
Pôle 6 - Chambre 6
6034dcaa7dee0d07687368fc
14 septembre 2016
Mademoiselle [Z] [U] percevait en dernier lieu une rémunération mensuelle de 1376,22 euros.
Chambre sociale 4-2
65b36f778c0355000835f84b
25 janvier 2024
Le procès-verbal de l'entretien préalable au licenciement établi par la déléguée du personnel assistant Mme [M] confirme le lien d'amitié entre la cliente et la salariée et la raison pour laquelle cette
6253ca46bd3db21cbdd8a8a3
25 octobre 2007
Y..., ce bail au loyer mensuel de 1.800 euros prenant fin le 1er juillet 2008, date de la majorité du dernier enfant, - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire, - dit n'y avoir lieu à application de
1ère CHAMBRE CIVILE
65a62b19448a370008a7202e
15 janvier 2024
La cour constate en premier lieu que s'il n'est pas remis en cause par l'intimé l'existence lors des faits d'une amitié entre les parties permettant à l'appelant de se prévaloir de l'exception prévue à
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69f1a06ecdc6046d47ee6139
28 avril 2026
La société Ami Sud Ouest Assainissement Maintenance lui a opposé un refus par courrier du 05 juillet 2023.
5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01498_20230517
17 mai 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de l’association Les Ami.es des Lentillères est rejetée.
4ème Chambre
6618cf197935f50008be44bf
11 avril 2024
[X] le 29 novembre 2023, établissent l'existence d'une inimitié notoire à l'encontre du conseil de la société Brunerie & Irissou.
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