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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
603668c2e2b84a0a044715c4
29 octobre 2015
[F] à procéder à l'enlèvement de diverses remorques, véhicules, bennes, baraque, empêchant toute manoeuvre de croisement et mettant en péril la sécurité des utilisateurs du chemin d'accès [Cadastre 2]
Chambre sociale
68f07f4547396eb608bc062e
15 octobre 2025
J'avais déjà constaté des dépôts à l'abri des regards dans une bene de plaques d'aluminium de réfrigérateurs.
Ch. Sociale -Section A
659e46095537980008847202
9 janvier 2024
- S'agissant du dossier référencé P.M.A 9968 « Opel [Localité 8]/Benne », il est reproché à M.
5e Chambre
64422a26d2fa6fd0f80406dc
20 avril 2023
[N] [U], représentant de l'employeur, a également confirmé la date, l'heure ainsi que les circonstances de l'accident ('manutention manuelle de bennes à déchets') en réponse au questionnaire de la caisse
3e Chambre B
61637ed26fb0a05a234bb1d1
10 février 2011
145'336,66 € au titre du solde dû avec intérêts au taux légal à compter de la demande en justice sous déduction de la somme de 926,90 € mise à la charge de la société MIDI FORAGES pour la location de deux bennes
Chambre Sociale
64c35c75f01612d969deffe6
27 juillet 2023
allait percevoir, d'autre part de s'interroger sur l'évolution du dossier et sur l'absence de déclaration des droits à la retraite, et enfin de la sensibiliser sur la prestation qui lui serait la plus bénéfique
Chambre des Rétentions
69f587f4cdc6046d474b38e0
1 mai 2026
[C] BENET (Substitut du procureur) INTIMÉ : Monsieur [U] [F] né le 21 mai 2003 à [Localité 1] (libye), de nationalité libyenne ayant eu pour conseil en première instance Maître Charlotte TOURNIER
1re chambre sociale
6381bcf38f07fa05d4be87d1
16 mai 2022
REQUÊTE N° RG 19/03143 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OEQJ APPELANTE : Mme [J] [K] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Claude CALVET et Me Robert MARY de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET
Pôle 1 - Chambre 12
62e226c13de91be2e9f7eb3a
27 juillet 2022
est préférable, comme l'a justement relevé Mme l'avocat général à l'audience, que son traitement soit bien stabilisé et sa sortie utilement préparée pour que cette hospitalisation puisse avoir été bénéfique
671b358c2edfb0b58c05ede3
24 octobre 2024
Nathanaël Bénet, substitut du procureur ; INTIMÉ : M.
4e chambre civile
6960f700cdc6046d47bde24e
8 janvier 2026
à ses fonctions par jugement du Tribunal de Commerce de Montpellier du 5 février 2024 [Adresse 4] [Localité 8] Représentée à l'audience par Me Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03003_20230601
1 juin 2023
A B a entendu déverser des gravats dans une benne.
1ère Chambre
6162e4ed7797cdb2f7583cb5
10 mai 2012
l'appel des causes, Monsieur AUGEY, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Madame BENEIX
616343fd88dc29ccde27f1e9
26 avril 2011
3ème chambre
DCA_24TL01454_20260414
14 avril 2026
Sousceyrac-en-Quercy à verser, d’une part, à la société Ingénierie des énergies et des structures les sommes de 2 947,34 euros hors taxes et d’autre part, à la société Atelier de Saint-Céré-Mathieu Bennet
Cour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f041
19 septembre 2011
régulièrement leurs deux parents et indispensable que ceux-ci réapprennent à communiquer ; il est constant et reconnu par les deux parents que la mesure d'AEMO instaurée par le juge des enfants est bénéfique
Recours Soins psychiatriq
69f2eb4dcdc6046d470d1ea3
29 avril 2026
mai 1986 à [Localité 2] (61) Résidence habituelle : [Adresse 2] [Localité 3] Actuellement hospitalisée au CPO d'[Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 4] Comparante, assistée de Me Louise BENNETT
3e chambre sociale
63d229ff9b3c8605deec1e9a
25 janvier 2023
Cour : Jugement du 14 NOVEMBRE 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE CARCASSONNE N° RG21500234 APPELANT : Monsieur [Y] [K] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Antoine BENET
3e chambre civile
662b43c8fe25450008314904
25 avril 2024
anciennement dénommée GE MONEY BANK prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Antoine BENET
686f4c94d3976f57d00d3152
9 juillet 2025
] a interjeté appel de cette ordonnance, expliquant qu'il souhaitait reprendre le travail, repasser son permis de conduire, entamer une formation en sécurité et que l'hospitalisation lui avait été bénéfique
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