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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6719e4f05857dd64cbdaa4b2
23 octobre 2024
poste sans gestes répétitifs en force des membres supérieurs, sans manipulation lourde et/ou répétée, sans utilisation d'outils vibrants et/ou roto percutants, sans tâches en position accroupie et/ou à genoux
Chambre sociale
67ef6fb37985d82da296f749
3 avril 2025
Il reproche alors à l'employeur d'avoir contribué à dégrader progressivement son genou gauche à l'origine de son inaptitude, par sa violation, tout particulièrement lors de cette reprise à l'essai du 14
Pôle 1 - Chambre 11
66beeb7dc631919b5dc6a68a
15 août 2024
n'apporte aucun élément permettant qu'il soit mis fin à sa rétention au sens des article L. 741-10 et L.743-23, alinéas 1 et 2, combinés, du fait de la programmation d'une opération chirurgicale de son genou
69fc2164cdc6046d47e12b54
6 mai 2026
de prétendues violences policières graves advenues au centre de rétention administrative le 26 avril 2026 et se borne à produire une attestation médicale du lendemain relevant une «'dermabrasion du genou
Chambre Sociale
67947fc68ab253a8400fb17f
24 janvier 2025
pris en charge, au titre de la législation sur les risques professionnels, un accident du travail dont a été victime Mme [D] [K] le 8 octobre 2020, qui a entraîné des douleurs cervico-dorsale et au genou
Contestations Honoraires
65b0c1098d0ccf000877e792
22 janvier 2024
[S] n'a pas fait connaître les motifs de sa contestation mais a demandé le renvoi de l'affaire devant se faire opérer du genou.
Cour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8694b
9 avril 2003
Tombée entre le train et le quai, elle a eu la jambe droite sectionnée et a été amputée sous le genou. Mademoiselle Anne-Laure X agit en responsabilité contre la SNCF.
Juge des référés
ORCA_23BX00782_20250701
1 juillet 2025
du 29 juillet 2019 et la fiche descriptive des infirmités du 2 août 2019 pris par la ministre des armées, et, à titre principal, de fixer à 30 % le taux imputable de l'infirmité " gonarthrose du genou
1ère chambre
69ddce31cdc6046d472a82c4
9 avril 2026
cour EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 23 juin 2021, Mme [M] [S], qui souffrait d'une gonarthrose interne droite invalidante, a été opérée par le Dr [L] [H] pour la pose d'une prothèse du genou
TROISIEME CHAMBRE
6a1a76b0cdc6046d47750784
28 mai 2026
À l'appui de leurs prétentions, ils font valoir qu'il est peu probable que Mme [P] aurait pu continuer son activité jusqu'à 70 ans au regard de son état antérieur et de sa prothèse de genou.
1ère Chambre
631835290876004f131a61c0
6 septembre 2022
votre travail plus de 30 jours consécutifs pour maladie ou accident ' », à laquelle il a répondu « OUI » en précisant sur questions complémentaires la date du 13 janvier 2009 et un motif d'entorse au genou
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
631986a251eeae4f1309d0b5
7 septembre 2022
[V] a été placé en arrêt de travail suite à une opération du genou.
Pôle 4 - Chambre 11
633fc356e633183e2ee17b1e
6 octobre 2022
Elle relève que l'examen clinique retrouve une limitation des amplitudes du genou, un léger genu valgum de 15 degrés et une boiterie à la marche mais que les amplitudes articulaires des épaules ne sont
651fa540c601f08318991683
5 octobre 2023
[L] a commis une faute ayant concouru à la réalisation de son propre dommage, et qu'il doit être tenu pour seul responsable des blessures corporelles qu'il a subies au genou.
9ème Ch Sécurité Sociale
680b18e098bcafcb3a63e0a7
23 avril 2025
[F] [Z], salarié en tant que conducteur de ligne au sein de la société fromagerie de [Localité 2] (la société), ayant entraîné une entorse du genou droit et de la cheville droite.
6253ca97bd3db21cbdd8b7b1
5 mai 2008
En 2004, il a été atteint d'une pathologie au niveau du genou gauche qui nécessitera une intervention chirurgicale pratiquée le 2 août 2004 ; il a repris le travail le 13 septembre 2004 et s'est retrouvé
6253caccbd3db21cbdd8c1ba
3 septembre 2008
droit avec fracture arrachement de la face antérieure de la rotule entraînant une raideur modérée rattachable, sur un genou présentant une arthrose et une méniscose importantes réalisant un état antérieur
6253cdd5bd3db21cbdd94a90
21 septembre 2020
Le traitement a consisté en un traitement orthopédique avec repos au lit strict 45 jours associé au port d'une attelle au genou gauche, le retour à domicile s'est effectué sous couvert d'un lit médicalisé
10e Chambre
616243be1217cad6c0164910
25 septembre 2014
principalement sur l'aggravation physiologique décrite par certificat médical du Dr [W] en date du 4 octobre 2010, liée à une gonarthrose droite justifiant la mise en place d'une prothèse totale du genou
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03319_20230914
14 septembre 2023
Si une désunion cicatricielle a été constatée dès le 30 juillet, les premiers signes d'une infection, un " genou chaud " avec un écoulement sérohématique, ne sont apparus que le 6 août 2007, et ont été
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