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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

6719e4f05857dd64cbdaa4b2

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

poste sans gestes répétitifs en force des membres supérieurs, sans manipulation lourde et/ou répétée, sans utilisation d'outils vibrants et/ou roto percutants, sans tâches en position accroupie et/ou à genoux

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6fb37985d82da296f749

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Il reproche alors à l'employeur d'avoir contribué à dégrader progressivement son genou gauche à l'origine de son inaptitude, par sa violation, tout particulièrement lors de cette reprise à l'essai du 14

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66beeb7dc631919b5dc6a68a

Appel

15 août 2024

15 août 2024

n'apporte aucun élément permettant qu'il soit mis fin à sa rétention au sens des article L. 741-10 et L.743-23, alinéas 1 et 2, combinés, du fait de la programmation d'une opération chirurgicale de son genou

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69fc2164cdc6046d47e12b54

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

de prétendues violences policières graves advenues au centre de rétention administrative le 26 avril 2026 et se borne à produire une attestation médicale du lendemain relevant une «'dermabrasion du genou

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67947fc68ab253a8400fb17f

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

pris en charge, au titre de la législation sur les risques professionnels, un accident du travail dont a été victime Mme [D] [K] le 8 octobre 2020, qui a entraîné des douleurs cervico-dorsale et au genou

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

65b0c1098d0ccf000877e792

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[S] n'a pas fait connaître les motifs de sa contestation mais a demandé le renvoi de l'affaire devant se faire opérer du genou.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd8694b

Appel

9 avril 2003

9 avril 2003

Tombée entre le train et le quai, elle a eu la jambe droite sectionnée et a été amputée sous le genou. Mademoiselle Anne-Laure X agit en responsabilité contre la SNCF.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23BX00782_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

du 29 juillet 2019 et la fiche descriptive des infirmités du 2 août 2019 pris par la ministre des armées, et, à titre principal, de fixer à 30 % le taux imputable de l'infirmité " gonarthrose du genou

Source officielle
CA

1ère chambre

69ddce31cdc6046d472a82c4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

cour EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 23 juin 2021, Mme [M] [S], qui souffrait d'une gonarthrose interne droite invalidante, a été opérée par le Dr [L] [H] pour la pose d'une prothèse du genou

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a76b0cdc6046d47750784

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

À l'appui de leurs prétentions, ils font valoir qu'il est peu probable que Mme [P] aurait pu continuer son activité jusqu'à 70 ans au regard de son état antérieur et de sa prothèse de genou.

Source officielle
CA

1ère Chambre

631835290876004f131a61c0

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

votre travail plus de 30 jours consécutifs pour maladie ou accident ' », à laquelle il a répondu « OUI » en précisant sur questions complémentaires la date du 13 janvier 2009 et un motif d'entorse au genou

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

631986a251eeae4f1309d0b5

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[V] a été placé en arrêt de travail suite à une opération du genou.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

633fc356e633183e2ee17b1e

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Elle relève que l'examen clinique retrouve une limitation des amplitudes du genou, un léger genu valgum de 15 degrés et une boiterie à la marche mais que les amplitudes articulaires des épaules ne sont

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

651fa540c601f08318991683

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[L] a commis une faute ayant concouru à la réalisation de son propre dommage, et qu'il doit être tenu pour seul responsable des blessures corporelles qu'il a subies au genou.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

680b18e098bcafcb3a63e0a7

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[F] [Z], salarié en tant que conducteur de ligne au sein de la société fromagerie de [Localité 2] (la société), ayant entraîné une entorse du genou droit et de la cheville droite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b1

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

En 2004, il a été atteint d'une pathologie au niveau du genou gauche qui nécessitera une intervention chirurgicale pratiquée le 2 août 2004 ; il a repris le travail le 13 septembre 2004 et s'est retrouvé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1ba

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

droit avec fracture arrachement de la face antérieure de la rotule entraînant une raideur modérée rattachable, sur un genou présentant une arthrose et une méniscose importantes réalisant un état antérieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a90

Appel

21 septembre 2020

21 septembre 2020

Le traitement a consisté en un traitement orthopédique avec repos au lit strict 45 jours associé au port d'une attelle au genou gauche, le retour à domicile s'est effectué sous couvert d'un lit médicalisé

Source officielle
CA

10e Chambre

616243be1217cad6c0164910

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

principalement sur l'aggravation physiologique décrite par certificat médical du Dr [W] en date du 4 octobre 2010, liée à une gonarthrose droite justifiant la mise en place d'une prothèse totale du genou

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03319_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Si une désunion cicatricielle a été constatée dès le 30 juillet, les premiers signes d'une infection, un " genou chaud " avec un écoulement sérohématique, ne sont apparus que le 6 août 2007, et ont été

Source officielle

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