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Il ajoute que manquent le poids, la puissance individuelle de chaque panneau, leur dimension, les références des panneaux, le rendement « etc. » et que ces mêmes manquements existent pour l'onduleur.

Source officielle

Chambre 3 A

65aa24aba34ad1000858197c

Appel

15 janvier 2024

grande instance de Strasbourg, qui s'est dessaisi au profit du tribunal de proximité d'Illkirch-Graffenstaden, aux fins de voir prononcer la nullité du contrat de fourniture et d'installation des panneaux

Source officielle

Avis

CADA:20170767

Appel

11 mai 2017

portion de la route départementale n° 3 située sur la commune de Roche La Molière : 1) la décision fixant la limitation de vitesse à 70 km/h ; 2) l'arrêté et ses annexes relatifs à l'implantation des panneaux

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_24TL00533_20240313

Admin. Appel

13 mars 2024

demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'arrêté du 2 juin 2021 par lequel le maire de Gordes a fait opposition à la déclaration préalable de travaux en vue de l'installation de huit panneaux

Source officielle

2ème Chambre

62c91ac6f3eafe9fcf075fe5

Appel

8 juillet 2022

, pas plus que les modalités d'installation précisant l'inclinaison des panneaux ou le délai de mise en service.

Source officielle

Ch. civile et commerciale

635237b48c924eadffcc4a88

Appel

20 octobre 2022

profilés en aluminium qui viennent se fixer d'un côté de chaque panneau.

Source officielle

2 e chambre civile

643a428ed83dbd04f5fb29ee

Appel

13 avril 2023

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Selon bon de commande signé à leur domicile le 19 juillet 2016, les époux [H] ont commandé à la société F-Energie douze panneaux photovoltaïques ainsi que

Source officielle

Chambre 1-6

696aaf89cdc6046d4793ce9f

Appel

15 janvier 2026

Elle écrit également qu'il n'y avait pas de panneaux de signalisation de travaux au moment de l'accident de Monsieur [Y] [T] [K] vers 21h45.

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1ère CHAMBRE CIVILE

679334d154e6f046d26ca4f6

Appel

23 janvier 2025

[T] [Z] ont signé un bon de commande avec la société Immo Confort (devenue IC Groupe) dans le cadre d'un démarchage à domicile, portant sur la vente et la pose de panneaux, photovoltaïques, ainsi qu'un

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Chambre 3 A

6538b3767ffc2c8318edff49

Appel

23 octobre 2023

de bois aggloméré de type hydrofuge aux panneaux de type standard, ' remise en état de l'installation de chauffage, ' reprise des infiltrations d'eau, -dire et juger que faute pour la Sas ASPL

Source officielle

1ère Chambre civile

6a0d4c13cdc6046d47461eca

Appel

19 mai 2026

Elle observe également que l'absence de notice des panneaux solaires a été dénoncée selon un courrier du 3 mai 2021.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 11

6035f588a235e55b0e5a9543

Appel

22 janvier 2016

polycarbonate de profil Cobacier 1004 de coloris opalin 6400 mm x 1035 mm et 20 panneaux du même type 2000 mm x 1035 mm ; Sur la demande de résolution du contrat conclu entre la société [W] et la

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CAA

1ère chambre

DCA_20TL20672_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

Il soutient que : - s'agissant des panneaux isothermes d'un montant total de 297 248 euros, il y a lieu de faire droit à la demande de la société Fromageries du Lévézou à hauteur de la somme de 224 736

Source officielle

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01798_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

Ils font valoir que : - compte tenu de la localisation du panneau d’affichage du permis de construire litigieux, et alors que les dispositions de l’article A. 424-16 du code de l’urbanisme n’ont pas

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CAA

5ème chambre

DCA_21VE00851_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

Il a en particulier relevé que l'absence d'un panneau limitant la vitesse à 30 km/h à l'entrée de la dernière chicane présente sur la chaussée avait été sans incidence sur la survenance de l'accident.

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Chambre civile Section 1

6260f7d36d9e13277d6e3717

Appel

20 avril 2022

Par déclaration du 26 avril 2019, la SA Gan Assurances a relevé appel du jugement en ce qu'il a': - constaté à la lecture du rapport d'expertise que l'installation des panneaux a endommagé la toiture

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1ère Chambre

68ef2a791643bddf8ff84d9d

Appel

14 octobre 2025

[P] et Mme [L] épouse [P] de panneaux solaires sur la toiture de la maison et de travaux à l'intérieur de la maison apportent la preuve de ce qu'ils ont renoncé de fait à contester la vente de l'immeuble

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1re chambre civile

696126fbcdc6046d47c2896e

Appel

6 janvier 2026

[L] [P], sous astreinte de 100 euros par jour de retard passé le délai d'un mois suivant la signification du jugement, - condamné la SCI G et B à supprimer les panneaux en briques de verre donnant sur

Source officielle

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