Michel Y... le 18 novembre 2004, l'EURL Générale Antillaise de Promotion Immobilière a proposé à ce dernier, qui l'a accepté, d'effectuer gratuitement la démolition du mur et de terrassement et écrivait

par ailleurs que dans son courrier recommandé en date du 16 décembre répondant à l'appel téléphonique de TATA STEEL du même jour l'informant d'une livraison le 26 janvier 2015, BAUDIN CHÂTEAUNEUF écrivait

-que dans son certificat médical de réintégration, le docteur W... écrivait : "Je vais en faire qu'à moi-même", "vous allez me buter", "cela me monte à la tête", "je ne sais pas qui vous salade ?"

Parallèlement, le 2 septembre 2016, le conseil de la SCI OPM écrivait à l'huissier lui ayant fait délivrer la sommation pour lui indiquer qu'elle ne se déplacerait pas pour régulariser l'acte. M.

Marc D... écrivait en préambule : (....) " Et les premières investigations laissent supposer que la justice pourrait prendre le relais (...) ", poursuivant dans son article : " (....) afin d'avérer ou

Toutefois, Me Tabi ayant, par un courrier en date du 14 février 2019, informé l’OFII qu’il lui écrivait en sa qualité de conseil de la société MRS dans le cadre de ce litige, celle-ci doit être regardée

Si par lettre du 19 mai 2008 (Pièce n° 8) PREVOIR écrivait qu'elle « serait prête à discuter avec Cardif de la possibilité de lui céder l'intégralité de sa participation dans cette société » et à mettre

Le 20 novembre 2019, un autre client, la société Provençal aluminium, écrivait par courriel à l'intimée, qu'il ne recevait pas de réponse de la part de M.

Attendu que le 29 avril 2009 l'association SOCIAL PLUS a adressé une lettre recommandée avec accusé de réception à son ancienne salariée, y joignant les " fiches de payes revues et corrigées " et écrivant

ans après le fait générateur de l'impôt suite à une visite réalisée le 27 mars 2018 sans aucune argumentation précise et surtout ne reprenant aucun des défauts évoqués par Mme [W], l'expert amiable écrivant

[P] et Mme [W] relatifs au respect de l'échéancier prévu, Mme [W] écrivant le 26 avril 2020 : 'Je vais devoir diminuer le montant des mensualités.

LES DEBATS [E] [H] indique désormais que son nom s'écrirait [M] .

[T] écrivant que M.

lui en page 64 de son rapport et écrit clairement en ce qui concerne le calcul de l'abattement que le risque d'ouverture d'un multiplex est selon l'expert de 50% avec un correctif de délai, la Cour écrivant

Elle déclarait avoir vérifié les façades des superstructures, ainsi que la terrasse supérieure et que la situation de ces ouvrages était catastrophique écrivant : ' les photos que nous vous joignons

[W] et en écrivant 'je me vois dans l'obligation de vous demandé de bien vouloir faire le nécessaire au plus vite afin que la prestation soit réalisé dans de bonnes conditions et que la situation ne s'aggrave

Un devis a été établi par la société OTIS pour modernisation de l'ascenseur, travaux auxquels les appelants se sont opposés lors de l'assemblée générale du 19 janvier 2006, écrivant après au syndic qu'ils

nécessairement, admis qu'il s'agissait d'un faux dans la mesure où il n'a pas poursuivi le ' bailleur ' en exécution de ce contrat mais a préféré l'inviter à signer effectivement ce document en lui écrivant

à Louis un tiers de ses frais et honoraires, ce qui excluait dans sa propre pensée l'existence d'un mandat spécial ; que dans sa lettre au bâtonnier du 23 mars 2005 Maître Y... en a fait l'aveu en écrivant

il est entré en France en 2012 et non 2018 comme l’a retenu le préfet ; son épouse et sa fille ne résident pas en France comme l’a retenu le préfet, mais en Tunisie ; le préfet se contredit en écrivant