CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre B
DCA_25PA04436_20260331
31 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Pigot, avocat de M.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ecc7e08e074ba02f40a3dd
1 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Avis
CADA:20227431
12 janvier 2023
f) Quelles sont les missions des pilotes des motos ? Sont-ils parfois chargés de participer aux opérations autrement qu'en leur qualité de conducteurs ?
67ecc7e08e074ba02f40a3d3
PAR CES MOTIFS Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée d'Anaïs MAYOUD, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941
67ff39cc303a1b38839f7d5b
15 avril 2025
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00556_20221005
5 octobre 2022
C, représenté par Me Pillet, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2005013/4-3 du 29 octobre 2021 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler la décision du garde des sceaux, ministre
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
63ca42539066fd7c90fc2393
19 janvier 2023
Alors que le transporteur arrivait sur le site de livraison, escorté de voitures pilotes, la pâle d'éolienne a été endommagée en heurtant un talus.
10e Chambre
615e0dfbc25a97f0381f5110
16 octobre 2014
Le 20 août 1993, à l'occasion d'une mission de reconnaissance des feux de forêt sur le département du Vaucluse, un avion de l'aéroclub [1] qui transportait à son bord outre le pilote, M.
Pôle 5 - Chambre 4
61609213db7ff645d8566540
4 décembre 2013
précontractuelle qui leur a été fournie a été volontairement tronquée, qu'en réalité, Monsieur [O] a acquis pour la somme de 5000 Euros du Groupe Frères Blanc la marque exploitée dans deux magasins pilotes
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00960_20230711
11 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat national des pilotes de ligne (SNPL) France Alpa a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler, d'une part, l'arrêté
CHAMBRE SOCIALE A
6032075d20abe73f47a27dbc
16 mai 2018
Monsieur [X] a obtenu le poste d'officier pilote de ligne CRJ sur la base de [Localité 2] le 8 août 1997.
1ère chambre civile A
6163920ac171f9a1fe14c64c
13 janvier 2011
Elle observe à cet égard que le nom de [E], associé dès l'origine à la société MAUM par la clientèle, l'utilisation du papier à en tête MAUM, la commande de matériaux par [J] [E] pour son brevet Full PILOT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
66a33c2202a12a235bae6cf6
25 juillet 2024
déclaration d'appel en date du 12 Juin 2024, D'UNE PART ET : [3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] assistée de Me Françoise PILLET
669a0197bf9da27f384b0d6c
18 juillet 2024
déclaration d'appel en date du 13 Mai 2024, D'UNE PART ET : [3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] assistée de Me Françoise PILLET
1ère chambre
DCA_23PA02174_20240321
21 mars 2024
ayant été en réalisée ; - comme l'a relevé le jugement, le motif tiré de la méconnaissance de l'article 6 du même règlement est infondé dès lors que l'intégralité de la construction n'est pas sur pilotis
Chambre sociale
635b71c9b201587f74be020c
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
62f5ed696cb05105d4b7e5f9
11 août 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Juin 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT
62f5ed6a6cb05105d4b7e601
Pôle 6 - Chambre 4
6162740b7705f25f43644054
10 septembre 2013
de redressement judiciaire et a désigné Me [F] en qualité d' administrateur judiciaire ; Suite à une formation, par avenant du 1er Juin 2005, Monsieur [E] [Q] a été engagé en qualité d' officier pilote
2e Chambre
6163014d4c6681071edf67c2
5 octobre 2011
MOTOS ACCESSOIRES DELTA BIKE (MAD BIKE) répond notamment que : - elle a donné l'information précontractuelle conforme à la loi, qui n'inclut pas le prévi-sionnel de gestion ni les résultats du magasin pilote
Page 40 sur 316