[M] à leur verser en raison du préjudice causé par la radiation de M.

[L] [P] tendant à la radiation de l'inscription hypothécaire publiée au service de la publicité foncière de [Localité 4] le 15 mars 2004, volume 2004 V n°1440, - dit n'y avoir lieu à rouvrir les débats

a imposé une augmentation de ses objectifs de 25 % par rapport à ceux fixés pour l'année précédente, lesquels étaient déjà en augmentation par rapport à ceux de l'année 2008 malgré la perte de deux radios

L'assignation qui comporte bien une liste de pièces intitulées "Pièces sur lesquelles la demande est fondée"satisfait à cette exigence.

– une estimation des types et des quantités de résidus et d'émissions attendus, tels que la pollution de l'eau, de l'air, du sol et du sous-sol, le bruit, la vibration, la lumière, la chaleur, la radiation

date du 13 mars 2008, la SCI ILD HOMAIR VACANCES a fait assigner ses venderesses devant le tribunal de commerce d'ANTIBES, pour obtenir leur condamnation sous astreinte, à procéder notamment aux radiations

OM 400) (P/N : 62023526AA), 3 caisses de transport antenne radar OM 400 (P/N : 62023524AA), 1 caisse de transport Boost (URL radar OM 400) (P/N : 62023527AA), 1 caisse de transport ERP (URL radar

L'affaire a été radiée pour défaut de diligence des parties le 12 janvier 2023 et M.

L'affaire a été radiée pour défaut de diligence des parties le 12 janvier 2023 et M.

L'affaire, évoquée une première fois à l'audience du 23 mars 2023, a fait l'objet d'une radiation.

Par jugement du 21 septembre 2017, le tribunal a ordonné la réouverture des débats aux fins de production de pièces listées en annexe de l'assignation.

sanctions du deuxième groupe sont : / a) L'exclusion temporaire de fonctions pour une durée maximale de cinq jours privative de toute rémunération ; / b) L'abaissement temporaire d'échelon ; / c) La radiation

. / Des arrêtés ministériels déterminent les installations soumises à autorisation ainsi que la liste des pièces qui doivent être annexées à la demande d'autorisation.

académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Charente-Maritime lui a infligé un avertissement et la décision du même jour par laquelle cette même autorité l'a retirée de la liste

Sur les demandes annexes La SA Société nationale de radio-diffusion Radio France, partie partiellement perdante, sera condamnée aux dépens de première instance et d'appel.

Pour justifier de la formation pratiquée, la société ACGV Services produit des listes d'émargement munies du logo CTP, datées du 4 juin 2018 au 24 juillet 2018, signées de M.[K] .

La société Banque Courtois a répondu à cette demande le 19 janvier 2019 en fournissant à la Caisse d'Epargne une liste des émetteurs de virements permanents et de prélèvements permanents sur le compte

fuite sur le radiateur de l'entrée et de dysfonctionnements sur la chaudière.

- Congés payés sur préavis : 15.6 euros - Article 700 du CPC : 1.500 euros - Exécution de plein droit Par décision du 1er décembre 2016, le conseil de prud'hommes de Marseille a prononcé la radiation

L'appelante fait valoir en substance que nonobstant sa radiation d'office du registre du commerce et des sociétés, elle conserve sa personnalité morale et reste recevable à agir ; que sa demande ne se