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823 résultats pour « BOURLES Olivia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02460_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bourié, représentant la société Les Ecosolidaires Gironde, celles de Me Worbe, représentant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6629f369dc6faf000958892b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Greffier, lors des débats : Monsieur Maxime Martinez, en présence de Monsieur Olivier Biau, greffier en formation ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

5fca63867cb24b4bb93e8415

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, de la SELARL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0d25c25a97f0381f4bfe

Appel

12 décembre 2014

12 décembre 2014

la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b0b

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, de la SELARL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Olivier BILLARD, Me Marie-Cécile RAMEAU et Me Arthur HELFER,

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00485_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Le préjudice, évalué à 1 sur une échelle de 7 en raison de l'asymétrie des bourses résultant de l'atrophie testiculaire droite, améliorable par la pose d'une prothèse, que M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00542_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Le préjudice, évalué à 1 sur une échelle de 7 en raison de l'asymétrie des bourses résultant de l'atrophie testiculaire droite, améliorable par la pose d'une prothèse, que M.

Source officielle
CA

15e chambre

5fca678ce9b99050f05809c9

Appel

28 octobre 2020

28 octobre 2020

1] 1970 à [Localité 7] (77), de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Comparante, assistée par Me Claire RICARD, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 et par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f670

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

techniques (connaissances théoriques bancaires et patrimoniales confirmées, maîtrise du risque bancaire, connaissance des produits et services Boursorama Banque, connaissance de l'épargne et de la bourse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94fb2

Appel

1 juillet 2021

1 juillet 2021

cabinet de la SELARL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES [Adresse 25] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6b3

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

SIMOP LE MOULIN 50390 ST SAUVEUR LE VICOMTE prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP GRAMMAGNAC- YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistée de Me Olivier LANGEARD, avocat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

696a2bddcdc6046d47849647

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

5] [Localité 6] N° SIRET : 414 751 032 Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, substitué à l'audience par Me Olivier

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7J-OLIZ S.A.R.L. TRAVELAIRPORTc/SOCIETE BANK OF CHINA LIMITED

6970d375cdc6046d471d27ca

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

en la personne de Maître [X] [J], ès qualité de mandataire judiciaire de la SARL TRAVELAIRPORT, domiciliée en cette qualité [Adresse 3] Représentées par Maître Esther RENTING susbsituant Maître Olivier

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CA

Chambre Commerciale

67820aabd30fbdc4c17b9c73

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ARMORICAINE DE TRANSPORTS - UAT [I], Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilé en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6881bebe53f7f060d28c7917

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

11 Octobre 1960 à [Localité 17] Demeurant [Adresse 4] [Adresse 13] [Localité 1] - BELGIQUE Elisant domicile au cabinet Laude Esquier & Associés [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Olivier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6866137727f49a37ec714e1c

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

B2A PARTNERS [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, Ayant pour avocat plaidant Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94ba4

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Représentées par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 assistées de Me Olivier DIAZ, du cabinet GIDE LOYRETTE NOUEL, avocat au barreau de PARIS, toque :

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

697366d3cdc6046d4769e135

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Didier ADJEDJ de la SELASU AD CONSEIL AVOCAT, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIMÉE : Association [3] [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd9018d

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

assistée de Maître Nathalie CONTENT, avocat au barreau d'ANGERS INTERVENANTE : Madame LA PROCUREURE GENERALE Cour d'Appel Palais de Justice 49043 ANGERS CEDEX 01 représentée par Monsieur Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

680875cfdfde5caae99bd0cc

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

presse, en décembre 2023 et au cours de l'année 2024, Vivendi a annoncé puis donné des précisions sur son projet de scinder ses activités en quatre entités distinctes, qui seraient chacune cotées en bourse

Source officielle

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