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6 457 résultats pour « Ben-Sadi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-4

6719e5205857dd64cbdaa782

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : C N° RG : F 20/02212 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Soumia AZIRIA Me Martine DUPUIS Me Diane BEN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fda0c7049a0874f2222f9fa

Appel

8 octobre 2019

8 octobre 2019

: Jugement du 22 Janvier 2018 -Tribunal d'Instance d'AULNAY SOUS BOIS - RG n° 11-17-0005 APPELANTES Madame [S] [O] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Anissa BEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de64

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

ARRÊT DU 12/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08355 Jugement (No 2010/ 252) rendu le 16 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : JMP/ VV APPELANT Monsieur Lahoucine Ben

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA02120_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

A, représenté par Me Ben Soussan, doit être regardé comme demandant à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2201841 du 7 avril 2022 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64a50d03b8594705dbfcccd5

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

ou des listings internes à BEE ENGINEERING ; - les présentations élaborées par BEE ENGINEERING à destination de certains clients majeurs / comptes clés de BEE ENGINEERING (Chantiers de l'Atlantique,

Source officielle
CA

4e chambre civile

635a21a1c549ea05a7cd2c9e

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

d'établissement Razel-Bec Languedoc, qui lui succédait.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65b20c08c4cf860008dff439

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

les courriels échangés entre la société It room, la société Bee design et M.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

697c685ccdc6046d473a1b4b

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Par jugement en date du 11 février 2025, le tribunal a notamment : - constaté l'état de cessation des paiements de la société Le bec d'Andaine, - constaté que le redressement de la société Le bec d'Andaine

Source officielle
CA

12e chambre

61624a7da68110eae5b68ff5

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

N° 14/01253 AFFAIRE : SARL VERRES BENNES SERVICES C/ SA ECO EMBALLAGES Décision déférée à la cour : Arrêt rendu(e) le 30 Janvier 2014 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6968eaa0cdc6046d4765628b

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Or la société beIN n'est pas partie au contrat passé entre la LFP et Mediapro. Elle ajoute que ce contrat n'a d'ailleurs pas été conclu dans l'intérêt de beIN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be27

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

P. 533 75725 PARIS CEDEX 15 Rep / assistant : la SCP LA SADE CLUSAN (avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE) DÉFENDEUR AU RENVOI DE CASSATION APPELANT INCIDENT d'autre part, A rendu l'arrêt

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661f66012313f20008a525d3

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Enfin, l'expert a estimé que la benne était réparable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94be7

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Condamner la SASU Bee Angels aux dépens.

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CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f37a

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

C/ SA LYON BENNES Y...

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CA

Chambre 3-4

6348fef463d497adffda3df3

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

la SAS Au Bel Âge à payer à Madame [V] [O] une indemnité de 2000 € en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, -condamné la SAS Au Bel Âge aux entiers dépens, en ce

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a1fba34cdc6046d47e94445

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé à effet au 1 er octobre 1997, la SAGI, aux droits de laquelle vient la SA Régie immobilière de la Ville de [Localité 3]( RIVP) , a donné à

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CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd94743

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

bennes pouvant débuter en septembre ou octobre 2016 selon le choix du client.

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CA

6ème Chambre

6889a8b20b31e6c455a284b6

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

BENJIE, représentée par son représentant légal.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

62ce62df9a20ce9fcf1267c3

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

NB POLYGONE SAS exploitant sous l'enseigne BEN BURGER Représentée par Me Martine DESOMBRE de la SCP DESOMBRE M & J, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante et défenderesse à l'incident

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CA

Chambre 3-1

626b803ad1fb03057d9a4dea

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

APPELANTES Société LA REGIE DES PORTS RAPHAELOIS, dont le siège social est sis 26, place Sadi Carnot - 83700 SAINT RAPHAEL représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat

Source officielle

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