CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-4
6719e5205857dd64cbdaa782
23 octobre 2024
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : C N° RG : F 20/02212 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Soumia AZIRIA Me Martine DUPUIS Me Diane BEN
Pôle 2 - Chambre 5
5fda0c7049a0874f2222f9fa
8 octobre 2019
: Jugement du 22 Janvier 2018 -Tribunal d'Instance d'AULNAY SOUS BOIS - RG n° 11-17-0005 APPELANTES Madame [S] [O] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Anissa BEN
Cour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de64
12 mai 2011
ARRÊT DU 12/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08355 Jugement (No 2010/ 252) rendu le 16 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : JMP/ VV APPELANT Monsieur Lahoucine Ben
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02120_20220929
29 septembre 2022
A, représenté par Me Ben Soussan, doit être regardé comme demandant à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2201841 du 7 avril 2022 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande
3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfcccd5
4 juillet 2023
ou des listings internes à BEE ENGINEERING ; - les présentations élaborées par BEE ENGINEERING à destination de certains clients majeurs / comptes clés de BEE ENGINEERING (Chantiers de l'Atlantique,
4e chambre civile
635a21a1c549ea05a7cd2c9e
26 octobre 2022
d'établissement Razel-Bec Languedoc, qui lui succédait.
CHAMBRE 2 SECTION 1
65b20c08c4cf860008dff439
18 janvier 2024
les courriels échangés entre la société It room, la société Bee design et M.
2ème Chambre civile
697c685ccdc6046d473a1b4b
29 janvier 2026
Par jugement en date du 11 février 2025, le tribunal a notamment : - constaté l'état de cessation des paiements de la société Le bec d'Andaine, - constaté que le redressement de la société Le bec d'Andaine
12e chambre
61624a7da68110eae5b68ff5
24 juin 2014
N° 14/01253 AFFAIRE : SARL VERRES BENNES SERVICES C/ SA ECO EMBALLAGES Décision déférée à la cour : Arrêt rendu(e) le 30 Janvier 2014 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES
Pôle 5 - Chambre 4
6968eaa0cdc6046d4765628b
14 janvier 2026
Or la société beIN n'est pas partie au contrat passé entre la LFP et Mediapro. Elle ajoute que ce contrat n'a d'ailleurs pas été conclu dans l'intérêt de beIN.
6253cabcbd3db21cbdd8be27
12 septembre 2006
P. 533 75725 PARIS CEDEX 15 Rep / assistant : la SCP LA SADE CLUSAN (avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE) DÉFENDEUR AU RENVOI DE CASSATION APPELANT INCIDENT d'autre part, A rendu l'arrêt
1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525d3
16 avril 2024
Enfin, l'expert a estimé que la benne était réparable.
6253cddbbd3db21cbdd94be7
5 novembre 2020
Condamner la SASU Bee Angels aux dépens.
6253cc22bd3db21cbdd8f37a
6 mars 2012
C/ SA LYON BENNES Y...
Chambre 3-4
6348fef463d497adffda3df3
13 octobre 2022
la SAS Au Bel Âge à payer à Madame [V] [O] une indemnité de 2000 € en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, -condamné la SAS Au Bel Âge aux entiers dépens, en ce
Pôle 4 - Chambre 4
6a1fba34cdc6046d47e94445
2 juin 2026
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé à effet au 1 er octobre 1997, la SAGI, aux droits de laquelle vient la SA Régie immobilière de la Ville de [Localité 3]( RIVP) , a donné à
6253cdc8bd3db21cbdd94743
12 septembre 2019
bennes pouvant débuter en septembre ou octobre 2016 selon le choix du client.
6ème Chambre
6889a8b20b31e6c455a284b6
29 juillet 2025
BENJIE, représentée par son représentant légal.
Chambre 3-3
62ce62df9a20ce9fcf1267c3
12 juillet 2022
NB POLYGONE SAS exploitant sous l'enseigne BEN BURGER Représentée par Me Martine DESOMBRE de la SCP DESOMBRE M & J, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante et défenderesse à l'incident
Chambre 3-1
626b803ad1fb03057d9a4dea
28 avril 2022
APPELANTES Société LA REGIE DES PORTS RAPHAELOIS, dont le siège social est sis 26, place Sadi Carnot - 83700 SAINT RAPHAEL représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat
Page 41 sur 323