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1 424 résultats pour « Cambron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

6a1929f3cdc6046d4754628d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Localité 7] sous le numéro 402 675 573 représentée en la personne de ses représentants légaux en en exercice domiciliés es qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f3b

Appel

21 janvier 2004

21 janvier 2004

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es- qualités audit siège Dont le siège social est 5 avenue Kléber 75116 PARIS représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de la SCP CAMBON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931af

Appel

10 février 2016

10 février 2016

Représenté par Maître VALLET Séverine substituant Maître Cyril CAMBON, avocat au barreau de NARBONNE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 945-1 du Code de Procédure

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT01027_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

G et Mme F, agissant tant en leurs noms propres qu'en qualité de représentants légaux des enfants mineurs B C, A C et E C, représentés par Me Cambon, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE00944_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 juin 2021, l'association Agir pour la valorisation par l'emploi et les compétences (AVEC), représentée par Me Cambonie, avocate, conclut au rejet de la requête

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6930183e0437ac0245bd6987

Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

CORTEY LOTZ & MARCHAL AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : BEV-TECH LITTORAL SUD [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Gilles BERTRAND substituant Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69f44dc7cdc6046d472f5f8c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le 11 octobre 2019, vous lui avez écrit : 'Pour faire simple [C] pense qu'il est ok pour te payer les camions qui bossent toute la journée 4500 euros mais il pense que tu as 9 camions qui tournent toute

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69ef202fcdc6046d47b0688f

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Le nommé [A] qui était passager du camion a parlé à mon père et s'est excusé puis a remis de suite le masque.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

68f1d7487ffb526292dd6e53

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

10] APPELANT Monsieur [Z] [W] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Cathy Beauchart, avocat au barreau de Cambrai

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

62c52969a2c423637907978b

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

ARRÊT DU 29 Avril 2022 N° 619/22 N° RG 20/01897 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TFQ4 SM/CH Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAMBRAI en

Source officielle
CA

Chambre 1-7

627df6c40d41e0057d43e0fb

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Prise en sa qualité d'héritière de Madame [M] [W] décédée le 24 septembre 2019 née le 16 Mai 1958 à CAMBRAI, demeurant 13/14 Résidence de la Joie de Vivre - Avenue Pierre de Coubertin - 06150 CANNES LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c6e

Appel

12 décembre 2005

12 décembre 2005

DOUAICHAMBRE 1 SECTION 1ARRÊT DU 12/12/2005** *No RG : 04/02224JUGEMENTTribunal de Grande Instance de VALENCIENNESdu 11 Décembre 2003REF : CC/AMDAPPELANTEMadame Annick X... veuve Y...née le 03 Décembre 1946 à CAMBRAI

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63ca42589066fd7c90fc23a6

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE EN DATE DU 27 mai 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [K] [X] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté et plaidant par Me LEDIEU, avocat au barreau de CAMBRAI

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163abe6379f4722fa1c51e2

Appel

25 octobre 2010

25 octobre 2010

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 25/10/2010 *** N° de MINUTE : N° RG : 09/01535 Jugement (N° 11-08-560) rendu le 29 Janvier 2009 par le Tribunal d'Instance de CAMBRAI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c214

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

prononcé le 17 Juin 2008 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8aff6

Appel

19 février 2008

19 février 2008

19 Février 2008 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8affe

Appel

19 février 2008

19 février 2008

19 Février 2008 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8b001

Appel

19 février 2008

19 février 2008

19 Février 2008 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8b004

Appel

19 février 2008

19 février 2008

19 Février 2008 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8b007

Appel

19 février 2008

19 février 2008

19 Février 2008 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme CAMBIEN

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

VB PARE-BRISE CAMBRONNE

SIREN 933861825Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 janvier 2026 désignant mandataire judiciaire SCP Alpha Mandataires Judiciaires, représentée par Me Cyrille Poiret 10 Place du Général de Gaulle 60200 Compiègne Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de comm

20/09/2026

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Dépôts des comptes

SNC COUR CAMBRONNE

SIREN 843198557Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

06/09/2026

Voir →

Modifications diverses

HOTEL CARLADEZ - CAMBRONNE

SIREN 351951637Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

04/09/2026

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Créations

CAMBRON, Floriant, Jean, Christophe

SIREN 883511297Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

03/09/2026

Voir →

Créations

DIWAN CAMBRONNE

SIREN 108989450Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

31/08/2026

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