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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
65449cf9c71a6a83181c8d2e
31 octobre 2023
naissance 5] 1964 à [Localité 6] [Adresse 9] [Localité 6] Monsieur [Z] [R] né le [Date naissance 10] 1998 à [Localité 19] [Adresse 16] [Localité 17] Tous représentés et assistés de Me Marie BOURREL
10e Chambre
61631525e03efc4516bd2e5a
1 février 2012
La Cour était composée de : Mme Brigitte VANNIER, Présidente Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Patricia TOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré.
616301504c6681071edf67d6
18 janvier 2012
Cour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92375
5 mai 2015
.- ès qualité de mandataire judiciaire de la SARL TPM ... 72015 LE MANS CEDEX non comparants-représentés par Maître LALANNE de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON, avocats au barreau du
Chambre 2-4
626a2eec71469e057d7899ad
27 avril 2022
S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 09 Mars 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD
6364ba40e405357f749ea552
2 novembre 2022
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 Septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD
6347abe829ffd2adfff4f1a8
12 octobre 2022
La Cour était composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Madame Myriam GINOUX, Conseillère qui en ont délibéré.
69fc2f0acdc6046d47e415c7
6 mai 2026
*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Février 2026 en audience publique devant la cour composée de : Madame Sandrine LEFEBVRE, Présidente de chambre Madame Nathalie BOUTARD
653219629e4ea48318f5a896
18 octobre 2023
La Cour était composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Mme Pascale BOYER, Conseillère qui en ont délibéré.
627ca66e4781dc057dee78dc
11 mai 2022
S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Mars 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD
Chambre Prud'homale
64fffede2adc6b05e6261931
7 septembre 2023
SARTHE DEPANNAGE AUTOS [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD - HERON - BOUTARD - SIMON, avocat au barreau du MANS INTIME : Monsieur [W] [R]
6628a171b2cb67000826a49d
18 avril 2024
ALLO TAXI JIM [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD - HERON - BOUTARD - SIMON, avocat au barreau du MANS - N° du dossier 20170543 COMPOSITION DE LA
66fe354491b69e88a370fb7d
2 octobre 2024
66863cd8b1dbbe3bae6000e8
3 juillet 2024
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Juin 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD
6791e0051c87724b5e69d9fd
22 janvier 2025
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Décembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD
6791e0071c87724b5e69da13
6791e0071c87724b5e69da1b
660e43020740db0008fa91b9
3 avril 2024
660e43020740db0008fa91d7
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10 janvier 2024
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD
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