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2 038 résultats pour « Mazurie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétentions

64eedccbbb2c32d969d353b1

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

J'ai des maux de tête et des problèmes au coeur. J'ai un traitement, je le prends mais ce n'est pas efficace.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6708c069445a086e2bcee1ff

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

syndrome coronarien avec sus-décalage segment ST et implantation de stent', a eu lieu au domicile de la victime et non pas sur le lieu de travail et que par ailleurs, la victime souffrait de multiples maux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cac2

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

Monsieur X... réplique qu'ayant été pris de violents maux de tête le 7 juin 2004 il a quitté son lieu de travail pour consulter un médecin lequel lui a prescrit un arrêt de travail jusqu'au 20 juin.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01520_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

hôpital, lors de la délivrance de soins aux patients dans un contexte de surcharge de travail, et qui a pris la forme d’une hypertension artérielle avec crise de stress et d’angoisse, accompagnées de maux

Source officielle
CA

3ème chambre

65a785ff8121050008662f80

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

moyennant le prix de 1.884.720,00 euros, une parcelle de terrain à bâtir d'une contenance d'environ 1ha 570a 06ca à prendre sur une propriété d'une plus grande superficie située à [Localité 10] lieudit Mazurié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91330

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SAS BERNIS Transporteur, demeurant ZI Nord- 3, rue Henri GIFFARD - 87100 Limoges représentée par Me Dominique MAZURE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915bb

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

né le 24 Mai 1982 à REDON (35) ... 29300 QUIMPERLE Représenté par Me Elizabeth RINCAZAUX de la SELARL PLOTEAU/ LE MAGUER/ RINCAZAUX/ LE GOFF, avocat au barreau de LORIENT Des relations de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91745

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

Ordonnance rendue le 30 Juillet 2013 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no : 13/ 1075) Saisine de la cour : 16 Octobre 2013 APPELANTE Mme Rose X... née le 08 Octobre 1950 à ONEVARA MAHU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed72

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

MAI 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MILLAU No RG08/ 78 APPELANT : Monsieur Said X... ... ... 12400 SAINT AFFRIQUE Représentant : la SCP SCP AIMONETTI BLANC BRINGER MAZARS

Source officielle
CA

1ère Chambre

631835270876004f131a61ab

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

LOGEMENT, SA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Elizabeth RINCAZAUX de la SELARL LE MAGUER-RINCAZAUX

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

633fc2fce633183e2ee17996

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

tribunal judiciaire d'Avesnes sur Helpe APPELANTE Madame [I] [X] née le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 8] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Myriam Maze

Source officielle
CA

2ème chambre section A

66ff85bda4ff9ec259c09788

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6538b3687ffc2c8318edff2e

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Equestrian Center'»';' - enfin une pièce n° 5, soit une fiche d'information émanant de la fédération française d'équitation, qui confirme que l'étalon appartient aujourd'hui à un dénommé Philip Mc Manus

Source officielle
CA

1re Chambre C

6035cd02d3716d341c2f4cb9

Appel

25 février 2016

25 février 2016

[W] ; que partie du prix a été réglée par virements effectués par CMC Bâtiment, la société Mazzi et M. [K], dont il n'est pas discuté qu'il s'agissait de clients de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86886

Appel

1 juillet 2003

1 juillet 2003

LIMOGES et Maître Stéphane SAINTON, du barreau de PARIS, pour avocats, ET : Thierry DE Z... né le 03 Janvier 1954 à NOUAILLE D'AUNIS fils de Yves et de Lucia GOPF gérant de société demeurant Puy de Mazure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a45

Appel

8 décembre 2006

8 décembre 2006

PARTIE CIVILE, intimée, citée, absente, représentée par Maître ROUSSEAU loco Maître MAZE, Avocat au Barreau de BORDEAUX.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a040

Appel

13 février 2008

13 février 2008

. épouse Y... née le 17 Mars 1980 à PERIGUEUX (24000) de nationalité française demeurant ... 24600 SEGONZAC Représentée par la SCP CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour assistée de Maître MAZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b19c

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

MILLAU) INTIMEE : Association LE COMITE MOSSELAN DE L' ENFANCE DE L' ADOLESCENCE ET DES ADULTES (CMSEA) 47, Dupont des Loges 57000 METZ Représentant : la SCP LARGUIER AIMONETTI BLANC BRINGER MAZARS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d44f

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

LOIRE AUTHION RAVALEMENT 93 rue Fayet 49630 MAZE représentée par Me André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS (Cabinet BDH) INTIME : Monsieur Nicolas X... ... 49000 ANGERS représenté par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e017

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de la SCP ROFFIAEN LE FUR VILLESECHE MAZE, avocats au barreau d'AVESNES SUR HELPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MAZURIER, Hervé, Louis, MAZURIER

SIREN 479912503Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

13/09/2026

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Créations

CUSIN BERCHE, Delphine, MAZURIER

SIREN 833703085Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

11/08/2026

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Modifications diverses

MAZURIER, Lauryne

SIREN 994528248Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

05/08/2026

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Ventes et cessions

SAS ANTOINE MORET, MAZURIER Thierry

SIREN 106432115Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue du Moulin 80110 DEMUIN. Adresse du nouveau propriétaire : 41 Rue de Beauvoisy 80110 MORISEL. Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Les oppositions se

04/08/2026

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Modifications diverses

MAZURIER Thierry

SIREN 441139417Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

26/07/2026

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