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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
616337dd06e11dac7d76d01b
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89bab
26 septembre 2007
26 septembre 2007
CODECHAMP ; qu'elle précise par ailleurs que, selon divers documents émanant de l'Assemblée nationale, du Sénat, de la Direction générale de l'Armement et de GIAT INDUSTRIES, le programme "Char Leclerc
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c10e
28 mai 2008
28 mai 2008
Attendu que la loi no 2002-1577 du 30 décembre 2002 a pour origine une proposition de loi relative à la responsabilité médicale ; qu'aux termes de l'exposé des motifs de cette proposition de loi devant le Sénat
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b595
8 avril 2008
8 avril 2008
social 26 rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me BERTHOMIEU, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Denis RIEU SA JACOBS SERETE
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94b05
3 novembre 2020
3 novembre 2020
Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU RENAULT, Présidente M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
60375eec1825c93c2cf32150
2 avril 2015
2 avril 2015
prévoyait seulement une indemnisation du droit de présentation des avoués correspondant aux deux tiers de la valeur de la charge, qui sera portée par l'Assemblée nationale à la totalité de cette valeur, le Sénat
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f094
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Madame D... atteste en effet que Ie mercredi 30 septembre, elle s'est sentie obligée d'aller voir Isabelle, responsable du centre, afin qu'elle fasse écourter Ie cours Ie sa fille aînée.
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fe062f5393e2eb44960
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il ajoute qu'au regard du courriel, Mme [K] ne s'est jamais sentie en danger en sa présence et qu'elle le considère, non comme un collègue harcelant mais, comme un « dragueur ».
Source officielleCh.protection sociale 4-7
697c4964cdc6046d4735d90e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Elle s'est rendue dans le magasin pour retrouver l'auditeur, mais elle s'est sentie mal, elle a perdu connaissance et en tombant, elle s'est violemment cognée la tête sur le sol.
Source officielleChambre sociale
63c105a5bf9fd47c90a137f1
12 janvier 2023
12 janvier 2023
A titre d'exemples : - Le 12 janvier vers 23h30, en fin de service, vous avez eu une altercation avec un équipier ; vous vous êtes approché suffisamment près de lui pour qu'il se sente menacé physiquement
Source officiellePremière Présidence
6431061d28558704f52e689b
7 avril 2023
7 avril 2023
Se sent fatiguée et comprend toutefois sa présence sur l'unité'. Le péril imminent était caractérisé comme suit : 'Le délire de persécution. Le délabrement physique et négligence personnelle.
Source officielle2ème Chambre
651fa525c601f083189915f6
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[V] a fait diligenter une expertise amiable (effectuée le 19 décembre 2017 par la Sarl Sene expertise) avec le concours de son assureur protection juridique puis a sollicité et obtenu du juge des référés
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1686a1876057df5d4b0
18 mai 2022
18 mai 2022
Monsieur [W] s'est rapidement plaint à madame [O] qui l'avait recruté de cette situation dès la mi 2013 par un mail en date du 5 avril 2013 celui-ci indique qu'il se sent ' sous employé et affecté à des
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66a33c1e02a12a235bae6cca
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Le compte-rendu de la réunion qui a eu lieu le 20 septembre 2016 fait état des difficultés exprimées par Mme [N] qui s'est sentie mise à l'écart et déplore un manque d'informations et d'échanges au sein
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6708c04f445a086e2bcee041
10 octobre 2024
10 octobre 2024
affirme que depuis son arrivée, sa responsable, qui aurait avoué son ignorance sur ses activité et domaine d'intervention et réalisé le rôle important qu'elle allait jouer dans l'entreprise, s'est sentie
Source officielle1ère Chambre
680c6bd48eda960fba78b29b
25 avril 2025
25 avril 2025
[T], mentionne que ce dernier « reconnaît(ssent) avoir reçu préalablement à l'émission de la présente offre, une fiche d'informations précontractuelles européennes normalisées en matière de crédit aux
Source officielleChambre sociale
660f950da40f8b0008cb7797
4 avril 2024
4 avril 2024
[O] [J], qui assistait également à ce comité, confirme que Mme [M] s'est sentie visée par les propos de M. [L] qui, selon lui, ne lui étaient pourtant pas destinés.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE00966_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
En l'espèce, le projet litigieux vise à démolir une habitation existante et à construire une maison individuelle desservie par une sente rurale au départ de la rue de Béconcelle et aboutissant en impasse
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
63c8eefddc5b777c90992fd6
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Mme Laurence FAIVRE, Présidente de chambre M Julien SENEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
64f02e5cdb41fad969879b65
30 août 2023
30 août 2023
Julien SENEL, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Laurence FAIVRE, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePage 42 sur 138