née le 26 Novembre 1956 à MARSEILLE (13000), demeurant... ...-13001 MARSEILLE Monsieur Ernest Y...

née le 26 Novembre 1956 à MARSEILLE (13000), demeurant... ...-13001 MARSEILLE Monsieur Ernest Y...

ARRÊT N RG N : 06 / 00947 AFFAIRE : Mme Christiane Colette X... C / Me Guy Y..., S. C. P. Y...- EDOUX DE LAFONT, Mme Marie Claude Colette A... épouse B..., M.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 NOVEMBRE 2012 jlg N° 2012/465 Rôle N° 11/11612 [B] [V] [G] [W] épouse [V] C/ [J] [L] [P] [A] [H]

Ch. civile A ARRET No du 27 JANVIER 2016 R.

Arrêt n° 22/00186 03 Mai 2022 --------------- N° RG 20/02076 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FL7I ------------------ Pole social du TJ de METZ - POLE SOCIAL 09 Octobre 2020 19/00748 ----------------

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 MAI 2010 No 2010/ 252 Rôle No 07/11744 Jocelyne X... épouse Y... C/ Vincent Z... Eric A...

1957, - leur enfant commun [Y] [J], - et ses trois enfants nés d'une première union : [L], [C] et [F] [J].

1955.

le 05 janvier 1928 à [Localité 3], âgé de 27 ans employé et de [D] [N] née le 22 mai 1936 à [Localité 3], âgée de 19 ans sans profession, domiciliés à [Localité 3], acte dressé sur déclaration du père.

Bénédicte Marie Ethel née le 27 Octobre 1953 à TOULOUSE Fille de G... Lucien et de U... Gabrielle De nationalité francaise, divorcée, retraitée Demeurant...

1952 et février 1957».

DU 27 JANVIER 2011 --- = = oOo = =--- Le vingt sept Janvier deux mille onze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition des parties

CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 30 JUILLET 2024 APPELANT : Monsieur [P] [R] né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 27] [Adresse 4] [Localité 22] représenté et assisté de Me Thomas LECLERC

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 50G 3e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 07 MAI 2015 R.G.

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller Arrêt Réputé contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

représentés par Maître Marie-valérie FERRO, avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉS : Monsieur Bruno Z..., né le 27 Septembre 1959 à CENON, de nationalité Française, demeurant ..., représenté par

, avocat postulant Représenté par Me Dominique ANASTASI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [H] [X] né le 27 Mai 1954 à [Localité 18] décédé le 14 mai 2023 à [Localité

née le 11 Novembre 1951 à LIAUSSON ...

COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 19 mai 2020 statuant sur renvoi après cassation APPELANT : M.