[P] à verser la somme de 20.340 euros à la société Ecotec-habitat au titre du solde du marché régularisé, se décomposant comme suit : - 9.100 euros TTC au titre du solde des travaux réalisés, - 2.870

de la somme principale de 10.769,32 euros de charges de copropriété selon un décompte joint listant les appels de fonds relatifs au lot n°469 mais également au lot n°454 débutant par des reprises de soldes

branche Retraite de l'association ; Qu'il est constant que, par lettre du 15 juin 2000, l'association Pro BTP a accordé à Mme [Y] [Y] le bénéfice , à compter du 31 juillet 2000 , d'un congé sans solde

débiteur du compte courant est établi à hauteur de 2.514,27 euros, qu'une mise en demeure de payer la somme de 11.781,81 euros au titre du solde du prêt et celle de 2.489,48 euros au titre du solde débiteur

Le bâtonnier avait fixé le montant total des honoraires à 176 425,57 euros HT avec un solde de 48 425,57 euros HT à verser.

rupture de son contrat à durée déterminée en qualité de chef de service au sein de l’Établissement de Placement Éducatif et d'Insertion (EPEI) de Meaux à savoir : 1) le certificat de travail ; 2) le solde

de la résidence Alzo Di Sole et au Syndicat secondaire des copropriétaires de la résidence Alzo Di Sole Bâtiment A une indemnité de 1000 euros chacun en application de l'article 700 du code de procédure

Elle soutient que les moyens soulevés par la société CPG Solar ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

G : 10/ 06643 COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 24 Janvier 2012 Décision du Tribunal d'Instance de VILLEURBANNE Au fond du 21 juillet 2010 ch no RG : 11-10-473 SA SOLLAR C/

[R] en paiement des sommes de 9 396,87 euros (solde débiteur du compte n° [XXXXXXXXXX02]), 462,85 euros (solde débiteur du compte n° [XXXXXXXXXX04]) et 7925,75 euros (solde débiteur du compte n°[XXXXXXXXXX03

les comptes détenus pour le compte de monsieur [M], - le 12 octobre 2023, une saisie-attribution sur les comptes ouverts au nom de monsieur [M] auprès de la BNP Paribas, infructueuse en raison d'un solde

[M] [A], président de la SAS La Pithi, a mis en demeure les époux [T] de prendre attache sous huitaine pour convenir d'un rendez-vous au magasin, procéder au règlement du solde et fixer une nouvelle date

de préavis, -1. 544, 97 € au titre du solde sur les congés payés sur l'indemnité de préavis, -1. 878, 30 € au titre du solde sur l'indemnité conventionnelle de licenciement, -26. 902, 42 € au titre du

Cet ensemble locatif est désormais la propriété de la Société SOLLAR.

créditeurs des trois premières et le solde débiteur de la dernière, TRI et ce sous astreinte.

à une réduction comprise entre 43 et 70% du prix de vente initial ; Le préfet du Val de Marne avait fixé la période des soldes d'été de l'année 2000 du 27 juin au 7 août ; Y...

Le présent reçu pour solde de tout compte a été établi en double exemplaire dont un m'a été remis.' M.

, établi à partir du décompte final et du dernier décompte mensuel () ; / -la récapitulation des acomptes mensuels et du solde ".

*Toiture des locaux objets du bail du 1er août 2013 L'étanchéité de la dalle de même que la remise en état de la couvertine et du solin sont des travaux qui incombent au propriétaire.

De plus, il a ajouté que Monsieur Olivier X... était ainsi titulaire d'un compte de dépôt n° 46432-E, lequel présentait un solde débiteur de 30.047,51 Francs au 31 janvier 1994.