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881 résultats pour « Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fdb0cdb4bbf4ea14b298fd2

Appel

17 avril 2019

17 avril 2019

SEINE-SAINT-DENIS, toque : 173 SAS SAM + SA, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 23] [Adresse 24] [Localité 19] N° SIRET : 385 076 211 Représentée et assistée par Me Marc HALFON

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA02144_20260210

Admin. Appel

10 février 2026

10 février 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 13 mai 2024, le SDIS du Nord, représenté par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d’Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa57

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

Vous étiez visiblement, et de par votre haleine, sous l'emprise de l'alcool. Je suis alors parti, dépité, sans répondre à votre agression... ". M. Y... conteste s'être montré agressif envers M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

62c7ca7fcb8dca058e3e7c33

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[J], tel que rappelé par les experts judiciaires, fait apparaître que dans le mois précédant la sixième chute, l'intéressé souffrait de désorientation temporo-spatiale, d'agitation, d'hallucinations, de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69f2e996cdc6046d470d0035

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

dysurie entraînant des incontinences urinaires et une faiblesse de jet, une perte dentaire et des douleurs chroniques ' de même que les effets secondaires liés au traitement ' odeur particulière de l'haleine

Source officielle
CA

Chambre Civile

6684eaf9a0de54ff609f7f18

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

La grille en date du 22 avril 2015 mentionne l'absence d'idées délirantes, d'hallucinations, d'agitation/agressivité, d'exaltation de l'humeur/euphorie et de désinhibition.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931ca

Appel

25 avril 2016

25 avril 2016

En effet, certains après-midi, vous présentez à votre poste de travail avec un comportement et une haleine qui suggèrent que vous êtes sous l'emprise de l'alcool ; vous vous êtes même endormie assise à

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA04069_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

que sur le site internet et auprès de commerces de détail du 18 février 2019 au 11 juillet 2019, il a été relevé que les mentions " la chlorophylle contribue par exemple à : lutter contre la mauvaise haleine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a9001703029105dbedc3b5

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Me François LEGENDRE, avocat au barreau de ROUEN FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 10] représenté par Me Emmanuel GALISTIN de la SELEURL HALKEN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

643a42edd83dbd04f5fb2b8c

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

avocat au barreau de PARIS INTIMEES : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE (FIVA) [Adresse 11] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Emmanuel GALISTIN de la SELEURL HALKEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb64bd3db21cbdd8d5e1

Appel

2 février 2011

2 février 2011

b) Je vous ai également interrogé pour tenter de comprendre les motifs qui vous ont poussés à acheter un même matériau du genre rail Halfen : - sur la base de 31. 72 F/ mètre linaire, en septembre pour

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03500_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

allègement de contraintes, ne saurait générer un surcoût, ces prétendues sujétions étant en tout état de cause couvertes par les prix du marché (article 3.3.1 du CCAP) ; - en ce qui concerne le rail HALFEN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61635161a2ead9ed860b7001

Appel

17 décembre 2010

17 décembre 2010

défaillant -Société SAM PLUS prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 28], représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assistée de Me Marc HALFON

Source officielle
CA

1ère chambre

697365afcdc6046d4769ca1b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

de la farine était posée dessus, ou demande de l'eau en voyant un lampadaire, pensant qu'il y a du feu au sommet de celui-ci », décrivant ainsi elle-même l'existence de troubles de l'humeur et d'hallucinations

Source officielle
CA

10e Chambre

6034f910e1304d26c30bcc1c

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

[E] a développé dans les suites de l'accident un trouble psychotique d'aggravation progressive, aujourd'hui évocateur d'une psychose atypique (hallucinations, apragmatisme, perplexité anxieuse, prescription

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00186_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 27 janvier et 18 novembre 2022 et les 11 mai et 31 juillet 2023, Mme B, représentée par Me Lièvre-Gravereaux et Me Haquin, avocates

Source officielle
CA

Chambre sociale

626b817ed1fb03057d9a51f8

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

janvier 2014 et juillet 2015 pour lesquels il existe un débat, toutes les obligations de vigilance ont été remplies, et que le procès-verbal produit révèle que seule une enquête minutieuse et de longue haleine

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6272196a228a02057de6762f

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

l'apparition d'une certaine gloutonnerie; - l'apparition d'un émoussement affectif, avec le rejet de proches et une importante désinhibition verbale; pas d'hyper religiosité; - à noter aussi des hallucinations

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafe19cdc6046d475783e2

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Une facture n° 33761 a été émise par la société Tout pour le Froid le 30 septembre 2020, pour un montant de 40.173,60 € TTC comprenant une modification de la carcasse de la hotte Halton pour insertion.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6868b36d75a2d196dbc190c9

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

venant aux droits d'AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 15] [Localité 19] Représentée par Me Marc HALFON

Source officielle

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