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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ade
6 septembre 2007
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 8ème Chambre - Section B ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2007 (no , 4 pages) Numéro d'inscription
6253ca98bd3db21cbdd8b7f1
7 février 2008
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 8ème Chambre- Section B ARRÊT DU 07 FÉVRIER 2008 (no, 5 pages) Numéro d'inscription
6253cb20bd3db21cbdd8ce1d
12 juin 2008
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 8ème Chambre - Section B ARRÊT DU 12 JUIN 2008 (no , 5 pages) Numéro d'inscription
Pôle 4 - Chambre 1
615e0d8bc25a97f0381f4dd4
27 mars 2014
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 27 MARS 2014 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au
6253cd94bd3db21cbdd93bb5
5 mai 2017
David A...et Mme Mélanie B... (consorts A... B...) ont vendu à MM. Pierre-François y...et Sébastien Z...(consorts y...
6253ccddbd3db21cbdd918c4
30 juin 2014
00393 30 Juin 2014 --------------- RG No 12/ 02120------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de THIONVILLE 25 Juin 2012 11/ 027 ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE
6253ccddbd3db21cbdd918cc
/ 00391 30 Juin 2014 --------------- RG No 12/ 02127------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de METZ 26 Juin 2012 11/ 835 ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE
4ème Chambre
635237ad8c924eadffcc4a45
20 octobre 2022
4ème Chambre ARRÊT N° 331 N° RG 20/05506 N°Portalis DBVL-V-B7E-RCIG Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
3ème Chambre Commerciale
6684eb1ba0de54ff609f811e
2 juillet 2024
Le 27 avril 2018, le véhicule a subi une panne mécanique et a été remorqué dans les locaux de la société Aurleo exerçant sous l'enseigne commerciale Garage Renet Peugeot.
3ème chambre
686df881bdbdd86396f3903b
8 juillet 2025
03420 GIGAULT [G] [N] C/ [R] [B] CONFIRMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
5e Chambre
5fca60800686c047f7bdb955
5 novembre 2020
MORIN LOISEL JEANNOT la SELARL ORION AVOCATS ASSOCIES Copies certifiées conformes délivrées à : SASU SMTG CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE
Pôle 5 - Chambre 1
616282377a007b88ee1566fb
18 septembre 2013
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 1 ARRET DU 18 SEPTEMBRE 2013 (n° , pages) Numéro d'inscription
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6967801ccdc6046d4741aea5
13 janvier 2026
Les sollicitations de la benne ont pu accélérer la fatigue mécanique. Benne de 22 ans et prévue au renouvellement cette année.
6364bc46e405357f749ead42
3 novembre 2022
Il ne s'agit pas de grosse mécanique mais d'entretien courant. Très ponctuellement il y a une utilisation des produits de type peinture pour des retouches sur pièces acier.
1ère Chambre
637dc86014982305d4c2021b
11 octobre 2022
SUEZ RV OUEST C/ [J] [N] [N] [C] [W] [W] [W] Organisme CPAM DE LA LOIRE-ATLANTIQUE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b2f
15 avril 2024
La société n'établit pas en quoi cette pièce est indispensable au fonctionnement mécanique et électrique de l'ensemble.
Ch. Sociale -Section B
671c8674a2a1858e05800c4f
24 octobre 2024
La société MPH de mécanique industrielle a été intégrée au groupe ACI suite à une fusion acquisition du 10 avril 2020.
Pôle 6 - Chambre 11
631834ef0876004f131a60ea
6 septembre 2022
Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRET DU 06 SEPTEMBRE 2022 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription
631834f00876004f131a60ee
En dernier lieu, il occupe un emploi de chargé d'affaire mécanique N2, échelon 6, groupe fonctionnel 11.
Chambre civile section B
69fad31bcdc6046d47bff234
5 mai 2026
Tous les organes de mécanique et carrosserie avant sont démontés avec précaution, aucune durite, faisceau ou câble n'est coupé pour le démontage.
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