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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
64b0e800c42a2105dbc59c32
13 juillet 2023
13 juillet 2023
D'AILLEURS [Adresse 1] [Localité 3] Défaillante Association UNEDIC CGEA D'ANNECY [Adresse 8] [Localité 7] Défaillante EXPOSE DU LITIGE': La SASU Ambiance d'Ailleurs est une société de menuiserie
Source officielle1ère Chambre
65b4b1a37ef77d000880b62f
29 août 2023
29 août 2023
MENUISERIE BIEBER C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87062
2 décembre 2003
2 décembre 2003
l'établissement des pré-devis ; Que l'attestation de la Société DECOR HOME est inopérante ; Que Monsieur B... était salarié de la SA qui est une entité distincte ; Qu'elle n'a pas réalisé les travaux de menuiseries
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e6
7 octobre 2015
7 octobre 2015
déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de BASTIA, décision attaquée en date du 22 Août 2014, enregistrée sous le no 2013003453 SARL SOCIETE INDUSTRIELLE GENERALE DE MENUISERIE
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e9
7 octobre 2015
7 octobre 2015
déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de BASTIA, décision attaquée en date du 22 Août 2014, enregistrée sous le no 2013003452 SARL SOCIETE INDUSTRIELLE GENERALE DE MENUISERIE
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA02698_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
A et D, et aux sociétés SMAC et Menuiserie Charpente A, qui n'ont pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTARIFICATION
635387bc513cb5adff943605
21 octobre 2022
21 octobre 2022
En effet, il a débuté sa carrière professionnelle en 1980 en tant que menuisier et a d'ailleurs, connu un nombre important d'employeurs au cours de sa carrière, en travaillant notamment pour le compte
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2ca
29 février 2012
29 février 2012
Il a en revanche exclu de cette catégorie et par suite du droit à indemnisation de la société DANESI, l'absence de travaux d'étanchéité de la terrasse, les désordres affectant les menuiseries extérieures
Source officielle1ère Chambre
63d0d63181a7b805de12b72a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par la suite, sont apparus autour des menuiseries puis de manière généralisée dans les deux appartements, des phénomènes de condensation et d'humidité que la SARL BAB ALUMINIUM n'est pas parvenue à résoudre
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6353c51457d0f882db5d
27 avril 2023
27 avril 2023
[J] un devis rectificatif traduisant la volonté de ce dernier de modifier les menuiseries initialement prévues.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MRFD S.C.I. BALOCODOCc/S.A
68676a35ae73470041cef8eb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
S'agissant des menuiseries, elle reproche au tribunal de lui avoir fait grief de ce qu'elle n'avait pas respecté les règles d'urbanisme et ne s'était pas conformée aux prescriptions du permis de construire
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
67ef6fae7985d82da296f713
3 avril 2025
3 avril 2025
la nature du bâtiment et ses caractéristiques, * une vérification et une remise en état si nécessaire de la toiture, des escaliers, * une remise en état des murs extérieurs, des chéneaux et des menuiseries
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65336aedbb40ec8318f31c98
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[M] de sa demande au titre des menuiseries, condamné Mme [W], Mme [A] et M. [W] à procéder à la mise en conformité de l'installation électrique et de l'installation de gaz, débouté M.
Source officielle3e chambre
60328b18c877e5be9d37373b
11 janvier 2018
11 janvier 2018
S'agissant des menuiseries extérieures en bois, il note qu'elles sont en très mauvais état 'même vues à distance de l'extérieur pour les chiens assis'.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6034e624b51b8410d87bb77b
7 septembre 2016
7 septembre 2016
La SA GIROIS, assurée auprès de la SMABTP, a effectué selon marché du 14 janvier 2002, les travaux de ravalement des façades, les travaux de peinture des menuiseries extérieures et les travaux de remplacement
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbdb
4 juin 2008
4 juin 2008
La réalisation de ce seuil, nécessite l'augmentation de mon chiffre d'affaires, tant en matière de vente de cuisine, qu'en matière de vente de menuiserie et je me dois donc d'augmenter le nombre de mes
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fd90bc04ca941a4bc9f90d3
26 juin 2020
26 juin 2020
côté extérieur - n° 186 joint de parclose de menuiserie alu'.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6965e1d0cdc6046d471aff2b
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Aucune partie ne conteste que ce sont bien des menuiseries en aluminium qui ont été posées et non en PVC, donc moins onéreuses, comme initialement prévues au marché.
Source officielle2ème Chambre
670f58564ad0d5ee7d7e5d1e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
décision à intervenir : - réfection de la charpente et de la zinguerie du bâtiment n°2, - réfection de la charpente et de la toiture du bâtiment n°3, - reprise de la toiture terrasse et des menuiseries
Source officielle1ère Chambre civile
67ecc9d3dab039e415d9336c
1 avril 2025
1 avril 2025
Elle indique lui avoir alors remis un devis n°385 daté du 31 juillet 2017 portant sur la maçonnerie et les menuiseries extérieures d'un montant de 50 005,20 euros TTC et avoir entrepris de réaliser les
Source officiellePage 43 sur 258