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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e03
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9066a
10 mai 2013
10 mai 2013
=--- L'affaire a été fixée à l'audience du 05 Mars 2013, après ordonnance de clôture rendue le 9 janvier 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90692
14 mai 2013
14 mai 2013
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ac1
25 septembre 2013
25 septembre 2013
A l'audience de plaidoirie du 02 Mai 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4f
28 octobre 2013
28 octobre 2013
fixée à l'audience du 16 Septembre 2013 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00235_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Par un mémoire, enregistré le 15 novembre 2021, le centre hospitalier de Soissons, représenté par Me Didier Le Prado, conclut au rejet de la requête de M. C.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00718_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
: Par une requête sommaire, un mémoire ampliatif et des mémoires, enregistrés les 29 mars, 20 mai, 7 juillet, 9 septembre et 22 septembre 2021, le centre hospitalier de Douai, représenté par Me Didier
Source officielle2ème Chambre civile
69613614cdc6046d47c4038a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 8]) INTIME : Monsieur [E] [B] né le 05 Février 1938 à [Localité 10] [Adresse 3] [Adresse 11] [Localité 6] Représenté et assisté par Me Didier
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63d37ab9d1bc2605de4b4ada
26 janvier 2023
26 janvier 2023
: Jugement du 05 janvier 2022-juge de l'exécution de Paris-RG n° 21/81888 APPELANTE SOCIÉTÉ DATA INVESTIGATION COMPANY EUROPE [Adresse 4] [Localité 1]-BELGIQUE Représentée par Me Jean-Didier
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61629bc4eaaf44d62f53e9c4
11 avril 2013
11 avril 2013
poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT en la personne de Me Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e2a
31 mars 2006
31 mars 2006
Y... 518, rue du Courtil 62370 AUDRUICQ Représentant : Me Didier DEHAME (avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER) INTIME : LYCEE ST JOSEPH 26/30, route de Calais 62280 SAINT MARTIN BOULOGNE Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b09
24 novembre 2015
24 novembre 2015
A l'audience de plaidoirie du 06 Octobre 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93114
5 avril 2016
5 avril 2016
A l'audience de plaidoirie du 01 Mars 2016, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946d8
30 mars 2017
30 mars 2017
.] ; Représentée par Me Didier KINTZLER, avocat au barreau de Papeete ; Intimée : Madame B...
Source officielleChambre 1-6
642fb54fcece1704f5747326
6 avril 2023
6 avril 2023
ALLIANZ IARD, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Didier CAPOROSSI de l'ASSOCIATION FAURE MARCELLE ET CAPOROSSI DIDIER, avocat au barreau de TOULON.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162d32a70d46c7f95e82625
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU - RG n° 10/00102 APPELANTE Madame [J] [W] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT en la personne de Me Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c6d
21 décembre 2015
21 décembre 2015
A l'audience de plaidoirie du 05 Novembre 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f8a5
13 juin 2012
13 juin 2012
Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 30 Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY No RG : 11/ 00045 Copies exécutoires délivrées à : Me Elvis LEFEVRE Me Didier
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6968d8b3cdc6046d4762f7cc
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
65321b3c9e4ea48318f5af6d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
LE CORRE, Président de chambre Monsieur Stéphane THERME, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience Monsieur Didier LE CORRE, Président de chambre, dans les conditions
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