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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87851
23 février 2005
elle-même prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représenté par Maître Jean-Pierre BINOCHE, avoué à la Cour - Nä du dossier 89/03plaidant par Maître Marc HALFON
CHAMBRE SOCIALE A
633e6ff2f8faf13e2e973cef
5 octobre 2022
[M] indique : 'J'ai donc du halluciner quand je suis passé les ( effets personnels et professionnels) récupérer le 9/04 et que j'ai constaté de mes propres yeux qu'elles n'y étaient plus!
7ème Ch Prud'homale
69d88c68cdc6046d47baf79e
9 avril 2026
'Est-ce que ça vient de moi '' 'J'ai l'habitude de toute façon, ça m'arrive tout le temps j'ai une forte poitrine' 'Est-ce que ma jupe est trop courte '' 'J'espérais ne pas le croiser' 'J'ai halluciné
1ère chambre civile B
5fdcea91517ce85515fb012d
23 octobre 2018
Z... souffrait de troubles psychotiques invalidants qui se matérialisaient notamment par des hallucinations acousticoverbales, des sauts d'humeur impressionnants (crise de démence, repli sur soi conduisant
6253caf2bd3db21cbdd8c82c
24 septembre 2008
observé que toutes les personnes présentes ont cependant reconnu à l'unanimité qu'il n'était en aucun cas un alcoolique et que l'infirmière de l'entreprise a déclaré qu'elle n'avait constaté alors ni haleine
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00649_20240716
16 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier que l'appelant, qui a levé le secret médical, présente des délires psychotiques avec hallucinations.
21e chambre
64422a25d2fa6fd0f80406c0
20 avril 2023
- Le 14 janvier 2019 : en parlant d'une de vos collègues: 'Nan mais j'hallucine et elle me dit moi je te remplace oui pour faire les copies 1 fois tous les mois oui tu as raison' - Le 21 janvier 2019
6253ca2cbd3db21cbdd8a42f
8 novembre 2007
Le 27 mars 2004 vers 20 heures, Geoffrey Q... stationnait son véhicule Volkswagen Golf type 2 rouge immatriculé8189 VN 59 Boulevard de Halluinà TOURCOING ; à 21 heures 30, il ne pouvait que constater sa
3e chambre civile
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18 janvier 2024
CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE par suite de fusion absorption [Adresse 8] [Localité 9] Représentée par Me Marie-Laure MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Marc HALFON
Pôle 1 - Chambre 5
616294cfdb5ccebfe3f3a5c9
19 juin 2013
] Assignée à personne morale par acte du 25 avril 2013 SA SAM PLUS [Adresse 40] [Adresse 40] [Localité 12] Assignée à personne morale par acte du 03 mai 2013 Représentées par Me Marc HALFON
Ch. Sociale -Section A
627218c0228a02057de67473
3 mai 2022
Ainsi, M [J], responsable de tournées, qui se dit notamment « halluciné » par les accusations d'espionnage envers la salariée, écrit qu'il a, en qualité de délégué du personnel de 2012 à 2014, prévenu
3ème chambre
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16 octobre 2025
intégralement enregistré que Mme [J], qui se présentait comme âgée et isolée, signalait être 'plaquée au sol' chez elle et devoir chuchoter, en raison du fait que son voisin, qu'elle décrivait comme 'halluciné
1ère chambre civile A
669f4803b8a2ee2bca84b0af
19 octobre 2023
Ils rappellent que la société Hydrosystem a entretenu des relations commerciales et industrielles de longue haleine avec les sociétés Olympia développement et [W] constructeur, pour lesquelles elle définissait
5ème chambre sociale PH
697366e8cdc6046d4769e270
20 janvier 2026
Je n'ai jamais contrôlé une seule fois vos débours en 20 ans et j'hallucine...Depuis 6 mois, ils ont vu les problèmes de frais de [61], les vols et abus de [Localité 25] et de [Localité 64]...
6031eba80ab6df24b87bf125
6 juin 2018
Par ailleurs, son haleine alcoolisée ne nous a pas rassurés et nous avons donc annulé le transport de cet ambulancier''»'; qu'au titre des mesures à prendre, il était préconisé de ne plus avoir affaire
Pôle 2 - Chambre 3
61625106929f6bffa995b41f
13 janvier 2014
décembre 2009 - a expressément conclu que le diagnostic concernant la situation clinique actuelle de [ZS] [Z] était celui d'une schizophrénie constituée, avérée, en phase d'état avec des délires et hallucinations
6253cad2bd3db21cbdd8c307
14 décembre 2007
Le praticien notait que le sujet manifestait " peu de regrets à propos des faits " et imputait son attitude criminelle " à la haine " ressentie du fait d'une agression par des " marginaux dealers ".
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01745_20250702
2 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 5 juin 2024, le SDIS du Nord, représenté par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et au versement par le syndicat SUD Solidaires
60336d8a20bb1b21fcb9cdb6
19 juin 2017
Décembre 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/09901 APPELANTE Compagnie d'assurances AXA CORPORATE SOLUTIONS [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Marc HALFON
Pôle 4 - Chambre 2
5fd95f885cf6b74a4b60b4a3
12 février 2020
d'ayant droit de Monsieur [O] [KD] décédé Monsieur [K] [KD] né le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 17] es qualité d'ayant droit de Monsieur [O] [KD] décédé Représentés par Me Alexandre HALFON
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