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881 résultats pour « Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87851

Appel

23 février 2005

23 février 2005

elle-même prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représenté par Maître Jean-Pierre BINOCHE, avoué à la Cour - Nä du dossier 89/03plaidant par Maître Marc HALFON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

633e6ff2f8faf13e2e973cef

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[M] indique : 'J'ai donc du halluciner quand je suis passé les ( effets personnels et professionnels) récupérer le 9/04 et que j'ai constaté de mes propres yeux qu'elles n'y étaient plus!

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69d88c68cdc6046d47baf79e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

'Est-ce que ça vient de moi '' 'J'ai l'habitude de toute façon, ça m'arrive tout le temps j'ai une forte poitrine' 'Est-ce que ma jupe est trop courte '' 'J'espérais ne pas le croiser' 'J'ai halluciné

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdcea91517ce85515fb012d

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Z... souffrait de troubles psychotiques invalidants qui se matérialisaient notamment par des hallucinations acousticoverbales, des sauts d'humeur impressionnants (crise de démence, repli sur soi conduisant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c82c

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

observé que toutes les personnes présentes ont cependant reconnu à l'unanimité qu'il n'était en aucun cas un alcoolique et que l'infirmière de l'entreprise a déclaré qu'elle n'avait constaté alors ni haleine

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_24TL00649_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Il ressort des pièces du dossier que l'appelant, qui a levé le secret médical, présente des délires psychotiques avec hallucinations.

Source officielle
CA

21e chambre

64422a25d2fa6fd0f80406c0

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

- Le 14 janvier 2019 : en parlant d'une de vos collègues: 'Nan mais j'hallucine et elle me dit moi je te remplace oui pour faire les copies 1 fois tous les mois oui tu as raison' - Le 21 janvier 2019

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a42f

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Le 27 mars 2004 vers 20 heures, Geoffrey Q... stationnait son véhicule Volkswagen Golf type 2 rouge immatriculé8189 VN 59 Boulevard de Halluinà TOURCOING ; à 21 heures 30, il ne pouvait que constater sa

Source officielle
CA

3e chambre civile

65aa2754a34ad10008581a9c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE par suite de fusion absorption [Adresse 8] [Localité 9] Représentée par Me Marie-Laure MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Marc HALFON

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

616294cfdb5ccebfe3f3a5c9

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

] Assignée à personne morale par acte du 25 avril 2013 SA SAM PLUS [Adresse 40] [Adresse 40] [Localité 12] Assignée à personne morale par acte du 03 mai 2013 Représentées par Me Marc HALFON

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

627218c0228a02057de67473

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Ainsi, M [J], responsable de tournées, qui se dit notamment « halluciné » par les accusations d'espionnage envers la salariée, écrit qu'il a, en qualité de délégué du personnel de 2012 à 2014, prévenu

Source officielle
CA

3ème chambre

68f1cd7f2f77035fb0bf7eb8

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

intégralement enregistré que Mme [J], qui se présentait comme âgée et isolée, signalait être 'plaquée au sol' chez elle et devoir chuchoter, en raison du fait que son voisin, qu'elle décrivait comme 'halluciné

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

669f4803b8a2ee2bca84b0af

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ils rappellent que la société Hydrosystem a entretenu des relations commerciales et industrielles de longue haleine avec les sociétés Olympia développement et [W] constructeur, pour lesquelles elle définissait

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

697366e8cdc6046d4769e270

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Je n'ai jamais contrôlé une seule fois vos débours en 20 ans et j'hallucine...Depuis 6 mois, ils ont vu les problèmes de frais de [61], les vols et abus de [Localité 25] et de [Localité 64]...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6031eba80ab6df24b87bf125

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

Par ailleurs, son haleine alcoolisée ne nous a pas rassurés et nous avons donc annulé le transport de cet ambulancier''»'; qu'au titre des mesures à prendre, il était préconisé de ne plus avoir affaire

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61625106929f6bffa995b41f

Appel

13 janvier 2014

13 janvier 2014

décembre 2009 - a expressément conclu que le diagnostic concernant la situation clinique actuelle de [ZS] [Z] était celui d'une schizophrénie constituée, avérée, en phase d'état avec des délires et hallucinations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c307

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

Le praticien notait que le sujet manifestait " peu de regrets à propos des faits " et imputait son attitude criminelle " à la haine " ressentie du fait d'une agression par des " marginaux dealers ".

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01745_20250702

Admin. Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 5 juin 2024, le SDIS du Nord, représenté par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et au versement par le syndicat SUD Solidaires

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60336d8a20bb1b21fcb9cdb6

Appel

19 juin 2017

19 juin 2017

Décembre 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/09901 APPELANTE Compagnie d'assurances AXA CORPORATE SOLUTIONS [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Marc HALFON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fd95f885cf6b74a4b60b4a3

Appel

12 février 2020

12 février 2020

d'ayant droit de Monsieur [O] [KD] décédé Monsieur [K] [KD] né le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 17] es qualité d'ayant droit de Monsieur [O] [KD] décédé Représentés par Me Alexandre HALFON

Source officielle

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