CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

69 850 résultats pour « Maëlle COMTE Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème Chambre

DCA_24VE00452_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Il a été placé en arrêt maladie à compter du 15 février 2021 en conséquence de troubles anxieux.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6a2264c9cdc6046d47395ec1

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Si les relevés de compte bancaire produits révèlent que M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_19TL22286_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

ont demandé au tribunal administratif de Toulouse de condamner Toulouse Métropole à leur verser la somme de 64 710 euros en réparation des préjudices qu'ils ont subis du fait de travaux de voirie à compter

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6688de54676b73dd81b97090

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

par TNT FAA » Si, par impossible, la Cour jugeait recevables ces prétentions, les juger mal fondée ; - juger la société Mail et Transport International Maroc (MATIM) et M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

69d746b8cdc6046d479cb297

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

de saisie immobilière initiée par la CAISSE D'EPARGNE CEPAC à l'encontre de la Société MFX [V] comme parfaitement régulière en la forme comme au fond ; - FIXER la créance de la CAISSE D'EPRAGNE CEPAC

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6708c016445a086e2bcedc4d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

A compter du 1er avril 2015, elle a été promue contrôleur de gestion usine et a accédé au statut cadre le 1er février 2017. A compter du 1er 2017, Mme [J] a été promue Responsable finance.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7bf01612d969defffa

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

A l'issue des entretiens et comme communiqué à [D] [W], je n'ai pas été en mesure de constater de pratiques offensantes, de mal être, de discrimination ou d'harcèlement quelconque.[...]

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6a192dfacdc6046d4754bef0

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le contrat a été conclu pour une durée de trois ans renouvelable à compter du 22 février 2016.

Source officielle
CA

4e chambre civile

68f1d5bd0b565ec7590f7c19

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Bien qu'ils s'en défendent, les époux [T] reprochent une opération mal exécutée par la banque en ce qu'elle n'a pas vérifié la régularité de l'IBAN qu'ils lui ont transmis.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67c99ca9bf263790309ad

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Dans un mail non daté, mais nécessairement postérieur au constat ci-dessus compte tenu des références temporelles qu'il comprenait, Mme [G] alertait Mme [C], directrice régionale des ressources humaines

Source officielle
CA

15e chambre

64422a22d2fa6fd0f80406a8

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[P], que cela ne leur semble pas très raisonnable, compte-tenu de la fatigue évoquée dans de nombreux mails de sa part, d'aller visiter des clients à [Localité 6], que s'il désire tout de même s'y rendre

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

6a1a765ccdc6046d4774f6a9

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

au principe de ces travaux ni à leur coût.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f09

Appel

23 janvier 2015

23 janvier 2015

2009 puis, à compter du 1er septembre 2009, de 2 564 ¿ brut sans commissions.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fdb0884c0be699cd9734010

Appel

19 avril 2019

19 avril 2019

D... a commencé à travailler pour le compte de la société FS2I à compter de l'année 2003 en qualité d'ingénieur indépendant.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a045714cdc6046d4793f334

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

La SARL [1] indique s'en rapporter également à justice, compte tenu du montant du litige.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64a8fee603029105dbedbeed

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

- le mail de Monsieur [V] du 10 novembre 2017 : 'Bonjour [IF], Merci de bien vouloir vérifier si le travail laissé de [K] a été fait, car compte tenu de ses absences répétées, le retard risque de

Source officielle
CA

Chambre sociale

64b0e83fc42a2105dbc59ced

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

En particulier, dans un mail du 12 septembre 2017, Mme [Z] estimait qu'il était « indispensable de vérifier les modes de calculs de 2011 à 2013 (comme indiqué sur le 1er avenant) et de 2013 à ce jour »

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df9c

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

et Associés, ci-après la Selarl Ima, moyennant une rétrocession d'honoraires mensuelle de 8000 € HT à compter du 17 décembre 2007, portée à 8750 € HT à compter de janvier 2009.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

64ae4abca1775905dba3baea

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Le paiement du solde de tout compte a également été retardé, comme il ressort du mail de Mme [J], assistante ressources humaines. M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a192ac4cdc6046d475472d8

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Olivier BEAUDIER, Président M.

Source officielle

Page 44 sur 3493

← PrécédentSuivant →