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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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21 novembre 2011
Monsieur X... est apparu très calme, organisé, soucieux de son fils ; il est très attaché à Lylian mais depuis sa naissance il a du mal à être considéré comme le père et à avoir droit d'être informé.
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27 février 2012
Mme Z... s'est alors mise à l'invectiver à voix haute alors que le Dr restait calme et que sa vois était couverte par les vociférations de la secrétaire.
1re chambre sociale
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7 septembre 2022
D'autre part, j'ai conservé mon calme devant son état d'excitation et alors qu'il se rapprochait de moi, je n'ai fait que le maîtriser pour éviter que cette situation ne devienne plus grave.
Chambre Sociale
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21 octobre 2022
Je n'ai pas réagi et je suis resté calme. Suite à cela, le patron est arrivé et il lui a demandé d'arrêter de s`énerver. Il m'a également demandé de me calmer, comme ça commençait a monter'.
3ème chambre
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27 janvier 2026
Le rapport de l'expert a constaté que la vis de fixation du bras arrière gauche avec le berceau arrière était sectionnée au niveau du filetage et qu'un point de soudure était visible à l'opposé de la cale
Pôle 6 - Chambre 5
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12 janvier 2023
[O] [A] ne s'est pas calmé et a continué la provocation. » M. [R], présent le 29 juillet 2015 à 6 heures, rapporte que M. [N] lui avait demandé si M. [A] était arrivé et avait mentionné que M.
Chambre Commerciale
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5 avril 2023
Les autres participants sont intervenus afin de calmer la situation et de conduire le Dr [G] à l'extérieur de la salle tout en demandant à ce que son téléphone lui soit rendu.
Chambre sociale
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20 juillet 2023
Je m'en branle et j'en ai rien à foutre", justifiant l'intervention d'une collègue de l'accueil, Mme [S] afin de calmer la situation, - d'avoir de nouveau invectivé la cliente en lui disant, notamment
1ère Chambre section B
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17 août 2023
l'hospitalisation, nécessitant des soins et compromettant la sûreté des personnes ou portant une atteinte grave à l'ordre public, ce qui ne ressort ni du certificat médical de 72 heures indiquant que le patient est calme
Sociale C salle 3
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19 avril 2024
Je vous ai demandé de vous calmer et, au contraire, vous avez menacé de vous suicider dans l'atelier, vous serrant le cou avec vos mains.
Sociale C salle 1
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Mme [F] ajoute que l'enfant s'est fortement énervé, qu'elle a entrepris de le calmer et l'a invité à reprendre sa conversation avec sa maman, que [P] a alors confié qu'il était arrivé à plusieurs reprises
Pôle 6 - Chambre 7
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3 juillet 2025
J'ai de plus en plus de mal à gérer cette situation plus qu'insupportable et même si je fais le maximum pour garder mon calme et ne pas répondre à ces insultes et provocations (qui sont pour certaines
Pôle 6 - Chambre 4
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22 janvier 2025
[R], responsable logistique a dû intervenir pour vous calmer.
1ere Chambre
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15 avril 2025
figurait aussi sur la fiche du bien mis en vente par l'intermédiaire de l'agence FONCIA GOUVERNAYRE, ainsi rédigée sur ce point : "charmante maison de village rénovée avec (...) terrasse à l'arrière, au calme
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20 mai 2026
Puis, l'un d'eux était sorti et avait insulté son mari elle-même ayant essayé de le calmer et de le repousser alors qu'il avait à la main un couteau qu'il a pointé vers elle, elle l'a insulté.
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22 mai 2018
Il s'est immédiatement calmé et m'a salué cordialement en me demandant ce qu'il pouvait faire pour moi, je suis resté quelque minutes puis je suis sorti.
Pôle 6 - Chambre 11
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15 décembre 2020
[G] et il pointe sa main sur son visage et lui dit là où tu veux et quand tu veux avec agressivité et cela a dégénéré en dispute violente et après on les a séparés pour que chacun d'eux retrouve son calme
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7 juillet 2016
Ensuite, alors qu'au regard des responsabilités qui sont les vôtres, vous auriez dû essayer de faire garder son calme à votre équipe, la situation commence à dégénérer de votre propre fait: On vous voit
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2 octobre 1997
que les deux cylindres de presse aux longueurs et diamètres de 6150 mm et 641,08 mm d'une part, et 6700 mm et 523 mm d'autre part, après avoir été placées dans des caisses spécifiques comportant des cales
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16 janvier 2003
de la société TUE de la manière suivante : "serrage des tiges filetées nettement insuffisant, position du joint longitudinal non conforme au manuel de pose, enfoncement des madriers à la masse sans cale
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