des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Greffier : Madame Chantal

audit siège 29 Boulevard Roosevelt 02323 SAINT QUENTIN CEDEX Représentée et plaidant par Mme Fozia MAVOUNGOU dûment mandatée DEBATS : A l'audience publique du 08 Mars 2022 devant Mme Chantal

, la maladie épicondylite du coude droit inscrite au tableau 57B déclarée par M.

AGRICOLE AIN-RHÔNE (MSA) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Mme [T] [F] munie d'un pouvoir INTIMÉE : SARL SOS OXYGENE RHONE ALPES [Adresse 1] [Localité 1] Maladie

Signé par Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Présidente de chambre et Madame Chantal DESSI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Faits et procédure M.

Jérôme COTTERET GREFFIER : Mademoiselle Ghyslaine MAROLLES Lors du délibéré : PRESIDENT DE CHAMBRE : Madame Chantal PALPACUER CONSEILLERS : Monsieur Patrice BOURQUIN et M.

Le 23 novembre 2016, la caisse primaire d'assurance maladie a reconnu l'origine professionnelle de la maladie de M. E....

Elle ajoute qu'à son retour de congé de maladie, ne se sentant plus la force de continuer, elle a refusé le poste qui lui était proposé, qu'elle a été éloignée géographiquement de M.

5 Rue Mirabeau 34300 AGDE représentée par Me DUBOURDIEU substituant la SELARL CHATEL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Société MAIF Le Pilon du Roy CS50550 13594 AIX-EN-PROVENCE CEDEX

Le 26 mars 2015, la caisse primaire d'assurance maladie (ci-après la CPAM) de [Localité 5]-[Localité 3] a pris en charge cet accident au titre de la législation professionnelle.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre Mme Marie-Odile FABRE DEVILLERS, Conseillère Mme Chantal

représentée par madame Marina [I], munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 01 Mars 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Louis BERNAUD, Président Chantal

Louis GERBET, PrésidentM JeanäPierre MASIA, ConseillerM Eric SENNA, ConseillerGREFFIER :Mme Chantal COULON, Greffier,DEBATS :A l'audience publique du 10 Février 2003, où l'affaire a été mise en délibéré

Louis GERBET, PrésidentM JeanäPierre MASIA, ConseillerM Eric SENNA, ConseillerGREFFIER :Mme Chantal COULON, Greffier,DEBATS :A l'audience publique du 10 Février 2003, où l'affaire a été mise en délibéré

du Maine - 75555 PARIS CEDEX 15 ayant une usine aux ANCIZES COMPS 63770Représenté et plaidant par Me DISCHAMP de la SCP VIGNANCOUR-DISCHAMP BOUVIER (avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND)INTIMEE Chantal

Cette disposition n'est pas applicable aux ayants droit mineurs pour le service des prestations en nature des assurances maladie et maternité.

la maladie du service. 6.

VALEO [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Chantal BONNARD, avocate au barreau de PARIS, G0214 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 septembre 2014, en audience publique

DEBATS : Mme Mélanie MAUCLERE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Jocelyne RUBANTEL en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président, Mme Chantal

Il fait valoir que le travail n'a joué aucun rôle dans le malaise de son salarié qui a été retrouvé décédé assis sur sa chaise ; que malgré les éléments du dossier l'établissant, les premiers juges ont