34] [Adresse 1] CS 80020 [Localité 12] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 10 Avril 2024 tenue par Danielle

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Daniel GUIET CPAM DE L'[Localité 7] EXPÉDITION à : [E] [T] Pôle social du Tribunal judiciaire de CHATEAUROUX

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel

-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Mai 2007, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte BOITAUD, Présidente, et Monsieur Daniel

Rectifie l'arrêt 1344 du 29 novembre 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Madame Christine LEMAIRE, Conseiller,

Daniel Y...

instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2011, enregistrée sous le no 09/ 00284 APPELANT : Monsieur Daniel

Madame Danielle Y... Monsieur Michel X... Madame Monique Z... Madame Odette A... Madame Solange X...

Claudia LANDEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur José Hugues X... ... 75018 PARIS représenté par Me Claudia LANDEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Daniel

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - CIFD C/ [H] [U] [S] [J] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florence ADAGAS-CAOU Me Daniel RIGHI

Daniel BARLOW dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Danielle demeurant : 635 Résidence Eden 83990 SAINT TROPEZ Avocat : Maître GARDETTE INTIMEE ---------------- INSTRUCTION CLOTUREE le 02 Novembre 2001 DEBATS : en audience publique du 28 Novembre

COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 27 JANVIER 2005 APPELANT : Monsieur Jean Daniel X... représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me DURADE REPLAT, avocat

C/ Laurette Danièle Y...

représenté par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués assisté de Me HOUSSEMAINE VERGNE, avocat au barreau D'ALENCON INTIMES : Monsieur Daniel Z... et Madame Véronique A... épouse Z... ...

MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT PHILIPPE représentée par son Président ... 97442 SAINT PHILIPPE Représentant : la SELARL SAID LARIFOU (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ : Monsieur Jean Daniel

Pascal Daniel X... C/ Pascale Z... épouse X...

Karine ANIORT, avocat au barreau de PERPIGNAN ORDONNANCE de CLÔTURE du 12 OCTOBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 OCTOBRE 2007 à 9H15 en chambre du conseil, Monsieur Daniel

ARRÊT DU 22 Janvier 2008 APPELANTS : Monsieur Bernard X... ... 72530 YVRE L'EVEQUE Monsieur Gérard Y... ... 72100 LE MANS Monsieur Michel Z... ... 72230 RUAUDIN Monsieur Daniel