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1 177 résultats pour « Martini Me Simon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

65a0e8115bbe450008b2cc96

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

sous le n° 2022J00006, APPELANTS : Monsieur [G] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] PAYS BAS Représenté par Me Olivier Payen de la SCP Payen, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA02495_20260224

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

Martin, rapporteur, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - les observations de Me Lalanne, représentant la SCI Brutus, et de M.

Source officielle
CA

JEX

69cf5ca1cdc6046d47f38726

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseiller, Madame Fabienne GIRARDOT

Source officielle
CA

1ère Chambre

6981b951cdc6046d47b94f35

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[A] [B] [Adresse 1] [Localité 39] Représenté par Me Pierre KIRSCHER de la SELAS St Bath Law, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy (toque 22) INTIMÉES : S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

64a7b0983bcaf505db69686f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

MJA prise en la personne de Maître [K] [B] ès qualités de liquidateur de la Société ALVANCE FOUNDRY POITOU [Adresse 1] [Localité 9] Assistées de Me Hubert MARTIN DE FREMONT de la SELARL SIMON ASSOCIES

Source officielle
CA

Chambre 4-7

64f02d88db41fad9698799b7

Appel

23 juillet 2023

23 juillet 2023

PARIS substituée par Me Maxime RATINAUD, avocat au barreau de PARIS INTIMES Maître [P] [E] es qualité de liquidateur de la Société MORY DUCROS, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Hubert MARTIN

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69d8a666cdc6046d47bd8504

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉS SAS ALPHINVEST, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre commerciale

665abae397d5920008107f26

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

SAINT-DENIS en date du 05 OCTOBRE 2022 suivant déclaration d'appel en date du 22 NOVEMBRE 2022 RG n° 2022J00022 APPELANT : Monsieur [T] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Nichka boris simon

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

678b43bdc6ad78dd9cf0d53e

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

CDISCOUNT prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 424 059 822 Représentée par Me Martine CHOLAY, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 3-4

671b352d2edfb0b58c05e9ad

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

NATIOCREDIMURS, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Serge MIMRAN-VALENSI de la SELARL MIMRAN-VALENSI - SION, avocat au

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61637739f6919f4eda2c38be

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

FERREES DU DAUPHINE (VFD), prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Fabienne SADION-MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb69

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

qualité audit siège 42 Avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN Représentée par Me Nicolas CHAIGNEAU (avocat au barreau de PARIS ) INTIMEE ET APPELANTE INCIDENTE : Madame Estelle X... ... 38400 SAINT-MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc82

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Z... de la société Vert Marine a informé M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d282

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Bastide Blanche Bt C BP 60043 13742 VITROLLES CEDEX Toutes les deux représentées par Me Fabrice NICOLAI (avocat au barreau de PARIS) INTIMÉE : Mademoiselle Magalie X... ... 38400 SAINT-MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9091c

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

VENTISERI assistée de Me Nathalie SABIANI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Xavier SKOWRON-GALVEZ, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : SARL ALUVER Prise en la personne de son représentant légal rue SIMON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc34bd3db21cbdd8f75f

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69e1d145cdc6046d4789b9a4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier, lors des débats et Delphine OLLMANN, Greffier

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68df5bd8cf4e7f1c37e1cc9b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier lors des débats et Madame Delphine

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

651e537da81daa831884f551

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Dominique BRUNEAU et Catherine BUCHSER-MARTIN

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642d14aecb8fa004f57da25b

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Prud'hommes - Formation paritaire d'ALES en date du 24 Septembre 2020, N°19/00089 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, Madame Evelyne MARTIN

Source officielle

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