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3 618 résultats pour « Beguin-Desvaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

67ff3d476d3290e00e0e7a6a

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Xavier DEVAUX, directeur de greffe Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 04 Avril 2025 par mise à disposition au greffe. ************** Statuant sur l'appel interjeté le

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65c32e0f11f78b0008e3e313

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Xavier DEVAUX, directeur de greffe Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 19 Janvier 2024 par mise à disposition au greffe. ************** Statuant sur l'appel interjeté

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0d92c25a97f0381f4dfe

Appel

12 septembre 2014

12 septembre 2014

] 1952 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jean-laurent REBOTIER de la SELARL REBOTIER ROSSI ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Marika DEVAUX

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdbb6c06d696695f1ee4ba7

Appel

5 février 2019

5 février 2019

Le détournement de la faculté de renonciation pour échapper à la dévalorisation de leur investissement par des souscripteurs ayant la qualité d'assurés avertis et ayant disposé des informations leur permettant

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e1d8d5cdc6046d478a5a3d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

J'ai pas besoin de soin, je suis tranquille, je suis messager de la nature. Je fais pas de problemes, ça n'obsède pas mon esprit j'ai de belles idées. Je suis pas d'accord de rester.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63c10565bf9fd47c90a136a5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

D'AMIENS DU TRENTE AOUT DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [L] [P] né le 05 Mai 1983 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me DELVAL

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603317d850706d8993503244

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

INTIME : Maître [W] [J] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par la SCP BRUGUES LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par Me Fleur LODIGEOIS avocat substituant la SCP RAHOLA DELVAL

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

5fd99c95570a398f10665729

Appel

20 décembre 2019

20 décembre 2019

DECHAUX, conseillère faisant fonction de président A. BEAUCLAIR, conseiller A.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

5fdae5c634257e7908253c75

Appel

10 mai 2019

10 mai 2019

DECHAUX, conseillère faisant fonction de président A. BEAUCLAIR, conseiller N.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

5fd9a9ba0b9aa59de02e40a3

Appel

13 décembre 2019

13 décembre 2019

DECHAUX, conseillère faisant fonction de président A. BEAUCLAIR, conseiller A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69e311d3cdc6046d47a75ae3

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

enfant ou d'un étudiant, son statut et/ou sa formation s'il s'agit d'un demandeur d'emploi, son mode de vie antérieur à l'accident et sa situation actuelle de : * à partir de ses déclarations, au besoin

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6524e9f801887783183995f7

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64379d2f9477fe04f5cc6256

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,

Source officielle
CA

Chambre 4-8

643e350383146e04f531eaf2

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64bb73280d42fcd969e7ce4d

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64bb73280d42fcd969e7ce51

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69b16c53cdc6046d47482451

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

, Présidente de chambre à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Julie DESHAYE, Greffière, ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69b16c57cdc6046d47482470

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

ALPES MARITIMES Avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 21 Juillet 2025 devant Madame Colette DECHAUX

Source officielle
CA

Rétention Administrative

688858eed8cf5e00fc8986ef

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

[B] [X], muni d'un pouvoir général MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 25 Juillet 2025 devant Madame Colette DECHAUX

Source officielle
CA

Rétention Administrative

688858eed8cf5e00fc8986f5

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

[G] [K] MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 25 Juillet 2025 devant Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre à

Source officielle

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