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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
67ff3d476d3290e00e0e7a6a
4 avril 2025
Xavier DEVAUX, directeur de greffe Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 04 Avril 2025 par mise à disposition au greffe. ************** Statuant sur l'appel interjeté le
65c32e0f11f78b0008e3e313
19 janvier 2024
Xavier DEVAUX, directeur de greffe Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 19 Janvier 2024 par mise à disposition au greffe. ************** Statuant sur l'appel interjeté
CHAMBRE SOCIALE C
615e0d92c25a97f0381f4dfe
12 septembre 2014
] 1952 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jean-laurent REBOTIER de la SELARL REBOTIER ROSSI ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Marika DEVAUX
1ère chambre civile B
5fdbb6c06d696695f1ee4ba7
5 février 2019
Le détournement de la faculté de renonciation pour échapper à la dévalorisation de leur investissement par des souscripteurs ayant la qualité d'assurés avertis et ayant disposé des informations leur permettant
Chambre 1-11 HO
69e1d8d5cdc6046d478a5a3d
15 avril 2026
J'ai pas besoin de soin, je suis tranquille, je suis messager de la nature. Je fais pas de problemes, ça n'obsède pas mon esprit j'ai de belles idées. Je suis pas d'accord de rester.
1ère Chambre civile
63c10565bf9fd47c90a136a5
12 janvier 2023
D'AMIENS DU TRENTE AOUT DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [L] [P] né le 05 Mai 1983 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me DELVAL
1ère Chambre A
603317d850706d8993503244
28 septembre 2017
INTIME : Maître [W] [J] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par la SCP BRUGUES LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par Me Fleur LODIGEOIS avocat substituant la SCP RAHOLA DELVAL
4ème Chambre Section 3
5fd99c95570a398f10665729
20 décembre 2019
DECHAUX, conseillère faisant fonction de président A. BEAUCLAIR, conseiller A.
5fdae5c634257e7908253c75
10 mai 2019
DECHAUX, conseillère faisant fonction de président A. BEAUCLAIR, conseiller N.
5fd9a9ba0b9aa59de02e40a3
13 décembre 2019
Pôle 6 - Chambre 12
69e311d3cdc6046d47a75ae3
17 avril 2026
enfant ou d'un étudiant, son statut et/ou sa formation s'il s'agit d'un demandeur d'emploi, son mode de vie antérieur à l'accident et sa situation actuelle de : * à partir de ses déclarations, au besoin
Chambre 4-8
6524e9f801887783183995f7
6 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
64379d2f9477fe04f5cc6256
7 avril 2023
643e350383146e04f531eaf2
14 avril 2023
64bb73280d42fcd969e7ce4d
21 juillet 2023
64bb73280d42fcd969e7ce51
Rétention Administrative
69b16c53cdc6046d47482451
21 juillet 2025
, Présidente de chambre à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Julie DESHAYE, Greffière, ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée
69b16c57cdc6046d47482470
ALPES MARITIMES Avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 21 Juillet 2025 devant Madame Colette DECHAUX
688858eed8cf5e00fc8986ef
25 juillet 2025
[B] [X], muni d'un pouvoir général MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 25 Juillet 2025 devant Madame Colette DECHAUX
688858eed8cf5e00fc8986f5
[G] [K] MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 25 Juillet 2025 devant Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre à
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