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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f76
29 mai 2007
consignataire du navire, la Société SOGEBRAS dont le siège social est ...Ile Chupin ZI de Cheviré Amont 44340 BOUGUENAIS, prise en son établissement ... ... 44750 TRIGNAC représenté par la SCP GUILLOU
Pôle 1 - Chambre 1
60330d50153fe97f6e587b8d
10 octobre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique GUIHAL, présidente de chambre. Mme Dominique SALVARY, conseillère M.
6035b35c4813921898c213b5
15 mars 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame GUIHAL, conseillère, faisant fonction de présidente Madame DALLERY, conseillère Madame NICOLETIS,
6253c941bd3db21cbdd87be1
31 janvier 2006
Je me suis mis à guidonner, j'ai réussi en partie à stabiliser ma moto, puis à l'arrêt, j'ai glissé et la moto s'est couchée au sol.
Pôle 1 - Chambre 2
5fca5746a870131f5655d9ac
19 novembre 2020
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Hélène GUILLOU, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère Greffier
4ème Chambre
5fde819f2ebb82592473da16
28 juin 2018
Représentée par Me Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, Plaidant, avocat au barreau de BREST Représentée par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES
6253ccd6bd3db21cbdd916f5
5 juin 2014
GLOBAL EQUITY PARTNERS LTD prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au Devonshire House-60 Goswell Road-LONDON EC1M 7AD Représentée et assistée sur l'audience par Me Blaise GUICHON
Rétention Administrative
6319869051eeae4f1309d067
6 septembre 2022
APPELANT Monsieur [C] [H] né le 02 Décembre 2001 à SHKODER de nationalité Albanaise comparant en personne, Assisté de Me Chantal GUIDOT-IORIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE,, avocat commis
Chambre Etrangers/HSC
635cc3800d69e87f74e6c0e1
28 octobre 2022
[R] [I] né le 26 Juillet 1973 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé au centre hospitalier [4] à [Localité 3] ayant pour avocat Me Kévin DESCAMPS-GUEZOU, avocat au barreau
Chambre sociale-2ème sect
63c10939bf9fd47c90a13b09
12 janvier 2023
SCHWEITZER Prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Etienne GUIDON substitué par Me BOZIAN de la SELARL CABINET GUIDON
Attributions PP
69ce0248cdc6046d47d2e288
1 avril 2026
publique, devant Olivier GUIRAUD, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Christophe GUICHON
696a3534cdc6046d4785904c
15 janvier 2026
205/24 Nous, Emilie DEBASC, Conseillère, désignée par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Christophe GUICHON
CHAMBRE CIVILE
6791e1fd295447524731ad64
22 janvier 2025
[F] rectifié par le présent arrêt : en son nom propre et héritier de [P] [F], [G] [M] et de [U] [F] de nationalité française domicilié : [Adresse 24] [Localité 12] représenté par Me Hélène GUILHOT
6032b738c06a7b2e4e55c430
5 décembre 2017
avocat plaidant du barreau de PARIS, toque : C2477 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 octobre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dominique GUIHAL
6032e913520d245d0c28771b
7 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dominique GUIHAL, présidente Mme Dominique SALVARY, conseillère M.
603305033b89a8777e46dbcd
17 octobre 2017
débats par Monsieur STEFF, substitut général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 septembre 2017, en chambre du conseil, devant la Cour composée de : Mme Dominique GUIHAL
603305033b89a8777e46dbce
603246bd14c1087cc6dd466b
13 mars 2018
, avocats plaidant du barreau de PARIS, toque : J 021 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 février 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dominique GUIHAL
60326c55cf8f97a0eac39aa7
6 février 2018
60326c55cf8f97a0eac39aa8
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