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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00530_20240506

Admin. Appel

6 mai 2024

6 mai 2024

résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise du 24 juillet 2021, que l'état de santé de Mme C, qui souffre d'acouphènes nécessite, du fait de son accident de service, un appareillage de l'oreille

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA00324_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

En post-opératoire, Mme D B a présenté une paralysie faciale droite, un syndrome vestibulaire avec un nystagmus spontané gauche et une hypoacousie d'une oreille.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25NC01041_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Il est affecté d’une surdité de l’oreille gauche avec acouphènes.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02093_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

trains, c’est-à-dire la différence entre le bruit ambiant ou résiduel et celui engendré par la circulation ferroviaire, ni la durée cumulée de leur apparition, qui caractérisent la nuisance perçue par l’oreille

Source officielle
CA

Chambre commerciale

693018430437ac0245bd69f4

Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

ouvrir son nouveau fonds de commerce pour la saison 2022, alors que le restaurant de la SAS Ô Saveurs Comp'osez lui, n'a pu se remplir, la clientèle habituelle a été détournée soit par le bouche-à-oreille

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02992_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

remarquables répertoriés dans l'aire d'étude éloignée (de 10 à plus de 20 km), à savoir des sites de mises-bas de Grand Murin, une colonie et des gîtes d'hibernation et de reproduction de Murin à oreilles

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT02395_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

enjeu « moyen » de conservation des habitats avec gîtes arboricoles potentiels et un enjeu « fort », s’agissant du risque de mortalité, en phase de travaux, pour la Barbastelle d’Europe et le Murin à oreilles

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY01529_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 4 m, exceptions faites pour : - les sous-sols complètement enterrés ; - les débords de toiture, balcons, escaliers non cloisonnés, oriels

Source officielle
CA

2 e chambre civile

62c7c9becb8dca058e3e7a10

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

et sans profiter d'une quelconque confusion avec cette dernière, bénéficiant de la notoriété du père de ses associés sur le secteur géographique, sans publicité depuis sa création, et du « bouche à oreille

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

631834d60876004f131a6051

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

s'est dirigé vers nous pour nous saluer sur son chemin et à notre hauteur il s'est arrêté au niveau de son serveur qui était en train de parler à une table lui a pris son épaule pour lui parler à son oreille

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6319874451eeae4f1309d18c

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

» Si je suis au téléphone avec un interlocuteur, le directeur arrive à côté de moi et m'arrache le téléphone de l'oreille si violemment qu'il me fait mal. Le directeur vouvoie tout le monde sauf moi.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6262486cb1a50c277d4c5c2a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

La société Acna (ci-après, la 'Société') est en charge notamment de la préparation matérielle des cabines de vol avec l'acheminement des matériels de bord nécessaires (couvertures, oreillers, papier toilette

Source officielle
CA

CIDP

69df26cacdc6046d47486355

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Le requérant indique ne pas avoir disposé d'oreiller jusqu'au 29 mars 2022. Il a été placé dans une cellule avec un codétenu fumeur, ce qui l'a contraint à changer régulièrement de cellule.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69facde1cdc6046d47bee386

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Février 1984 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 6] ayant tous les deux pour avocat Me Pascal TESSIER de la SELARL ATLANTIC JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, substitué par Me Charline ORINEL

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eaf9ddcdc6046d4756b6e0

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

cristallier autour de l'impression que les retours que pouvait faire Monsieur [M] [W] quant à l'organisation du travail n'étaient pas pris en compte quand l'opinion d'autres collègues trouvait une oreille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63ca42859066fd7c90fc2481

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

En effet, une telle attitude peut conduire les clients mécontents par votre intervention à partir à la concurrence avec un risque potentiel de contagion par le « bouche à oreille », tout en entrainant

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42929066fd7c90fc2503

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il ressort des pièces produites par l'employeur que le port de gants et de protecteurs d'oreilles figuraient certes au nombre des consignes données au personnel mais que le port de masques n'y figurait

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63cb92d29c02507c9078dd6a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[E] [M] avance que l'AFIPH ne lui a remis aucune mesure de protection tels que des bouchons d'oreille ou casques anti-bruit alors qu'il a travaillé pendant plus de vingt années dans un atelier où étaient

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6528df7aaaebb88318fda5f4

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

INTIMÉE : S.A.S BOSTON SCIENTIFIC prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Aude BLANDIN de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65321adc9e4ea48318f5ad07

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [U] [P] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Yann BENOIT de la SCP ORIENS

Source officielle

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