La fraude corrompant tout, il est fait droit à l'action paulienne de la SARL ERIC PILLON ENCHERES PVE, les actes de reconnaissance de dette, d'inscription hypothécaire et l'ensemble des actes de la saisie

Enfin, Nathalie C... confirmait que depuis que le Juge des Enfants lui a avait accordé un droit de visite sur Emilie, celle-ci parlait souvent de Jacques, disant qu'il était méchant et lui donnait de grandes

Par des mémoires, enregistrés les 30 octobre 2025 et 8 janvier 2026, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, Mme H... et autres, représentés par Me Paulian, demandent à la cour : 1°) de réformer

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [F] [G] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 7] (62) de nationalité française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Antoine PAULIAN

BAYONNE INTIMEE : Madame [G] [K] [I] née le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 4] (64) de nationalité française [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Antoine PAULIAN

[J] [Y] Chemin Moulios 64210 BIDART SARL CABINET [Y] 9 chemin de Moulios 64210 BIDART SA GENERALI IARD ayant son siège social 2, rue Pillet Will 75009 PARIS Représentés par Maître PAULIAN

Restant seul dans la salle d'attente, durant les soins, j'observais Hosna qui parlait à voix basse et qui semblait craindre une remarque, un mot.. venant du cabinet (alors que mes propos ne faisaient allusion

attestait avoir assisté à des scènes au cours desquelles Denis Y...était hors de lui, dénigrait Blanche qui en avait peur, essayait de faire porter à l'enfant ses propres responsabilités, en la dénigrant, parlait

configuration de la propriété des époux X...telle que décrite dans le procès-verbal de Maître A...du 29 avril 2004 est visuellement identique à celle de 2008 et d'aujourd'hui ; que la description de Maître A...parlait

Par actes d'huissier délivré les 9, 16 et 18 juin 2005, les époux X... ont fait assigner les époux B..., madame A..., la SARL SERRURERIE RUSSO ALLIGIER et la SAS MIROlTERIE PAULHAC en responsabilité et

relevant des fautes professionnelles, Mme A...opposait des réflexions désagréables, insolentes, insupportables et des attitudes inqualifiables, tournant le dos à son employeur lorsque celui-ci lui parlait

Au vu des pièces fournies par le salarié, il peut prendre une décision provisoire palliant l'absence de délivrance par l'employeur de l'attestation prévue à l'article R. 1234-9.

Il est également évoqué un isolement linguistique car la requérante était de nationalité tunisienne et ne parlait que le dialecte tunisien et le français mais pas le marocain.

qu'il n'y a rien constaté mais en repartant à son camion a vu les boîtes de pizzas Buitoni, qu'il a prises en main et regardées, mais qu'il s'agissait uniquement de curiosité, parce que tout le monde parlait

Par ailleurs la SAS [13] exposait que si la [11] parlait de redressement dû par elle à l'occasion d'un contrôle de gendarmerie qui aurait constaté la commission d'une infraction de travail dissimulé, elle

[X] [N] ne parlait pas bien français ; la notifcation de ses droits a été différée ; il a fallu attendre l'arrivée de l'interprète ; la notification a été faite à 22h25 et a pu solliciter certains de ses

rétention : Mme [B] [U] fait valoir qu'à l'audience devant le juge des libertés et de la détention, elle n'a pas été en mesure de compendre correctement ni de se faire comprendre car l'interprète parlait

par des éléments objectifs étrangers à tout harcèlement ; Attendu qu'en revanche, s'agissant des autres faits, l'employeur se borne à fournir des attestations dont il résulte seulement qu'il ne parlait

siège pris en son établissement secondaire [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON substituée par Me Flore PATRIAT

S'agissant du recours à l'interprète en « langue Afghane », pour la notification de ses droits à son arrivée au centre de rétention, s'il indique que l'interprète parlait le Persan et non le Patchoun,