(période commune avec la société Solcis), 18 au 23 et 25 au 28 février ; 1er au 9 (les 2 et 4 au 8 étant communs avec la société Solcis), 11 au 16 ( les 12 au 15 étant communs avec la société Solcis),

I ALZO DI SOLE Cie d'assurances GENERALI ASSURANCES Y...

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les soldes débiteurs des comptes courants d'associés. ; - le fait que le service maintienne les rectifications proposées aboutirait à une double imposition sur la base des 350 000 euros au titre de

payer la somme en principal de 2 423,32 euros au titre du solde débiteur du compte courant, avec intérêts au taux légal à compter du 30 juin 2021.

[Z] a obtenu de la société Air inter plusieurs congés sans solde successifs à compter du 1er octobre 1990.

En ce qui concerne la facture relative à l'accompagnement de Corsica Sole 8 dans le processus d'appel d'offre : 6.

Clermont-Ferrand d'annuler la décision du 10 février 2020 par laquelle la directrice de l'EHPAD Résidence Ruessium a refusé de prendre en charge son allocation de retour à l'emploi et de réviser son solde

la société 2UF ainsi que celle des sommes restant dues au titre du solde de tout compte.

La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 4 (la filiale ou société SOLE 4) une centrale de production d'électricité

La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 5 (la filiale ou société SOLE 5) une centrale de production d'électricité

La SAS CORSICA SOLE (société CORSICA) a principalement pour objet de réaliser en Corse, avec sa filiale dénommée SAS CORSICA SOLE 3 (la filiale ou société SOLE 3) une centrale de production d'électricité

Par ailleurs, les relevés de ce compte font apparaître que le solde de celui-ci n'est arrêté qu'à la fin de chaque mois.

A... agissant par délégation du directeur du service exécutant de la solde unique, M. C...

somme de 38.922,69 francs avec intérêts au taux conventionnel de 15,10 % l'an à compter du 30 avril 1992, au titre d'un crédisponible numéro 506 315/66 : *] la somme de 10.523,74 francs au titre du solde

* la somme de 5.021,44 euros outre les intérêts au taux légal à compter du 4 juillet 2020 au titre du solde débiteur en compte.

du compte débiteur et du solde du prêt.

né le 5 Mai 1970 à MONTPELLIER (34000) de nationalité française ... 34990 JUVIGNAC représenté par Me Michel SOLLIER de la SCP SOLLIER-CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur

somme de 40 euros à Mme [M] au titre de frais indûment comptabilisés de prélèvement rejeté pour défaut de provision le 30 juin 2022, - la banque avait comptabilisé à tort des frais de 6,90 euros pour solde

Les MMA font valoir que la demande de condamnation de la société Alamo au titre du solde de la facture de la société DISFEB n'est pas justifiée.