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15 892 résultats pour « Andre-Luca »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb2fbd3db21cbdd8d0a1

Appel

28 juin 2001

28 juin 2001

André, X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fc8

Appel

20 mars 2002

20 mars 2002

C/ André Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afe7

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

CREDIT LOGEMENT AGF TRESORERIE DU MALZIEU GROUPAMA COUR D' APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRET DU 27 MARS 2008 APPELANT : Monsieur André X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e244

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Jean-André X...a contesté l'état de frais des débours, copies et émoluments de Me Y..., avoué à la Cour, d'un montant de 2 581, 01 € T. T.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

66fe356e91b69e88a370fdc3

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

PREVOYANCE ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] N°SIRET : 382 900 642 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Lucas

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63d379a1d1bc2605de4b4735

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Par jugement du 6 juin 2018, le tribunal de commerce de Bordeaux a ouvert une procédure de liquidation judiciaire en l'encontre de la société Coproservice et a nommé la Selarl Malmezat-Prat-Lucas-Dabadie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a037

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

c / Madame Marie-Luce Z... Madame Cécile J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904e1

Appel

8 février 2013

8 février 2013

de la SELARL SAINTE-LUCE 115, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Christiane Y... 97212 SAINT JOSEPH représentée par Me Joseph SAINTE-LUCE de la SELARL SAINTE-LUCE 115, avocat au barreau

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_24VE00024_20240522

Admin. Appel

22 mai 2024

22 mai 2024

Enfin, à supposer même que la commune de Lucé se soit abstenue d'accorder à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163873b947dd77ae6de0260

Appel

8 février 2011

8 février 2011

La Lucate [Localité 2] Groupement foncier agricole des Cercles La Lucate [Localité 2] S.N.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daf9

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

C/ Andrée Germaine Bernadette A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dbd

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

André X... Roger X... C/ CONSEIL GENERAL-DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdca591b4110d09bed03a9b

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Vu les conclusions de l'appelante remises au greffe le 21 décembre 2014'; Vu les conclusions d'André et Sandrine Y... et de Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf79

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

V No 2008 / Rôle No 07 / 08666 Alain André Henri Roger X... C / José X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9c6

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

Ces déclarations ont été confirmées lors de la première audience par Monsieur André X....

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA04778_20250319

Admin. Appel

19 mars 2025

19 mars 2025

Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Dedieu, représentant la société Lupa Patrimoine France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c865

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

. *** Andrée E...est décédée le 11 mai 2002, laissant pour lui succéder sa fille Madame Eliane B..., issue de son mariage avec Charles B..., décédé le 14 mars 1993, avec lequel elle était mariée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a203

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

né le 23 Juin 1927 à SAINT-ANDRE GOULE D'OIE (85) La Baritaudière 85250 SAINT-ANDRE GOULE D'OIE 2o) Monsieur Jean X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939d1

Appel

14 février 2017

14 février 2017

VINOT, Conseiller, et Madame ANDRÉ, greffière, à laquelle la minute a été remise.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6528df8eaaebb88318fda67e

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

CINQ ANGES agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat

Source officielle

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Créations

Massol, Lucas, Jean, André

SIREN 109923920Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/09/2026

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Créations

Lucas, Alexi Claude André

SIREN 108997297Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

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Créations

NURY, Lucas, Jean, André

SIREN 109511758Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

09/09/2026

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Radiations

MAURCOT, Lucas, Dominique, André

SIREN 103001699Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

03/09/2026

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Créations

BERTHUIT, Lucas, Maxime, André

SIREN 987552056Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

13/08/2026

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