CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

, prononcée à l'audience publique du 16 Octobre 2023, date indiquée à l'issue des débats **** ENTRE : SELARLU CABINET [R] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Cédric DE LA CALLE

Source officielle

CHAMBRE DES ETRANGERS/JLD

6442298ed2fa6fd0f80402a0

Appel

20 avril 2023

[T] [I], qui relaie la parole de l'appelant, expose qu'il n'est pas possible pour l'appelant de trouver le calme et le repos nécessaire à son état au CHD, qu'il regrette les effets chimiques du traitement

Source officielle

Rétention Administrative

64534c2d37f394d0f8f66435

Appel

30 avril 2023

Je prends des médicaments pour calmer la douleur, psychologiquement ça ne va pas. Je perds la mémoire. J'ai jamais pris ces médicaments.

Source officielle

Chambre des étrangers

64549e63eedb07d0f8185ed7

Appel

26 janvier 2023

[S] [L] a eu un comportement calme et adapté.

Source officielle

Recours Hospitalisation

63c10a59bf9fd47c90a13e74

Appel

12 janvier 2023

L'avis motivé du 9 janvier 2023 confirme que depuis plusieurs mois le patient est calme, que le contact avec l'équipe soignante est fluctuante mais plutot bonne dans l'ensemble même si M.

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 12

64a66098bbd03a05db96542e

Appel

5 juillet 2023

certificat médical de situation du 30 juin 2023 du Docteur [L] concernant Mme [B] [J] [P], patiente non connue des services de psychiatrie qui fait l'objet d'une première hospitalisation, que la patiente est calme

Source officielle

Premier Président

637dc8be14982305d4c2036f

Appel

25 octobre 2022

Les avis médicaux établis les 6 puis 8 octobre 2022 après 24 et 72 heures ont constaté que Madame [X] était plus calme mais restait dans le déni de ses troubles, relevant probablement d'une décompensation

Source officielle

2e chambre sociale

627ca8104781dc057dee7a4c

Appel

11 mai 2022

En outre, pour repeindre le bateau, il fallait le mettre en cale sèche ce qui n'a été fait à aucun moment.

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 12

627ca8764781dc057dee7c9a

Appel

11 mai 2022

substituer au médecin dans l'appréciation de l'effectivité des troubles dont souffre une patiente et c'est donc à tort que celui-ci, au vu de la seule audition téléphonique de Mme [B] [G] qui lui semblait calme

Source officielle

Rétention Administrative

6438f20ba942a604f5e932b9

Appel

12 avril 2023

[L] en ce qu'il ne ressort ni des déclarations de l'intéressé ni des éléments remis que son état de vulnérabilité ( à savoir un traitement pour des problèmes psychologiques, des médicaments pour se calmer

Source officielle

Chambre des étrangers

643a4291d83dbd04f5fb2a16

Appel

14 avril 2023

confirme que l'état de santé du patient justifie la poursuite des soins sous la forme d'une hospitalisation complète, en précisant que le patient évolue peu depuis son hospitalisation et que, s'il reste calme

Source officielle

Premier Président

64c20a931e0d40d96967d860

Appel

26 juillet 2023

[H] est calme, accepte son traitement, reconnaît sa bipolarité. Il pourrait accepter de suivre son traitement en ambulatoire. M.[H] a eu la parole en dernier.

Source officielle

Chambre 17 (SC)

62df83b3f7f152a441828624

Appel

25 juillet 2022

interprétatif, intuitif et hallucinatoire, avec adhésion totale et participation affective, ce que vient encore rappeler le dernier certificat, tout en notant que la patiente est globalement plus calme

Source officielle

2ème chambre civile - HSC

684910f0ac0047e2f424c7c6

Appel

22 août 2024

médecin expose que le discours de la patiente contient des propos et des raisonnements étranges, une situation d'angoisse, une thymie triste nécessitant le maintien de l'hospitalisation dans un endroit calme

Source officielle

2ème chambre civile - HSC

6849133973d71a3e1cc31e45

Appel

22 août 2024

Par ailleurs, si son état s'est amélioré alors qu'elle est plus calme, de bon contact, délivrée d'éléments délirants et de pensées suicidaires, disposant d'un discours cohérent, les médecins déclarent

Source officielle

1re chambre civile

6778cf0451d7dea0bca2b463

Appel

3 janvier 2025

Il est ce jour plus calme mais la conscience de sa pathologie psychiatrique reste faible, la nécessité d'un traitement et d'un suivi également.

Source officielle

Hospitalisation D'office

66ac769aa9cfa399a90d1ec9

Appel

1 août 2024

La reprise du traitement a permis de le ramener au calme, les échanges étant plus fluides et la pensée moins désorganisée mais il conserve un vécu hallucinatoire marqué décrit comme ancien et sans amélioration

Source officielle

Rétention Administrative

66ac76a0a9cfa399a90d1f07

Appel

11 juillet 2024

Mme [X] est plus calme dans l'ensemble, mais son état thymique n'est pas encore équilibré.

Source officielle

Chambre Premier Président

65bb4d261712fc000885eb66

Appel

19 octobre 2023

Il ressort du dernier avis motivé en date du 13 octobre 2023, que Monsieur [G] [L] est désormais calme avec des affects stables mais qu'il présente toujours des idées délirantes de persécution et de jalousie

Source officielle

Chambre Premier Président

64d7210d3f645ad96951ba8c

Appel

11 août 2023

Calme et cohérent à l'audience, M.

Source officielle

Page 47 sur 182

← Précédent Suivant →