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1 387 résultats pour « Mauger Selle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

6700d6dd836fac7141b7e8e5

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

AUVERGNE RHONE ALPES, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 12] [Localité 8] représentée par Me Pierre DELARRAS, memrbe de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6789fa540c7dc206c9eb7f17

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

QUINTET PRIVATE BANK, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Julien LECAT de la SELAS BIGNON LEBRAY, avocat

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6868b52a9508abe8512046f4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIADE ELECTRONIQUE [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Emmanuelle SAPENE de la SELAS PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 210174, substitué par Me MAJOREL, avocat

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6868b52a9508abe8512046f6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Emmanuelle SAPENE de la SELAS PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 210173, substitué par Me MAJOREL, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67fde97b9b68debe44f7e99d

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric CUIF de la SELARL LX BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Benoît TONIN de la SELAS FIDAL DIRECTION PARIS, avocat au barreau de

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2697c1ccb0008628eb5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Maître FELIX de la SELARL CASADEBAIG & ASSOCIES - ELIGE PAU, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître SCABORO de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

65b35c831d7564000872dc66

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

décision attaquée en date du 04 Octobre 2021, enregistrée sous le n° 19/485 ARRÊT DU 25 Janvier 2024 APPELANTE : S.A.S. [4] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Julie BAUDET de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4acca7ef77d000880b3e9

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Le thème de l'anniversaire était le sexe masculin, du coup les biscuits, les cadeaux et la décoration étaient à connotation sexuelle.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6032f552892f2d68c6ae890f

Appel

25 octobre 2017

25 octobre 2017

légaux [Adresse 3] [Localité 3] N° SIRET 602 025 538 Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 assistée de Me Joseph VOGEL de la SELAS

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00797_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 avril et 3 octobre 2023, la société BG Promotion, représentée par la SELAS Dufour-Duteillet, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61631222615c943a65e04392

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

[Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par la SCP MONIN et d'AURIAC de BRONS, avoués à la Cour assistée de Me HENRY Xavier, avocat au barreau de PARIS - toque P151 plaidant pour la SELAS

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

615e0d19c25a97f0381f4bba

Appel

16 février 2015

16 février 2015

Assisté de Maître VIALE Maria Margherita au Barreau de NICE INTIMÉE SAS TRB ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et assistée de Maître Yves BOURGAIN, membre de la SELAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92ff6

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

En résumé vous êtes en train de tout foutre en l'air à cause de vos nerfs ¿ et du manque total de self-controle qui est le vôtre quand vous piquez des colères.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93605

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

décembre 2015 par la cour d'appel de PARIS, sous le RG no 15/ 11951 DEMANDEUR A LA SAISINE SARL ABC CAR V12 AUTOMOBILES Agissant en la personne de son représentant légal 102, avenue Foch 94100 SAINT MAUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940cf

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

USA Représenté(e) par Maître Christophe DEBRAY, Postulant, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 et par Maître Edouard FABRE de la SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES, avocat

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02451_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

un mémoire en défense enregistré le 22 décembre 2023, ainsi qu'un mémoire enregistré le 4 juillet 2024 qui n'a pas été communiqué, la collectivité d'outre-mer de Saint-Barthélemy, représentée par la SELAS

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00503_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par une requête, enregistrée le 22 février 2021 sous le n° 21NC00503, le maire de la commune de Metz, représenté par la SELAS Olszak et Lévy, demande à la cour : 1°) d'annuler les jugements du 25 juin

Source officielle
CA

12e chambre

63ca433d9066fd7c90fc292e

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

] [Localité 2] Représentée par Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et Me Laurence DREYFUSS-BECHMANN et Me Charlotte UNGERER de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

651fa503c601f08318991524

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

ARRÊT DU 05 Octobre 2023 APPELANTE : ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL CHOLET SPORTS LOISIRS [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me HERROU, avocat substitant Me Anne sophie FINOCCHIARO de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e846c42a2105dbc59d22

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLÉANS, avocat au barreau de POITIERS Et ayant pour avocat plaidant Me Marie LAFITTE de la SELAS

Source officielle

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