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4 722 résultats pour « Rouche-Tordjman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92638

Appel

7 juillet 2015

7 juillet 2015

SUR YON Monsieur Jean Y... ... 85000 LA ROCHE SUR YON Monsieur Christian Z... ... 85000 LA ROCHE SUR YON Monsieur Daniel A... ... 85190 AIZENAY Monsieur Philippe B... ... 85480

Source officielle
CA

3ème Chambre

6960fc4fcdc6046d47be6fa2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COFICA BAIL [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ Appelant Monsieur [F] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ

Source officielle
CA

3ème Chambre

643a429fd83dbd04f5fb2a34

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [P] [B] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Laure-anne

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7d4a7ecba2a7114dfb5

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[Z], [U], [G] [T] Représentant : Me Roch-vincent CARAIL, avocat au barreau de NIMES APPELANT Mme [S] [I] Représentant : Me Barbara silvia GEELHAAR de la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau D'ALES

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

65a785218121050008662f22

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON - N° du dossier 23.0330 INTIMEE [N] [V] Représentée par Me Amaury EMERIAU de la SCP OUEST AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170867

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

Charente-Maritime à sa demande de copie de documents et d'informations concernant le suivi et à la mise en œuvre de l'arrêté d'autorisation de l'association syndicale autorisée d'irrigation (ASAI) des Roches

Source officielle
CA

8ème chambre

6a0ea0c0cdc6046d476698bc

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

siège social Représentant : Me Marion HENNEQUIN de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON APPELANTE Société LIFTING PRESTIGE RENOVATION Représentant : Me Aymen DJEBARI de la SELARL LEVY ROCHE

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2697c1ccb0008628ec7

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

EXPRO, JCP de LA ROCHE SUR YON.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6799c4405331f58c9ee86fe6

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

JANVIER 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/02055 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G37P Décision déférée à la Cour : jugement du 08 août 2023 rendu par le Tribunal de Commerce de LA ROCHE

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02156_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Strasbourg d’annuler l’arrêté du 21 décembre 2018 ar lequel le réfet de la Moselle a autorisé la société Knauf Insulation Lannemezan à ex loiter une installation de roduction d’isolant de laine de roche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2f7

Appel

19 mars 2012

19 mars 2012

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/ 02435 ORDONNANCE N 131/ 12 Monsieur Matthieu X... ... 44000 NANTES Représentant : Me Isabelle BLANCHARD (avocat au barreau de LA ROCHE SUR

Source officielle
CA

3ème Chambre

63c108cbbf9fd47c90a13a4e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

DOMOFINANCE [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ INTIMES Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, Présidente de chambre, chargée de la Mise en état,

Source officielle
CA

3ème chambre A

650d30e071dfcd83182010ec

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Anne DE RICHOUFFTZ, avocat au barreau de LYON APPELANT [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Amélie GONCALVES de la SELARL LEVY ROCHE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67f605df0693b699596562c8

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

ROCHE PARC AUTO, appelante contre [M] [E], intimé Attendu que le désistement est fait sans réserve ; Attendu que l'intimé à l'égard duquel le désistement est fait a déclaré l'accepter ; Attendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e492

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

enregistrée sous le no 09/ 01959 ORDONNANCE N 411/ 11 SOCIETE REV PARTICIPATION Rue Gutenberg ZI de la Bergerie 49280 LA SEGUINIERE Représentant : Me Valérie BURGAUD (avocat au barreau de LA ROCHE

Source officielle
CA

Chambre sociale

635b71cdb201587f74be0222

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Yasmine TARASEWICZ du LLP PROSKAUER ROSE LLP, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Geoffrey ROCHE

Source officielle
CA

Chambre sociale

635b71cdb201587f74be0224

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Yasmine TARASEWICZ du LLP PROSKAUER ROSE LLP, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Geoffrey ROCHE

Source officielle
CA

Chambre 3-1

63c104fabf9fd47c90a13518

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il a ensuite retrouvé son navire échoué sur les rochers et présentant un trou dans la coque. M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637dc85114982305d4c201cc

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 décembre 2019 rendu par le pôle social du Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Contestations avocats

637dc8a414982305d4c2030c

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

. ***** Par lettre adressée par courriel le 29 juin 2021, Maître [R] [K] a saisi le bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de La Roche-sur-Yon d'une demande de taxation de ses honoraires à

Source officielle

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