CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92638
7 juillet 2015
SUR YON Monsieur Jean Y... ... 85000 LA ROCHE SUR YON Monsieur Christian Z... ... 85000 LA ROCHE SUR YON Monsieur Daniel A... ... 85190 AIZENAY Monsieur Philippe B... ... 85480
3ème Chambre
6960fc4fcdc6046d47be6fa2
8 janvier 2026
COFICA BAIL [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ Appelant Monsieur [F] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ
643a429fd83dbd04f5fb2a34
13 avril 2023
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [P] [B] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Laure-anne
2ème chambre section A
672cb7d4a7ecba2a7114dfb5
1 juillet 2024
[Z], [U], [G] [T] Représentant : Me Roch-vincent CARAIL, avocat au barreau de NIMES APPELANT Mme [S] [I] Représentant : Me Barbara silvia GEELHAAR de la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau D'ALES
8ème Ch Prud'homale
65a785218121050008662f22
16 janvier 2024
LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON - N° du dossier 23.0330 INTIMEE [N] [V] Représentée par Me Amaury EMERIAU de la SCP OUEST AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Avis
CADA:20170867
27 avril 2017
Charente-Maritime à sa demande de copie de documents et d'informations concernant le suivi et à la mise en œuvre de l'arrêté d'autorisation de l'association syndicale autorisée d'irrigation (ASAI) des Roches
8ème chambre
6a0ea0c0cdc6046d476698bc
20 mai 2026
siège social Représentant : Me Marion HENNEQUIN de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON APPELANTE Société LIFTING PRESTIGE RENOVATION Représentant : Me Aymen DJEBARI de la SELARL LEVY ROCHE
1ère Chambre
660cf2697c1ccb0008628ec7
2 avril 2024
EXPRO, JCP de LA ROCHE SUR YON.
2ème Chambre
6799c4405331f58c9ee86fe6
28 janvier 2025
JANVIER 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/02055 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G37P Décision déférée à la Cour : jugement du 08 août 2023 rendu par le Tribunal de Commerce de LA ROCHE
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02156_20251009
9 octobre 2025
Strasbourg d’annuler l’arrêté du 21 décembre 2018 ar lequel le réfet de la Moselle a autorisé la société Knauf Insulation Lannemezan à ex loiter une installation de roduction d’isolant de laine de roche
6253cc1ebd3db21cbdd8f2f7
19 mars 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/ 02435 ORDONNANCE N 131/ 12 Monsieur Matthieu X... ... 44000 NANTES Représentant : Me Isabelle BLANCHARD (avocat au barreau de LA ROCHE SUR
63c108cbbf9fd47c90a13a4e
12 janvier 2023
DOMOFINANCE [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ INTIMES Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, Présidente de chambre, chargée de la Mise en état,
3ème chambre A
650d30e071dfcd83182010ec
5 septembre 2023
[Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Anne DE RICHOUFFTZ, avocat au barreau de LYON APPELANT [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Amélie GONCALVES de la SELARL LEVY ROCHE
Chambre 1-1
67f605df0693b699596562c8
8 avril 2025
ROCHE PARC AUTO, appelante contre [M] [E], intimé Attendu que le désistement est fait sans réserve ; Attendu que l'intimé à l'égard duquel le désistement est fait a déclaré l'accepter ; Attendu
6253cbcbbd3db21cbdd8e492
27 juin 2011
enregistrée sous le no 09/ 01959 ORDONNANCE N 411/ 11 SOCIETE REV PARTICIPATION Rue Gutenberg ZI de la Bergerie 49280 LA SEGUINIERE Représentant : Me Valérie BURGAUD (avocat au barreau de LA ROCHE
Chambre sociale
635b71cdb201587f74be0222
27 octobre 2022
exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Yasmine TARASEWICZ du LLP PROSKAUER ROSE LLP, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Geoffrey ROCHE
635b71cdb201587f74be0224
Chambre 3-1
63c104fabf9fd47c90a13518
Il a ensuite retrouvé son navire échoué sur les rochers et présentant un trou dans la coque. M.
Chambre Sociale
637dc85114982305d4c201cc
13 octobre 2022
COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 décembre 2019 rendu par le pôle social du Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE-SUR-YON
Contestations avocats
637dc8a414982305d4c2030c
20 octobre 2022
. ***** Par lettre adressée par courriel le 29 juin 2021, Maître [R] [K] a saisi le bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de La Roche-sur-Yon d'une demande de taxation de ses honoraires à
Page 47 sur 237