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8 311 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

6811b1ddf1c2315e26d1a14e

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

DG OPTIQUE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, demeurant [Adresse 1], représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 -

Source officielle
CA

1ère chambre

67ef6c869a9834ffd825fb3f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

4] APPELANT Mme [D] [B] [Adresse 1] [Localité 3] INTIMÉE LE TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANCE Nous, Isabelle Defarge, conseillère de la mise en état, assistée de Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67f9f3b6a6be9c926c7caaa5

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 9 N° RG 25/02132 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKXT5 APPELANT : [F] [I], représenté par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65a0ee885bbe450008b2cf64

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MURCIA-VILA de la SCP GIPULO - DUPETIT - MURCIA, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Le ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Danielle DEMONT, Magistrat de la mise en état, assistée de Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65a0ef6b5bbe450008b2cfc1

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Le ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65a77c6f8121050008662b47

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Appelant Mme [U] [G] [B] Représentée et assistée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65af683fb6c6260008b5309a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

LE WELCOME prise en la personne de son Gérant, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Audrey SCHWAB, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Intimés : Monsieur [P] [X], représenté

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65b4b0427ef77d000880b585

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[Adresse 8] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Audrey MOYSAN, avocat au barreau de NANTES, toque : 292 substituée par Me Pierre NESTOR, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a192508cdc6046d4753a5da

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

MCC Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège , représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a0ff00ecdc6046d4788fce1

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

et des Sociétés de Paris sous le numéro 381 540 277, représenté par son gérant dûment habilité à cet effet et domicilié en ladite qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Audrey

Source officielle
CA

Rétention Administrative

657806beba3a458318c814bd

Appel

9 juillet 2023

9 juillet 2023

[I] [L], appelant, assisté de Me Mathilde AUDRAIN, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE03321_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Audrain Foulon La greffière, A.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE00711_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Audrain Foulon La greffière, A.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE01060_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Audrain Foulon La greffière, A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6346595fc024d1adffef763c

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

MUTUELLE, AUDIENS GESTION ENTREPRISES, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Ayant son siège social [Adresse 57] [Localité 45] S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd948fb

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/05/2020 la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 07 MAI 2020 No

Source officielle
CA

1ère chambre

6711fad77603bf88a1884911

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Audrey Gentilini, conseillère faisant fonction de présidente Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Laurence Grosclaude,conseillère GREFFIER : Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90aed

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Gérard Y...et son épouse Mme Patricia H..., Mme Cécile, Audrey Y...et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921dd

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

.-87220 AUREIL représenté par Me Sarah PEYCLET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Aurélie Y...

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68e5f34ae11beca089b88e22

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de BETHUNE Appelante et défenderesse à l'incident Monsieur [T] [E] représenté par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Audrey

Source officielle

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