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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
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12 juillet 2024
salarié faisait comme toute les semaines hors cette fois ci elle a senti une vive douleur au dos jusqu'au pied elle est allée chez son médecin qui voulait même l'hospitaliser"; - objet dont le contact a blessé
4ème Chambre Section 3
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9 janvier 2025
En l'espèce, l'assuré, auteur compositeur guitariste et chanteur professionnel, a été blessé le 21 décembre 2018 à la main à l'occasion d'une rixe privée, présentant alors un 'dème de la face dorsale de
Chambre 4 SB
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[M] s'était blessé le 28 août 2018 en manipulant la chaudière, puis avait établi le 4 décembre 2019 une nouvelle attestation toutefois non conforme aux dispositions de l'article 202 du code de procédure
6ème Chambre
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23 janvier 2025
menuiserie et peinture dont il est le dirigeant et associé unique a rencontré des difficultés depuis l'exercice 2021, en lien avec un accident du travail le 3 mars 2020 au cours duquel il s'est gravement blessé
Rétention Administrative
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7 avril 2025
Il a été gravement blessé. Monsieur doit être vu demain à l'hôpital de [Localité 7]. Il a des problèmes à cause de ses fractures. C'est dans le cadre de la rétention qu'on l'a pris en charge.
Pôle 1 - Chambre 11
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18 avril 2025
Madame présentait un taux d'alcool de 0,44 mg par litre d'air expiré Monsieur [I] indiquait s'être tapé avec le couteau et s'être blessé.
Rétentions
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28 janvier 2025
Je suis asthmatique et j'ai été blessé par un couteau, j'ai une plaie depuis 5 ans.
Ch.protection sociale 4-7
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4 avril 2024
qu'à la date du 29 octobre 2018, où n'a été constatée qu'une simple douleur lombaire, les manifestations cliniques en rapport avec l'accident du travail avaient disparu et que l'état de santé de la blessée
1re chambre sociale
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10 janvier 2024
Vous n'avez nullement été blessée à la suite de cette altercation puisque vous n'êtes ni tombée ni ne vous êtes cognée quelque part...
Service des Référés
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10 avril 2024
Le 19/04/2013, Mme [Z] a été gravement blessée lors d'un accident de la circulation.
1ère Chambre
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L'accident de ski au cours duquel Mme [P] a été blessée s'est produit le 7 février 2018 et à cette occasion M. [H] lui a communiqué son adresse au [Adresse 1].
14e Chambre
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25 août 2017
Elle a été blessée au premier doigt de la main gauche en découpant des tubes avec une scie.
Pôle 2 - Chambre 5
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22 novembre 2016
Le fils de l'exploitant y trouvait la mort et sa femme était grièvement blessée. Le commerce était exploité par Monsieur [S] [F] (locataire des locaux) et était assuré auprès de la MUDETAF.
Pôle 6 - Chambre 12
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24 septembre 2015
suffit de rappeler que Mme [Z], employée de l'institut [1] en qualité de manipulatrice, a été victime d'un accident du travail le 10 décembre 2003 ; que selon la déclaration d'accident, elle a été blessée
5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02846_20220516
16 mai 2022
A cet égard, de violents affrontements ont eu lieu lors de la rencontre entre les deux équipes le 24 novembre 2013, et des policiers intervenus ont été blessés.
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00564_20220331
31 mars 2022
C a été blessé par balle en opération le 1958.
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02732_20221125
25 novembre 2022
Mme B, née le 27 janvier 1985, expose qu'elle a été blessée, le 7 août 2014, par la chute d'une branche d'un palmier, alors qu'elle se trouvait dans le parc Castel des deux Rois à Nice.
18e Chambre
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15 mai 2012
Mme [G] y indique les dégâts apparents et précise qu'il n'y a aucun blessé.
Cour d'Appel
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9 mars 2001
Sérieusement blessé après une chute d'une hauteur de treize mètres, le salarié dont l' état de santé a été déclaré consolidé le 12 mai 1995 avec un taux d'incapacité permanente partielle de 9 %, a perçu
6253c87dbd3db21cbdd85675
27 mars 2001
premier juge a motivé sa décision sur ce point en se fondant explicitement sur le procès-verbal d'enquête préliminaire de la gendarmerie, et en relevant qu'à l'occasion d'une altercation, Monsieur X... a blessé
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