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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

669218a3f3a19d0db6b712df

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

salarié faisait comme toute les semaines hors cette fois ci elle a senti une vive douleur au dos jusqu'au pied elle est allée chez son médecin qui voulait même l'hospitaliser"; - objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6780b7b234dc79f9f0615082

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En l'espèce, l'assuré, auteur compositeur guitariste et chanteur professionnel, a été blessé le 21 décembre 2018 à la main à l'occasion d'une rixe privée, présentant alors un 'dème de la face dorsale de

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

67820abdd30fbdc4c17b9d75

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[M] s'était blessé le 28 août 2018 en manipulant la chaudière, puis avait établi le 4 décembre 2019 une nouvelle attestation toutefois non conforme aux dispositions de l'article 202 du code de procédure

Source officielle
CA

6ème Chambre

6793332132b173f45a7c8d49

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

menuiserie et peinture dont il est le dirigeant et associé unique a rencontré des difficultés depuis l'exercice 2021, en lien avec un accident du travail le 3 mars 2020 au cours duquel il s'est gravement blessé

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67f4b117da16d54af38e6280

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

Il a été gravement blessé. Monsieur doit être vu demain à l'hôpital de [Localité 7]. Il a des problèmes à cause de ses fractures. C'est dans le cadre de la rétention qu'on l'a pris en charge.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68032e2e1fa67923f78829bf

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Madame présentait un taux d'alcool de 0,44 mg par litre d'air expiré Monsieur [I] indiquait s'être tapé avec le couteau et s'être blessé.

Source officielle
CA

Rétentions

6799c766d0369362bfa17a58

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Je suis asthmatique et j'ai été blessé par un couteau, j'ai une plaie depuis 5 ans.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f9521a40f8b0008cb7abb

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

qu'à la date du 29 octobre 2018, où n'a été constatée qu'une simple douleur lombaire, les manifestations cliniques en rapport avec l'accident du travail avaient disparu et que l'état de santé de la blessée

Source officielle
CA

1re chambre sociale

659f975d3328fa00087a25d0

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Vous n'avez nullement été blessée à la suite de cette altercation puisque vous n'êtes ni tombée ni ne vous êtes cognée quelque part...

Source officielle
CA

Service des Référés

66177da5e5d80f0008c2e760

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Le 19/04/2013, Mme [Z] a été gravement blessée lors d'un accident de la circulation.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66177daee5d80f0008c2e898

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

L'accident de ski au cours duquel Mme [P] a été blessée s'est produit le 7 février 2018 et à cette occasion M. [H] lui a communiqué son adresse au [Adresse 1].

Source officielle
CA

14e Chambre

603337a8ec05fda8692dc869

Appel

25 août 2017

25 août 2017

Elle a été blessée au premier doigt de la main gauche en découpant des tubes avec une scie.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60347fbb1923586d83652018

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

Le fils de l'exploitant y trouvait la mort et sa femme était grièvement blessée. Le commerce était exploité par Monsieur [S] [F] (locataire des locaux) et était assuré auprès de la MUDETAF.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603690ad18dd933375dc97a0

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

suffit de rappeler que Mme [Z], employée de l'institut [1] en qualité de manipulatrice, a été victime d'un accident du travail le 10 décembre 2003 ; que selon la déclaration d'accident, elle a été blessée

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02846_20220516

Admin. Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

A cet égard, de violents affrontements ont eu lieu lors de la rencontre entre les deux équipes le 24 novembre 2013, et des policiers intervenus ont été blessés.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00564_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

C a été blessé par balle en opération le 1958.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02732_20221125

Admin. Appel

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Mme B, née le 27 janvier 1985, expose qu'elle a été blessée, le 7 août 2014, par la chute d'une branche d'un palmier, alors qu'elle se trouvait dans le parc Castel des deux Rois à Nice.

Source officielle
CA

18e Chambre

61627eaa38d18b7ebf63d32c

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Mme [G] y indique les dégâts apparents et précise qu'il n'y a aucun blessé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd85330

Appel

9 mars 2001

9 mars 2001

Sérieusement blessé après une chute d'une hauteur de treize mètres, le salarié dont l' état de santé a été déclaré consolidé le 12 mai 1995 avec un taux d'incapacité permanente partielle de 9 %, a perçu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85675

Appel

27 mars 2001

27 mars 2001

premier juge a motivé sa décision sur ce point en se fondant explicitement sur le procès-verbal d'enquête préliminaire de la gendarmerie, et en relevant qu'à l'occasion d'une altercation, Monsieur X... a blessé

Source officielle

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