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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f47
1 mars 2018
Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS MINUTE No6 COUR D'APPEL DE POITIERS RG 18/00006 01 Mars 2018CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Julien
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00409_20251128
28 novembre 2025
Gautron, rapporteur public, - les observations de Me Jullien, représentant M.
6253c95abd3db21cbdd88096
2 février 2006
COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 02 FEVRIER 2006 APPELANTE : Madame Jacqueline X... épouse PIERREBENOIT Z... de Tonnerre 89430 RUGNY représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués
Chambre 4-6
643105fa28558704f52e67dd
7 avril 2023
APPELANTE SAS PERRENOT BRIGNOLES, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Audrey JURIENS de la SCP JURIENS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [B] [I], demeurant
Pôle 5 - Chambre 6
6031dd2b3dc473b1052cee56
15 juin 2018
Monsieur Julien X... Né le [...] à Saint-Claude [...] [...]
5ème Chambre
DCA_21PA03405_20230317
17 mars 2023
Mikaël Gobeau, Julien K, Nicolas D, Alexandre Leroux, Benoit F, Yannick E, Denis Joseph, Mickaël Olieu, Mathieu J et Yoann Ballerat sont annulées.
Ch.sociale-sect.prud'hom
696a479acdc6046d4787f4f5
15 janvier 2026
C3 N° RG 23/01948 N° Portalis DBVM-V-B7H-L2NA Copie exécutoire délivrée le : la SCP JURIENS &
1ère Chambre
686dfcb72abc72c5727a0319
8 juillet 2025
[L] ne couvrent pas l'intégralité des charges arriérées au 29 juin 2021 et que les charges appelées depuis cette date ne sont pas honorées. Reste ainsi due par M.
633e7062f8faf13e2e973ed2
5 octobre 2022
de la SELARL MENARD-JULIENNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Madame [R] [F] [Adresse 3], [Localité 4] Représentée par Me Christine JULIENNE de la SELARL MENARD-JULIENNE, Plaidant
12e chambre
5fdb48537a85a1263913263a
26 mars 2019
dans 17/07695 (Fond) Représentant : Me Oriane DONTOT de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 633 - N° du dossier 20171191 - Représentant : Me Julien
Avis
CADA:20154609
5 novembre 2015
l'arrêté de sa nomination à l'école maternelle Michelet à Soissons, en septembre 2009 ; 2) les arrêtés relatifs à ses arrêts de travail « en accident du travail » pour les périodes du 26 mai au 1er juin
6253ccd5bd3db21cbdd916a9
2 juin 2014
ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE (AEMO) LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET DU 02 JUIN 2014 Le DEUX JUIN DEUX MILLE
4ème chambre commerciale
6319875651eeae4f1309d1e4
7 septembre 2022
Vu l'ordonnance du 23 juin 2022 ordonnant la clôture de la procédure à effet au 24 novembre 2022.
1ère chambre civile A
6364bb96e405357f749eaa44
3 novembre 2022
EXPRO, JCP de [Localité 10] Au fond du 03 juin 2020 RG : 20/00199 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 03 Novembre
JURIDIC.PREMIER PRESIDENT
690301371e4ff47a82fad80a
28 octobre 2025
[Z] [Y], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 2] Absent Représenté par Me Julien PLOUTON de la SELAS JULIEN PLOUTON, avocat au barreau de BORDEAUX, lequel
2ème chambre
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18 octobre 2023
SELARL JULIEN PAYAN appel irrecevable Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
Pôle 5 - Chambre 5
67f8a8a4a5ae27812390deeb
10 avril 2025
GAIST & RENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : D0297 - N° du dossier E0003LES ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Marilyn Ranoux-Julien
67ff39cd303a1b38839f7d6d
15 avril 2025
SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de ROANNE, avocat postulant, Et ayant pour avocat plaidant la SELARL GUEMARO ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Audience tenue par Julien
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65434b150147228318b913ee
27 octobre 2023
Avons ce jour, dans l'affaire opposant : Monsieur [B] [S] né le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 4] (33), demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Julien PLOUTON de la SELAS JULIEN PLOUTON,
14e chambre
65449d9ec71a6a83181c8fe2
2 novembre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 6] N° RG : 23/00191 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 02.11.2023 à : Me Julien AUCHET, avocat au barreau de VAL D'OISE, Me Cindy FOUTEL,
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