CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
659f98e43328fa00087a2680
10 janvier 2024
[S] ; ces travaux ont été confiés à la société Soprema ; Une expertise amiable réalisée par le cabinet Labouze, pour Covea Risks, aux droits de laquelle se trouve la MMA, a relevé le 11 juillet 2014
Chambre civile
6a192b53cdc6046d47547dcd
28 mai 2026
dépens de l'appel de l'ordonnance d'incident du 9 septembre 2025 dont distraction est requise en application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile au profit de Me Maître Michel Labrousse
Cour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b20
26 novembre 2015
présent, assisté de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE INTIME EN PRESENCE : MINISTERE PUBLIC COUR D'APPEL-87031 LIMOGES CEDEX en la personne de Monsieur Jean Michel DESSET, Avocat
2ème CHAMBRE CIVILE
5fd91d6bfba310b9e7086966
4 juin 2020
RIVIERE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : [P] [I] [F] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 6] (24) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Michel LABROUE
Chambre 1-2
63c1050ebf9fd47c90a135a0
12 janvier 2023
VOCIMMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel MOLINA Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Chambre 3-2
642fb54dcece1704f574731a
6 avril 2023
U] [O] [M] [O] [S] - LES MANDATAIRES BOULANGERIE PATISSERIE REY & FILS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume ROVERE Me Olivier CASTELLACCI Me Florent LADOUCE
Chambre 1-9
696aa3e5cdc6046d4792eab2
15 janvier 2026
LES CIGALES C/ [K] [U] [O] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Laure ATIAS Décision déférée à la Cour :
6789fa540c7dc206c9eb7f13
16 janvier 2025
JSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVET Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de DRAGUIGNAN en date du 17 Mai 2024
68008ea87389f87eaf1283a1
16 avril 2025
EXPRO, JCP DE GUERET ET : Madame [F] [O] VEUVE [B] veuve [B] née le 15 Décembre 1951 à [Localité 12], demeurant [Adresse 10] représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE substitué
6253cd1abd3db21cbdd92444
21 mai 2015
représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE ASSOCIATION LES CLEFS DE CUREMONTE prise en la personne de son président dûment habilité, ...
1re Chambre B
615e0e75c25a97f0381f56ba
27 mars 2014
Adresse 3] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Hélène BERLINER de la SCP FRANCK-BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS
6253cc60bd3db21cbdd8fed1
29 novembre 2012
Société MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE " MAI F " Société d'assurance mutuelle à cotisations variables dont le siège social est 20, avenue Salvador Allende-79000 NIORT représentée par Me LABROUSSE
6253ccd4bd3db21cbdd91673
28 mai 2014
.-19140 CONDAT SUR GANAVEIX représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 06 MAI 2013 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE TULLE ET : Sylvie Y...épouse
6253ccfabd3db21cbdd91e46
12 janvier 2015
.-19200 SAINT-ANGEL représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 14/ 939 du 28/ 04/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Chambre sociale
627df9540d41e0057d43e6d6
12 mai 2022
INTIMEE : SASU LE ROMAN DES AVENTURES, agissant poursuite et diligences de son représentant léagl, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me LABORDE
CHAMBRE DES REFERES
66adc80fd17229e482eea6ba
1 août 2024
Greffière, dans l'affaire opposant : Monsieur [I] [K] né le 12 Avril 1952 à [Localité 4], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] absent représenté par Me Gabrielle GERVAIS DE LAFOND
2ème CH - Section 1
6708c053445a086e2bcee087
9 octobre 2024
[Adresse 3] [Localité 7] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-64445-2024-2114 du 30/08/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Pau) Représenté par Me Maylis LABORDE
68788727e2f36c9774d8095e
8 octobre 2024
Madame [R] [M] veuve [U] [D] SELARL [B] [G] Prise en la personne de Maître [Z] [G], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS SBDF Toutes deux représentées et plaidant par Me Florent LADOUCE
Chambre civile TGI
679484d65336e7e668efcda1
24 janvier 2025
3] [Localité 5] Représentant : Me Betty VAILLANT de la SELARL BETTY VAILLANT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [L] [N] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Lénaïg LABOURÉ
Chambre 1-1
66177d9ee5d80f0008c2e67a
10 avril 2024
Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Philippe BARTHELEMY, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante Madame [I] [O] ÉPOUSE [T] épouse [T] représentée par Me Florent LADOUCE
Page 48 sur 88