CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

11 155 résultats pour « Philippe PREVOST »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

68f07da2bfd83326c70637ed

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68f07da2bfd83326c70637ef

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68f07da2bfd83326c70637f1

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68f07da2bfd83326c70637f3

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68f07da2bfd83326c70637f5

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68f07da2bfd83326c70637f7

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68f07da2bfd83326c70637f9

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET

Source officielle
CA

5e chambre civile

63d0d61581a7b805de12b638

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6837ed65f611f03b615e473f

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

- RG n° 211/391679 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00328 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJWDU Vu le recours formé par : [6] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

66d6a655f26600b42a6edf61

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

N° Portalis DBVL-V-B7I-U65C JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

688afa7dc77b359bab86dc5f

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 07 Juillet 2025 en audience publique devant Philippe SILVAN, Président de chambre, déléguée par ordonnance

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660f94f8a40f8b0008cb745b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Florence FERRANET, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6a1e69cccdc6046d47cb3048

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

barreau de PARIS substituée par Me Pascale LAPORTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 27 Avril 2026 en audience publique devant Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931af

Appel

10 février 2016

10 février 2016

civile, l'affaire a été débattue le 03 DECEMBRE 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame COUTOU Claire, Conseiller, faisant fonction de Président, et Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92354

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

468 rue Blard 97440 SAINT ANDRÉ CAISSE GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ SOCIALE DE LA RÉUNION prise en la personne de son directeur en exercice 4 boulevard Doret 97400 SAINT DENIS Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63ca43149066fd7c90fc27ed

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

l'appel des causes, Jeanne PELLEFIGUES, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Philippe

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6347ac4029ffd2adfff4f32e

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

643f887aad85da04f53a3b37

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Philippe de GUARDIA, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère M. Jacques FOURNIE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

4e chambre civile

686767077c03803a32c2729b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

659f97553328fa00087a25cc

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Source officielle

Page 48 sur 558

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC44 résultats

Journal officiel
Radiations

Prévost, Philippe, Maurice, Christian

SIREN 849328943Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

19/06/2026

Voir →

Créations

Prévost, Philippe, Maurice, Christian

SIREN 849328943Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

24/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PREVOST PHILIPPE

SIREN 847858214Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux

15/01/2026

Voir →

Radiations

PREVOST, Jean-Philippe

SIREN 845276799Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

13/11/2025

Voir →

Créations

PREVOST, Nicolas, Philippe, Dominique

SIREN 943982181Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

21/05/2025

Voir →