Mme [K] [T] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Jean-baptiste LLATI de la SCP PARRAT-LLATI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Le VINGT DEUX MAI DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Philippe

OCTOBRE 2022 N° 2022/438 AL Rôle N° RG 19/17209 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFEJV [F] [P] C/ Société FGC Copie exécutoire délivrée le : 20/10/22 à : - Me Philippe

11 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/04296 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OGWY Arrêt n° : Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 MAI 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

SIDER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Fabio FERRANTELLI, avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage

ARRET DU 21 JANVIER 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/06199 - N° Portalis DBVK-V-B7H-QB2Q Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 NOVEMBRE 2023 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

ARRET DU 17 JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/01083 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PKOR Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 FEVRIER 2022 CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

ARRET DU 03 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/07478 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PIIL Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 DECEMBRE 2021 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

ARRET DU 03 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00226 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PIZ5 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 DECEMBRE 2021 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/07125 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PHTD ARRET N° Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 JANVIER 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Chambre 10 ARRET DU 23 Novembre 2010 (n° 6 , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/01473 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 Décembre 2008 par le conseil de prud'hommes

ARRET No R.G : 04/03478 PG/CA CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'AVIGNON 08 juin 2004 Section: Encadrement X...

R.G : 05/03429 CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'AVIGNON 11 juillet 2005 Section: Encadrement X...

Contestant cette mesure, il a saisi le conseil de prud'hommes de Saumur le 4 janvier 2012 de demandes tendant à se voir indemniser de son préjudice.

N° 1286/18 RG 16/00817 PL/NB Jugement du Conseil de Prud'hommes

Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/04884 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OH35 Arrêt n° : Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 JUIN 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

JANVIER 2023 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/10980 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CA4OX Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Avril 2019 -Conseil de Prud'hommes

ARRET DU 24 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00564 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PJOV Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 DECEMBRE 2021 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

ARRET DU 24 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00565 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PJOX Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 DECEMBRE 2021 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES