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4 994 résultats pour « Pietro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

69005dfc2481d356bd175315

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La classification administrative fait état de trois carabines de chasse, calibre 12, Winchester, Pietro Beretta et Wiking. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865e8

Appel

21 juin 2002

21 juin 2002

Pietro Y... : Considérant que la demanderesse devait justifier d'un intérêt à agir devant le Tribunal d'Instance et que le préjudice qu'elle a invoqué devant le premier Juge et qui est à nouveau allégué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd922a2

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Parc San Lazaro Immeuble Le Touraine Avenue Napoléon III 20000 AJACCIO assistée de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, INTIME

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69e07e70cdc6046d476a9cf4

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[E] [J], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Mélanie MALDONADO-RUIZ, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

642bbfe1d49e0104f58f01ad

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

[P] [W], ayant fait appel pour le compte de Mme [B] [W], comparante en personne assistée de Me Pauline PIETROIS CHABASSIER, avocat choisi au barreau Versailles, INTIMÉ M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67908b2b4143037ceabfbf63

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Antoine Pietri, avocat général, 2°) LE PRÉFET DE POLICE, représenté par Me Alexis N'Diaye du cabinet Adam Caumeil, avocat au barreau de Paris INTIMÉ: M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f602561c1a56b8e1651f3b

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Ophanie Kerloc'h, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Antoine Pietri

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65ab74e736bfc00008d68d71

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Gautier, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Antoine Pietri

Source officielle
CA

Chambre 1-1

66177d9fe5d80f0008c2e68a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Monsieur [Z] [P] Monsieur [G] [P] tous deux représentés par Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6549e319bc1a528318e09787

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

] (Personne faisant l'objet de soins) né le 08/10/2004 se disant né à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisé à l'hôpital [6] comparant en personne, assisté de Me Pauline PIÉTROIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033d78990c7a38950b1c0fe

Appel

22 mars 2017

22 mars 2017

PIETRI, avocat général, près la cour d'appel de Paris COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Janvier

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01113_20220516

Admin. Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 octobre 2021, la société NGE, venant aux droits de la société Guintoli, représentée par Me Pietra, demande à la cour : 1°) à titre principal, de rejeter la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daa8

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

CIVILE ARRET DU TRENTE MARS DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Joseph Antoine X... ... 20090 AJACCIO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e37e

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Marie-Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c7

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

née le 30 Août 1961 à TOULON (83000) ... ... 20220 L'ILE ROUSSE ayant pour avocat Me Marie Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162da7adda066944ee0e91c

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88bbd3db21cbdd85941

Appel

25 septembre 2001

25 septembre 2001

du 10 novembre 1998 suivant déclaration d'appel du 13 Avril 1999 APPELANT : Monsieur Maurice X... 16 avenue de la Gare 38460 CREMIEU représenté par la SCP POUGNAND (avoués à la Cour) assisté de Me PIERROT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd86042

Appel

14 mars 2002

14 mars 2002

par le C.sur l'impasse Evangélique au terme de laquelle la desserte de la "maison Evangélique", puis du C.. était assurée de façon permanente, sans que cela ne suscite de protestation, tant pour les piétons

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01614_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

alors, en outre, que l'accident a eu lieu en plein jour et qu'il n'est pas contesté que la victime circulait sur une voie de circulation réservée aux automobiles en dehors des passages réservés aux piétons

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

63d22a829b3c8605deec1f71

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

de la SELARL CABINET TAIEB - PIERRON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0831 SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 2] représenté par son syndic, la société JB CONSULTANT [Adresse 8] [Localité

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PIETRON, Théodore

SIREN 109606475Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

15/09/2026

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Modifications diverses

Zunino, Eliot Noé Pietro

SIREN 941174872Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

15/09/2026

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Créations

COZZUCOLI, Enzo, Pietro

SIREN 852672625Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

11/09/2026

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Radiations

Pietrowski, Thibault

SIREN 942702051Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

09/09/2026

Voir →

Modifications diverses

PIETRO

SIREN 838019990Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

08/09/2026

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