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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01524_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

D souffre d'une hémophilie sévère de type A, ayant entraîné une arthropathie hémophilique avec destruction des articulations des épaules, des coudes, des genoux et des chevilles, et qu'il bénéficie en

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01054_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

A, qui souffre d'une déformation articulaire importante du genou gauche à l'origine d'une boiterie, n'établit, par les certificats médicaux qu'il produit, ni un risque d'atteinte à une fonction importante

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE00327_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

B... le 14 janvier 2021 à 14h15, et constaté à cette occasion qu’il souffrait d’un traumatisme du genou droit avec contusion, œdème et dermabrasions. 5.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02748_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Elle a été victime, le 26 janvier 2015, d'une entorse au genou qui a été reconnue imputable au service par décision du directeur de l'établissement du 9 août 2017.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE02584_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

A a ressenti une vive douleur au genou droit alors qu'il descendait les marches d'un escalier tournant, menant au second étage des combles de la cour administrative d'appel de Paris.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67c99ca9bf263790309a5

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Son mari a indiqué, lors de l'enquête, qu'elle lui avait téléphoné vers 13h/13h15 pour l'informer de l'accident et de douleurs dans le bas du dos (fesse) et aux genoux.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

635236ae8c924eadffcc479a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le certificat médical initial du 29 mars 2018 décrit ' malaise, chute latéralisée avec douleur 4ème doigt main droit et bord externe du genou gauche ' et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 1er avril

Source officielle
CA

RETENTIONS

645b371f2d7932d0f815a798

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

routing a été sollicité le 11 avril 2023 et qu'il a été obtenu pour le 25 avril 2023 au départ de [Localité 4] et à destination du Maroc ; que l'interessé allègue souffrir d'une douleur chronique au genou

Source officielle
CA

ETRANGERS

650bdf99beee0f8318b976d8

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

gare après avoir été désigné par une voyageuse comme l'auteur du vol de son téléphone portable, a accepté le contrôle en exprimant son mécontentement et, au moment où un agent de l'équipe s'est mis à genou

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6711fb047603bf88a1884c59

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

PRÉTENTIONS : Le 11 décembre 2019, Mme [D] [Y] a complété une déclaration de maladie professionnelle, le certificat médical établi le même jour mentionnant des 'lésions méniscales interne et externe du genou

Source officielle
CA

Chambre civile

653a0693d0451e8318d0ea13

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Il se borne à faire état des conséquences dommageables pour lui d'un accident de la circulation survenu le 30 novembre 2019, lui ayant occasionné une contusion au genou gauche justifiant une ITT de quatre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162823a7a007b88ee156719

Appel

3 octobre 2013

3 octobre 2013

prétend que son état n'est pas stabilisé puisqu'elle souffre toujours des séquelles de l'accident du travail dont elle a été victime, au niveau des cervicales, de l'épaule droite, de la main droite, du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be8c

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

L'employeur a transmis, le 24 juin 2004, sans réserves, la déclaration d'accident du travail qui mentionnait " Monsieur Z... s'est tordu le genou en descendant d'une plate- forme, il a glissé sur des cailloux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d129

Appel

2 juin 2009

2 juin 2009

EXPOSE DU LITIGE Madame Marie Z... séjournait au centre de rééducation Les Presles après avoir subi le 5 mars 2004 le changement de la prothèse de son genou gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d260

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

prévenu d'avoir : - à ANGERS (49), le 8 novembre 2008, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non prescrit, volontairement commis des violences, en l'espèce des coups de poings et de genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd944ff

Appel

3 avril 2019

3 avril 2019

Il soutient en substance que son état de vulnérabilité est lié à l'opération du genou qu'il a subie et que les soins de kinésithérapie dont il doit bénéficier ne sont pas disponibles au centre de rétention

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24DA01204_20240905

Admin. Appel

5 septembre 2024

5 septembre 2024

Le 20 juillet suivant, il s'est de nouveau présenté au service des urgences pour une douleur invalidante au genou droit avec une impotence fonctionnelle et la présence d'un œdème.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_19BX04015_20220622

Admin. Appel

22 juin 2022

22 juin 2022

pension militaire d'invalidité pour de nombreuses infirmités, en tant qu'il a rejeté ses demandes relatives à des infirmités de séquelles de traumatisme cervico-lombo-sacré, de séquelles traumatiques du genou

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY02657_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

A B, ressortissant tunisien né le 31 octobre 1987 à Gendouba (Tunisie), est entré en France dans des conditions et à une date indéterminées, selon ses déclarations à la fin de l'année 2022.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63b54717c9018405dfcaae00

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Il a présenté également une fissure de la corne postérieure du ménisque interne du genou gauche, présente encore des douleurs du genou gauche à l'effort, sans limitation des amplitudes de mobilité.

Source officielle

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