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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01524_20231116
16 novembre 2023
D souffre d'une hémophilie sévère de type A, ayant entraîné une arthropathie hémophilique avec destruction des articulations des épaules, des coudes, des genoux et des chevilles, et qu'il bénéficie en
4ème Chambre
DCA_23VE01054_20250513
13 mai 2025
A, qui souffre d'une déformation articulaire importante du genou gauche à l'origine d'une boiterie, n'établit, par les certificats médicaux qu'il produit, ni un risque d'atteinte à une fonction importante
DCA_24VE00327_20260217
17 février 2026
B... le 14 janvier 2021 à 14h15, et constaté à cette occasion qu’il souffrait d’un traumatisme du genou droit avec contusion, œdème et dermabrasions. 5.
DCA_21BX02748_20230713
13 juillet 2023
Elle a été victime, le 26 janvier 2015, d'une entorse au genou qui a été reconnue imputable au service par décision du directeur de l'établissement du 9 août 2017.
2ème Chambre
DCA_21VE02584_20231109
9 novembre 2023
A a ressenti une vive douleur au genou droit alors qu'il descendait les marches d'un escalier tournant, menant au second étage des combles de la cour administrative d'appel de Paris.
Chambre Sociale
62c67c99ca9bf263790309a5
6 juillet 2022
Son mari a indiqué, lors de l'enquête, qu'elle lui avait téléphoné vers 13h/13h15 pour l'informer de l'accident et de douleurs dans le bas du dos (fesse) et aux genoux.
Ch.secu-fiva-cdas
635236ae8c924eadffcc479a
20 octobre 2022
Le certificat médical initial du 29 mars 2018 décrit ' malaise, chute latéralisée avec douleur 4ème doigt main droit et bord externe du genou gauche ' et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 1er avril
RETENTIONS
645b371f2d7932d0f815a798
24 avril 2023
routing a été sollicité le 11 avril 2023 et qu'il a été obtenu pour le 25 avril 2023 au départ de [Localité 4] et à destination du Maroc ; que l'interessé allègue souffrir d'une douleur chronique au genou
ETRANGERS
650bdf99beee0f8318b976d8
18 juillet 2023
gare après avoir été désigné par une voyageuse comme l'auteur du vol de son téléphone portable, a accepté le contrôle en exprimant son mécontentement et, au moment où un agent de l'équipe s'est mis à genou
REFERES 1° PRESIDENT
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5 juillet 2024
PRÉTENTIONS : Le 11 décembre 2019, Mme [D] [Y] a complété une déclaration de maladie professionnelle, le certificat médical établi le même jour mentionnant des 'lésions méniscales interne et externe du genou
Chambre civile
653a0693d0451e8318d0ea13
25 octobre 2023
Il se borne à faire état des conséquences dommageables pour lui d'un accident de la circulation survenu le 30 novembre 2019, lui ayant occasionné une contusion au genou gauche justifiant une ITT de quatre
Pôle 6 - Chambre 12
6162823a7a007b88ee156719
3 octobre 2013
prétend que son état n'est pas stabilisé puisqu'elle souffre toujours des séquelles de l'accident du travail dont elle a été victime, au niveau des cervicales, de l'épaule droite, de la main droite, du genou
Cour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be8c
12 juin 2008
L'employeur a transmis, le 24 juin 2004, sans réserves, la déclaration d'accident du travail qui mentionnait " Monsieur Z... s'est tordu le genou en descendant d'une plate- forme, il a glissé sur des cailloux
6253cb32bd3db21cbdd8d129
2 juin 2009
EXPOSE DU LITIGE Madame Marie Z... séjournait au centre de rééducation Les Presles après avoir subi le 5 mars 2004 le changement de la prothèse de son genou gauche.
6253cb3bbd3db21cbdd8d260
1 juillet 2008
prévenu d'avoir : - à ANGERS (49), le 8 novembre 2008, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non prescrit, volontairement commis des violences, en l'espèce des coups de poings et de genou
6253cdbcbd3db21cbdd944ff
3 avril 2019
Il soutient en substance que son état de vulnérabilité est lié à l'opération du genou qu'il a subie et que les soins de kinésithérapie dont il doit bénéficier ne sont pas disponibles au centre de rétention
Juge des référés
DCA_24DA01204_20240905
5 septembre 2024
Le 20 juillet suivant, il s'est de nouveau présenté au service des urgences pour une douleur invalidante au genou droit avec une impotence fonctionnelle et la présence d'un œdème.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_19BX04015_20220622
22 juin 2022
pension militaire d'invalidité pour de nombreuses infirmités, en tant qu'il a rejeté ses demandes relatives à des infirmités de séquelles de traumatisme cervico-lombo-sacré, de séquelles traumatiques du genou
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02657_20231116
A B, ressortissant tunisien né le 31 octobre 1987 à Gendouba (Tunisie), est entré en France dans des conditions et à une date indéterminées, selon ses déclarations à la fin de l'année 2022.
1ère Chambre
63b54717c9018405dfcaae00
3 janvier 2023
Il a présenté également une fissure de la corne postérieure du ménisque interne du genou gauche, présente encore des douleurs du genou gauche à l'effort, sans limitation des amplitudes de mobilité.
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