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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre de la Proximité
6349007e63d497adffda430e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
par endroits, encadrement de la fenêtre en pvc sale avec des adhésifs et des traces jaunâtres, vitrage très sale, évier entartré, bouchons manquants, chaînette cassée, portes du meuble sous évier abîmées
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00483_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
A B, détenant chacun 50 % des parts sociales, la société à responsabilité limitée Abd Ould exploitait à Limoges un commerce de détail de viandes et de produits à base de viande.
Source officielle1ere Chambre
66fe355891b69e88a370fc7f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles-Albert ENNEDAM la SELAS ABAD
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02306_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Il soutient que : -l'article 109.1 2° du code général des impôts a été appliqué à tort, dès lors que l'administration n'a pas comparé les bilans des sociétés ABD et A à l'ouverture et à la clôture de
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69cf55e1cdc6046d47f300fd
2 avril 2026
2 avril 2026
LOCALIS, représentée par Me Guillaume ABADIE de l'AARPI CABINET GUILLAUME ABADIE - FREDERIQUE MORIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0024 - N° du dossier 20190267 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielleChambre Sociale
65a0f0945bbe450008b2d051
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Juillet 2023 Nature de l'Affaire : --------------------------------------------------------------------------------------- APPELANT Monsieur [R] [L] Représenté par Me Joffrey CLOCET de la SCP ABCD
Source officielle12e chambre
6364bc31e405357f749eacf1
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[X], l'appelante produit le bon de livraison sur lequel ce dernier a mentionné «'refusé colis abimé'» et le bon de retour auprès de la société AVP sur lequel il est précisé «'livré abimé cassé'».
Source officielleChambre 3-2
6364bae1e405357f749ea7ba
26 octobre 2022
26 octobre 2022
GALERIES FRANCAISES C/ [G] [U] [O] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain CURTI Me Samih ABID Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller
Source officielle1ère chambre 1ère section
61627ead38d18b7ebf63d34d
12 septembre 2013
12 septembre 2013
4] 1944 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Franck LAFON, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20120211 Plaidant : Me Jean-Baptiste ABADIE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f31b26a7d96977b63e
25 août 2023
25 août 2023
[N] Eschapasse Sarrazin Matous Mamontoff Abbadie-Bonnet Lagarde immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numero 781 861 760, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domiciliè
Source officielleChambre Commerciale
696b59f2cdc6046d47a0de7b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE- AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉ : M.
Source officielleChambre Civile
642bbfd8d49e0104f58f0141
3 avril 2023
3 avril 2023
[D] [A] en leur requête aux fins de réparation d'une omission de statuer ; - dire et juger que la société ABI et son gérant, M.
Source officielleService des Référés
644a1226656d26d0f8b57d26
26 avril 2023
26 avril 2023
de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Karine LEBOUCHER, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [G] [Y] [D] né le 12 mai 1953 à [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9180c
18 juin 2014
18 juin 2014
X... est constituée par la ligne ABCD telle que fixée par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69cf5951cdc6046d47f346fd
2 avril 2026
2 avril 2026
[B], en qualité de mandataire liquidateur de la société ABD ORDONNANCE DE RADIATION (n° 43, 1 page) Nous, Nathalie RENARD, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Wendy PANG
Source officielle1ere Chambre
6809c92c1f1ed98b447f42f8
15 avril 2025
15 avril 2025
en son établissement régional d'AUVERGNE RHONE ALPES situé [Adresse 2] et représenté par Monsieur [V] [E] en sa qualité de Directeur Régional [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Johanna ABAD
Source officielle15e chambre
6364bc41e405357f749ead24
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La demande faite par la société ABD International à M.
Source officielle4e ch. expropriations
643106fe28558704f52e6cb4
5 avril 2023
5 avril 2023
Jugement rendu le 21 Septembre 2020 par le juge de l'expropriation de [Localité 12] RG n° : 19/00062 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Banna NDAO Me Lalla ABBAD
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e938
29 novembre 2011
29 novembre 2011
dont un jugement du 6 juillet 2006 ayant maintenu la résidence habituelle des enfants chez leur mère et un arrêt du 18 juin 2008 en partie infirmatif ayant fixé la résidence habituelle d'Abi chez son
Source officielleService des Référés
659f96463328fa00087a2544
10 janvier 2024
10 janvier 2024
SOGETHA prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant ès qualités audit siège [Adresse 14] [Localité 2] représentée par Me Johanna ABAD de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS
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