de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Monsieur Jean-Philippe X... ... 85150 LA CHAPELLE ACHARD

condamner solidairement Madame [G] et les époux [G] à payer à Monsieur [H] la somme de 1 € à titre de dommages et intérêts pour procédure abusive ; la présente instance s'inscrivant dans une forme d'acharnement

grippe [O] dès qu'elle est arrivée et elle ne l'a pas lâché et l'a poussé à bout, au niveau commercial, il péchait par ignorance, il aurait fallu expliquer et former et non harceler, c'était de l'acharnement

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Châbons à sa demande de consultation de l'acte notarié concernant l'achat

[V] et [S] [X], pharmaciens d'officine, ont créé, en 2010, la société Pyxis Pharma, structure de regroupement à l'achat (SRA), puis en novembre 2011, une centrale d'achat pharmaceutique (CAP), dénommée

À l'issue de la période de suspension, un arrêté du 4 mars 2011 a fortement baissé le prix d'achat de l'électricité produite par les producteurs bénéficiant de l'obligation d'achat.

l'accord de mobilité géographique, qu'elle a subi un important préjudice moral en raison du harcèlement moral dont elle a été l'objet de la part de son employeur, qu'en effet celui-ci a agi avec un acharnement

les faits commis antérieurement au 22/05/81 en tant qu'ils constituent des fautes passibles de sanctions disciplinaires ou professionnelles; Faisant état d'une "persistance d'intention dans l'acharnement

Ils demandent la confirmation du jugement et estiment que l'action de la SMC constitue un acharnement fautif qui doit être réparé par une somme de 500.000 F à titre de dommages et intérêts.

Après cela Faysal Y... lui a donné des coups de pied dans le dos jusqu'à ce qu'un groupe de jeunes n'intervienne pour mettre un terme à l'acharnement de Faysal Y....

certaines personnes", Monsieur X..., psychologue clinicien a déposé un rapport daté du 11 mai 2005 dans le dernier paragraphe duquel il précise notamment : "... nous pouvons craindre que Monsieur Y... s'acharne

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 avril 2017, à la suite du refus opposé par le préfet du Gers à sa demande de copie de documents relatifs à l'achat

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Magnan à sa demande de copie de documents relatifs à l'achat

[Z] [S], directeur d'exploitation, a répondu à une lettre du salarié exprimant divers griefs à son égard, en lui indiquant ressentir 'une volonté d'acharnement' de sa part et 'une volonté de nuire à la

calendrier et des modalités d’inscription à l’examen de juge international ; 5°) d'enjoindre à la fédération française de gymnastique de cesser toute tentative d'intimidation, de mise à l'écart, d'acharnement

Il estime que l'acharnement procédural de la société Nordique lui a causé un préjudice. La clôture de la procédure a été prononcée selon ordonnance du 7 mars 2023.

Il n'a pas encore été statué sur la recevabilité de cette plainte si bien que la société TAXI MARION ne démontre pas en quoi elle témoignerait d'un quelconque acharnement fautif à son égard.

poste qu'il souhaite, " tout cela intervenant en mesure de rétorsion "du fait qu'elle a toujours défendu les chargés de clientèles contre les injustices ( attestation ALEX), - elle fait l'objet "d'acharnement