Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22NT00317_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Un mémoire, enregistré le 14 février 2023, a été présenté par le lycée polyvalent "Alexis de Tocqueville", sans ministère d'avocat. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre Commerciale
63d379fdd1bc2605de4b4916
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ESPACE URBAIN agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162fa96687317f24325afbd
2 mai 2012
2 mai 2012
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile - Signé par Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente, et par Madame Alexia
Source officielleChambre Sociale
63c10952bf9fd47c90a13b67
12 janvier 2023
12 janvier 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 12 JANVIER 2023 à Me Alexis DEVAUCHELLE la SELARL 2BMP XA ARRÊT du : 12 JANVIER 2023
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdc711eba441e9491f6adb0
26 novembre 2018
26 novembre 2018
[J] [W] entre les mains de la CRACM agence Paris Alésia pour le recouvrement de la somme de 488 235,63 euros. - dit n'y avoir lieu à saisine du juge de l'exécution du chef de la demande de M.
Source officielleChambre 1-8
64fab9660f624005e653f2ae
6 septembre 2023
6 septembre 2023
16239 N° Portalis DBVB-V-B7F-BINBT [K] [V] C/ OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT [Localité 5] PAYS DE LERINS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexia
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162c83eb820aa60963d855b
7 novembre 2012
7 novembre 2012
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Alexia
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64d5cfc49c17ddd969ec62c9
10 août 2023
10 août 2023
[D] [C] [M] [L] [V] né le 06 Mars 1994 à [Localité 1], de nationalité égyptienne Libre, régulièrement convoqué au centre de rétention de[2]s, ayant pour avocat Me Alexis Nait Mazi, avocat au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67908b2a4143037ceabfbf5d
21 janvier 2025
21 janvier 2025
président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67908b2b4143037ceabfbf61
21 janvier 2025
21 janvier 2025
président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexis
Source officielleChambre 1-8
62c67bb3ca9bf26379030623
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Portalis DBVB-V-B7E-BGOCH SARL ETOSHA C/ SELARL MJ [B] SARL MARTI LA MADELEINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florian COSTANTINO Me Alexia
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63b7cd126b63637c907b7c55
5 janvier 2023
5 janvier 2023
091 795 00492 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Thierry BAQUET de la SCP DOMINIQUE DROUX - BAQUET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 191 substituée à l'audience par Me Alexia
Source officielleRéférés
695f77e3cdc6046d479a7063
7 janvier 2026
7 janvier 2026
N N A N C E Le sept janvier deux mille vingt six, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel d'Orléans, assistée de Karine DUPONT, greffier lors des débats et de Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64acf3fe03c09105db6c05e4
8 juillet 2023
8 juillet 2023
nationalité guinéenne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Marie-noëlle SPINELLA , avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a1ea99f87273063ab3f604
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[O] [N] [G] alias [M] [F] né le 1er janvier 1984 à [Localité 2] né le 01 février 1998 à [Localité 1], de nationalité guinéenne LIBRE, non comparant, non représenté, convoqué au centre de rétention
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65434b420147228318b914d6
30 octobre 2023
30 octobre 2023
, de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Jean-Arnaud Njoya, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a8
23 janvier 2013
23 janvier 2013
né le 05 Mai 1962 à ALBI (81000) ... ... 20270 ALERIA ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Jacques MERMET, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame Patricia
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162dcfacadecb9ef7c7e02c
24 octobre 2012
24 octobre 2012
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Alexia
Source officielleChambre Sécurité Sociale
652f7902b053208318995add
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 27 JUIN 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
642fb68ccece1704f5747768
4 avril 2023
4 avril 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 7 FEVRIER 2023.
Source officiellePage 5 sur 54