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journalière: - elle a du mal à appuyer sur sn genou, ce qui rend sa marche difficile et réduite - le douleurs l'obligent à glacer le genou 3 fois par jour et ce depuis un an - la mobilité de la flexion

Source officielle

1ère Chambre

62721914228a02057de6756c

Appel

3 mai 2022

- Que de nombreux arrêts de travail ont été prescrits par la suite, à raison de blessure de ce même genou gauche.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c34e

Appel

17 juillet 2008

bénéficié d'un geste chirurgical sur le genou droit et que ce processus d'arthrose évolue, à bas bruit, depuis de nombreuses années.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

69d09ca1cdc6046d47105748

Appel

3 avril 2026

Ils précisaient clairement avoir retenu « l'aggravation post traumatique de l'état antérieur du genou droit » et que si M.

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Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8dc

Appel

14 février 2008

P. 57-45750 SAINT PRYVE SAINT MESMIN, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège représentée par Me LE METAYER de la SCP LE METAYER-CAILLAUD-CESAREO, avocat

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02423_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

B a subi une intervention chirurgicale le 20 octobre 2017, programmée au mois de septembre précédent, réalisée au sein de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne de Toulon, et consistant en une

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Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6b1

Appel

7 février 2011

né le 07 Février 1978 à SANDIN VILLA NOVA DE GAIA (PORTUGAL) ... 69290 SAINT-GENIS LES OLLIERES représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Alain BRUN, avocat au

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10e Chambre

61628873dafa129e399518e3

Appel

10 avril 2013

Date naissance 1] 1950 à [Localité 2] (13), demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT

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1ere Chambre

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Appel

25 octobre 2022

sur l'obligation d'information Selon l'article L.1111-2 du code de la santé publique, toute personne a le droit d'être informée de son état de santé.

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3e chambre sociale

6698b077e6ed70c67f6449ed

Appel

17 juillet 2024

Par jugement du 12 mai 2022, le pôle social du tribunal judiciaire de Montpellier a : - constaté que l'état de santé de M.

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Chambre 4-5

6708bffa445a086e2bcedaab

Appel

10 octobre 2024

Le conseil de Mme [P] a subi une intervention chirurgicale du genou avec hospitalisation du 18 octobre 2022 au 24 octobre 2022 et arrêt de travail du 18 octobre 2022 au 17 janvier 2023.

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Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a845

Appel

13 mars 2007

COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A ARRÊT DU 13 Mars 2007 APPELANTE : Madame Yamina Y... épouse X... ... 01630 SAINT-GENIS POUILLY représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE

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Pôle 6 - Chambre 4

66fe357491b69e88a370fe39

Appel

2 octobre 2024

[D] souffre d'une arthrose évoluée des deux genoux par accident du travail du 7 mars 2014 (genou droit) et par la maladie professionnelle du 22 décembre 2009 (genou gauche).

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Pôle 6 - Chambre 11

64a50ce3b8594705dbfccbd8

Appel

4 juillet 2023

Elle indique qu'en tout état de cause le problème de genou de Mme [T] remontait à 2012 et préexistait au transfert de son contrat de travail à la société ESP.

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Avis

CADA:20161029

Appel

14 avril 2016

mars 2016, à la suite du refus opposé par le préfet du Rhône à sa demande de communication d'une copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit de Chapoly (projet I2E) à Saint-Genis-les-Ollières

Source officielle

3ème chambre

6871eceb542d85a267f3c673

Appel

11 juillet 2025

[O] [U], - juger que l'état de santé de M.

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61629bc3eaaf44d62f53e9b1

Appel

26 février 2013

[Y] à compter des années 2003-2004, notamment en adaptant son poste de travail ou en l'affectant à un poste ne sollicitant pas ses genoux. M.

Source officielle

Chambre Sécurité Sociale

626a2f5f71469e057d789ab4

Appel

26 avril 2022

La consolidation de l'état de santé de M. [U] [O] a été fixée au 27 juillet 2018, avec séquelles, par le médecin conseil de la Mutualité Sociale Agricole [Localité 8].

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Chambre sociale TASS

6878871be2f36c9774d808aa

Appel

16 juillet 2025

Il souffre désormais de problèmes de genou, et ce de façon irrémédiable.

Source officielle

1ère chambre civile A

603309c9aafc937c13f7ed43

Appel

12 octobre 2017

, et que l'examen clinique montrait une mobilité articulaire satisfaisante tant au niveau des hanches que des genoux.